— marché travaux souterrains gaz groupés (TG), de Branchements (BRT), de Terrassements ponctuels (TPG), Sécurité industrielle (SI) et d’astreinte sur le territoire de Nouvelle Aquitaine Sud (NAS): Périgord (24); Lot-et-Garonne (47); Gironde (33);
Landes (40); Pays Basque (64); Bearn (64) et Hautes-Pyrenees (65).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-17.
Avis de marché (2020-06-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grdf
Numéro d'enregistrement national: 444786511
Adresse postale: 6, rue Condorcet
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: François Romain
Téléphone: +33 608223974📞
Courrier électronique: romain.francois@grdf.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.grdf.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ibuy.ivalua.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: http://www.grdf.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de travaux réseaux gaz sur la Nouvelle Aquitaine Sud (NAS)
GRDF-206-004243”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“— marché travaux souterrains gaz groupés (TG), de Branchements (BRT), de Terrassements ponctuels (TPG), Sécurité industrielle (SI) et d’astreinte sur le...”
Brève description
— marché travaux souterrains gaz groupés (TG), de Branchements (BRT), de Terrassements ponctuels (TPG), Sécurité industrielle (SI) et d’astreinte sur le territoire de Nouvelle Aquitaine Sud (NAS): Périgord (24); Lot-et-Garonne (47); Gironde (33);
Landes (40); Pays Basque (64); Bearn (64) et Hautes-Pyrenees (65).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 74 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT — Astreinte + TG <35m — Périgord (24)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périgord (24).
Description du marché:
“— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE...”
Description du marché
— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE inférieures à 35 m avec branchements;
— branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif);
— astreinte terrassement urgent.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: — le marché peut être reconduit une fois douze mois par GRDF.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 20
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: — les capacités techniques et professionnelles: 100 %.
Description
Informations complémentaires:
“— un dossier de candidature est disponible à l'adresse: https://ibuy.ivalua.com
Si vous n'avez pas de compte Ibuy, vous devrez vous inscrire sur l'adresse...”
Informations complémentaires
— un dossier de candidature est disponible à l'adresse: https://ibuy.ivalua.com
Si vous n'avez pas de compte Ibuy, vous devrez vous inscrire sur l'adresse https://ibuy.ivalua.com — afin de manifester votre intérêt et télécharger le dossier de candidature;
— en cas de difficultés, merci de contacter l'acheteur en charge du dossier. Référence du dossier: GRDF-206-004243; SI-TG-TPG-BRT-Astreinte-NAS.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG <35m — Lot-et-Garonne (47)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lot-et-Garonne (47).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 880 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG <35m — Gironde rive droite (33)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Gironde rive droite (33).
Description du marché:
“— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE...”
Description du marché
— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE inférieures à 35 m avec branchements;
— branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif);
— astreinte terrassement urgent;
— branchements optimisés.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 080 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG <35m — Gironde rive gauche (33)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gironde rive gauche (33).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 700 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG <35m — Landes (40)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Landes (40).
Description du marché:
“Terrassements ponctuels
Création / Modification / Suppression de branchements domestiques sur réseau existant
Extensions ou déplacement ouvrage PE...”
Description du marché
Terrassements ponctuels
Création / Modification / Suppression de branchements domestiques sur réseau existant
Extensions ou déplacement ouvrage PE inférieures à 35 M avec branchements
Branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif)
Astreinte terrassement urgent
— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE inférieures à 35 m avec branchements;
— branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif);
— astreinte terrassement urgent.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG <35m — Pays Basque (64)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pays Basque (64).
Description du marché:
“— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE...”
Description du marché
— terrassements ponctuels;
— création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
— extensions ou déplacement ouvrage PE inférieures à 35 m avec branchements;
— branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif);
— astreinte terrassement urgent.
— branchements optimisés.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 060 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG <35m — Bearn (64)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bearn (64).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 120 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG <35m — Hautes-Pyrénées (65)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées (65)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SI + TG>35M — Astreinte — Périgord (24)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“— extensions supérieures à 35 m avec branchements;
— pose de réseaux et branchements PE en lotissements (y compris extension d’amenée quelle que soit sa...”
Description du marché
— extensions supérieures à 35 m avec branchements;
— pose de réseaux et branchements PE en lotissements (y compris extension d’amenée quelle que soit sa longueur);
— terrassements ponctuels divers (travaux PC, pose de plaque...);
— branchements optimisés en option;
— renouvellements en PE de réseaux cuivre ou acier et des branchements avec reprise d’installation intérieure (pose securigaz en option);
— renouvellement de branchements groupés avec reprise d’installation intérieure;
— déplacement d’ouvrage PE > 35 m ou acier toutes longueurs;
— pose de réseaux en acier;
— astreinte terrassement urgent.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: — branchements optimisés.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SI + TG>35M — astreinte — Lot-et-Garonne (47)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SI + TG>35M — astreinte — Gironde (33)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gironde (33).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SI + TG>35M — astreinte — Landes (40) et Pays Basque (64)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Landes (40) et Pays Basque (64).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Informations sur les options
Description des options: — branchements optimisés en option.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SI + TG>35M — astreinte — Bearn (64) et Hautes-Pyrénées (65)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bearn (64) et Hautes Pyrénées (65).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SI>35 m ou >5 BRT — Périgord (24); Lot-et-Garonne (47); Girond rive droite (33)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périgord (24); Lot-et-Garonne (47); Girond rive droite (33).
