Prestations des Hauts de Quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier d'Azergues — Saint-Marcel-l'Éclaire.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché des déchetteries sur le territoire de La Cor
2020m09/Jo
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Prestations des Hauts de Quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier d'Azergues —...”
Brève description
Prestations des Hauts de Quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier d'Azergues — Saint-Marcel-l'Éclaire.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Prestations des Hauts de Quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier d'Azergues —...”
Description du marché
Prestations des Hauts de Quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier d'Azergues — Saint-Marcel-l'Éclaire.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— indication des mesures de gestion environnementale.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes la première année et ensuite révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-05
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ouestrhodanien.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Aucune signature électronique n'est exigée pour cette consultation. Numéro de la consultation: 2020m09.
Les candidat ont la possibilité de se rendre sur les cinq déchetteries, aux heures d'ouvertures après en avoir informé la COR via la plate-forme à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 128-313540 (2020-07-01)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de l'Ouest rhodanien
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché des déchetteries sur le territoire de la COR
2020m09/Jo
Brève description:
“Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues —...”
Brève description
Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues — Saint-Marcel-l'Éclaire.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 315650.75 💰
Description
Description du marché:
“Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues —...”
Description du marché
Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues — Saint-Marcel-l'Éclaire.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 128-313540
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Écocyclage
Adresse postale: 12 rue Jules Guesde
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Code postal: 69360
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 315650.75 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Précision: la date d'attribution indiquée correspond à la date de notification du marché.
Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire...”
Précision: la date d'attribution indiquée correspond à la date de notification du marché.
Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues — Saint-Marcel-l'Éclaire.
Durée du contrat: deux ans. L'exécution des prestations aura lieu du 1.11.2020 au 31.10.2022. Le montant indiqué plus haut dans l'avis est un montant indicatif (il s'agit du montant du DQE du candidat retenu — le montant de ce DQE correspond à une estimation annuelle).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 212-518612 (2020-10-26)