Description du marché:
“— renouvellement en PE de réseaux cuivre ou acier supérieurs à 35 m et branchements avec reprise d’installation intérieure (pose securigaz en option);
—...”
Description du marché
— renouvellement en PE de réseaux cuivre ou acier supérieurs à 35 m et branchements avec reprise d’installation intérieure (pose securigaz en option);
— renouvellement de branchements groupés (supérieur à cinq branchements) avec reprise d’installation intérieure;
— pose de réseaux en acier > 35 m;
— création ou remplacements de vannes acier/renouvellement de PDR ou PDL (obturation-percement en option).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SI>35M ou >5 BRT — Gironde rive gauche (33) et Landes (40)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gironde rive gauche (33) et Landes (40).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 400 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: SI>35 m ou >5 BRT — Pays Basque (64); Bearn (64); Hautes-Pyrénées (65)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pays Basque (64); Bearn (64); Hautes-Pyrénées (65).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— extrait k-bis ou équivalent + informations et documents listés dans le dossier de candidature.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. dossier de candidature.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présence de moyens/ressources;
— compétences nécessaires pour la réalisation de travaux sur le réseaux gaz.” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— financement par GRDF sur fonds propres;
— paiement par virement bancaire conformément à l'article L. 441-6 du code de commerce et à 60 jours date...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— financement par GRDF sur fonds propres;
— paiement par virement bancaire conformément à l'article L. 441-6 du code de commerce et à 60 jours date d'émission de la facture.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“— en cas de groupement d'entreprises et après attribution du marché, ce groupement devra revêtir la forme de groupement solidaire.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: — l'ensemble du marché sera exécuté en français.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-04-30 📅
“— un dossier de candidature est disponible à l'adresse: https://ibuy.ivalua.com
— numéro de dossier: GRDF-206-004243; SI-TG-TPG-BRT-Astreinte-NAS.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— il est possible d’effectuer un référé pré-contractuel ou un référé contractuel
conformément ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— il est possible d’effectuer un référé pré-contractuel ou un référé contractuel
conformément ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 119-290297 (2020-06-17)
Avis d'attribution de marché (2021-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 6 rue Condorcet
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché Travaux souterrains gaz groupés (TG), de Branchements (BRT), de Terrassements ponctuels (TPG), Sécurité industrielle (SI) et d’astreinte sur le...”
Brève description
Marché Travaux souterrains gaz groupés (TG), de Branchements (BRT), de Terrassements ponctuels (TPG), Sécurité industrielle (SI) et d’astreinte sur le territoire de Nouvelle Aquitaine Sud (NAS): Périgord (24); Lot-et-Garonne (47); Gironde (33); Landes (40); Pays Basque (64); Béarn (64) et Hautes-Pyrénées (65).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG < 35 m — Périgord (24)
Description
Description du marché:
“Terrassements ponctuels;
Création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
Extensions ou déplacement ouvrage PE inférieures...”
Description du marché
Terrassements ponctuels;
Création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
Extensions ou déplacement ouvrage PE inférieures à 35 m avec branchements;
Branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif);
Astreinte terrassement urgent.
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Informations complémentaires:
“Un dossier de candidature est disponible à l'adresse: https://ibuy.ivalua.com
Si vous n'avez pas de compte Ibuy, vous devrez vous inscrire sur l'adresse...”
Informations complémentaires
Un dossier de candidature est disponible à l'adresse: https://ibuy.ivalua.com
Si vous n'avez pas de compte Ibuy, vous devrez vous inscrire sur l'adresse https://ibuy.ivalua.com afin de manifester votre intérêt et télécharger le dossier de candidature.
En cas de difficultés, merci de contacter l'acheteur en charge du dossier.
Réf. dossier: GRDF-206-004243; SI-TG-TPG-BRT-Astreinte-NAS.
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Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG < 35 m — Lot-et-Garonne (47)
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG < 35 m — Gironde Rive Droite (33)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gironde Rive Droite (33).
Description du marché:
“Terrassements ponctuels;
Création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
Extensions ou déplacement ouvrage PE inférieures...”
Description du marché
Terrassements ponctuels;
Création/modification/suppression de branchements domestiques sur réseau existant;
Extensions ou déplacement ouvrage PE inférieures à 35 m avec branchements;
Branchements neufs gros consommateurs (poste, collectif);
Astreinte terrassement urgent;
Branchements optimisés.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG < 35 m — Gironde Rive Gauche (33)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gironde Rive Gauche (33).
Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG < 35 m — Landes (40)
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG < 35 m — Pays Basque (64)
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG < 35 m — Béarn (64)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Béarn (64).
Champ d'application du marché
Titre: TPG-BRT-Astreinte + TG < 35 m — Hautes-Pyrénées (65)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées (65).
Champ d'application du marché
Titre: SI + TG > 35 m — Astreinte — Périgord (24)
Description
Description du marché:
“Extensions supérieures à 35 m avec branchements;
Pose de réseaux et branchements PE en lotissements (y compris extension d’amenée quelle que soit sa...”
Description du marché
Extensions supérieures à 35 m avec branchements;
Pose de réseaux et branchements PE en lotissements (y compris extension d’amenée quelle que soit sa longueur);
Terrassements ponctuels divers (travaux PC, pose de plaque…);
Branchements optimisés en option;
Renouvellements en PE de réseaux cuivre ou acier et des branchements avec reprise d’installation intérieure (pose sécurigaz en option);
Renouvellement de branchements groupés avec reprise d’installation intérieure;
Déplacement d’ouvrage PE > 35 m ou acier toutes longueurs;
Pose de réseaux en acier;
Astreinte terrassement urgent.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Branchements optimisés.
Champ d'application du marché
Titre: SI + TG > 35 m — astreinte — lot-et-Garonne (47)
Titre: SI + TG > 35 m — Astreinte — Gironde (33)
Description
Description du marché:
“Extensions supérieures à 35 m avec branchements;
Pose de réseaux et branchements PE en lotissements (y compris extension d’amenée quelle que soit sa...”
Description du marché
Extensions supérieures à 35 m avec branchements;
Pose de réseaux et branchements PE en lotissements (y compris extension d’amenée quelle que soit sa longueur);
Terrassements ponctuels divers (travaux PC, pose de plaque…);
Branchements optimisés en option;
Renouvellements en PE de réseaux cuivre ou acier et des branchements avec reprise d’installation intérieure (pose Sécurigaz en option);
Renouvellement de branchements groupés avec reprise d’installation intérieure;
Déplacement d’ouvrage PE > 35 m ou acier toutes longueurs;
Pose de réseaux en acier;
Astreinte terrassement urgent.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: SI + TG> 35 m — astreinte — Landes (40) et Pays Basque (64)
Informations sur les options
Description des options: Branchements optimisés en option.
Champ d'application du marché
Titre: SI + TG > 35 m — Astreinte — Béarn (64) et Hautes-Pyrénées (65)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Béarn (64) et Hautes-Pyrénées (65).
Champ d'application du marché
Titre:
“SI > 35 m ou > 5 BRT — Périgord (24); Lot-et-Garonne (47); Gironde Rive Droite (33)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périgord (24); Lot-et-Garonne (47); Gironde Rive Droite (33)
Description du marché:
“Renouvellement en PE de réseaux cuivre ou acier supérieurs à 35 m et branchements avec reprise d’installation intérieure (pose Sécurigaz en...”
Description du marché
Renouvellement en PE de réseaux cuivre ou acier supérieurs à 35 m et branchements avec reprise d’installation intérieure (pose Sécurigaz en option);
Renouvellement de branchements groupés (supérieur à cinq branchements) avec reprise d’installation intérieure;
Pose de réseaux en acier > 35 m;
Création ou remplacements de vannes acier/renouvellement de PDR ou PDL (obturation-percement en option).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: SI > 35 m ou > 5 BRT — Gironde Rive Gauche (33) et Landes (40)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gironde Rive Gauche (33) et Landes (40).
Champ d'application du marché
Titre: SI > 35 m ou > 5 BRT — Pays Basque (64); Béarn (64); Hautes-Pyrénées (65)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Pays Basque (64); Béarn (64); Hautes-Pyrénées (65).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 119-290297
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: TPG-BRT — astreinte + TG < 35 m — Périgord (24)
Date de conclusion du contrat: 2021-04-09 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: TPG-BRT — astreinte + TG < 35 m — Lot-et-Garonne (47)
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: TPG-BRT — astreinte + TG < 35 m — Gironde Rive Droite (33)
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: TPG-BRT — astreinte + TG < 35 m — Gironde Rive Gauche (33)
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: TPG-BRT — astreinte + TG < 35 m — Landes (40)
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: TPG-BRT — astreinte + TG < 35 m — Pays Basque (64)
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: TPG-BRT — astreinte + TG < 35 m — Béarn (64)
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: TPG-BRT — astreinte + TG < 35 m — Hautes-Pyrénées (65)
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: SI + TG > 35 m — astreinte — Périgord (24)
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: SI + TG > 35 m — astreinte — Lot-et-Garonne (47)
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: SI + TG > 35 m — astreinte — Gironde (33)
Date de conclusion du contrat: 2021-05-09 📅
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: SI + TG > 35 m — astreinte — Landes (40) et Pays Basque (64)
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: SI + TG > 35 m — astreinte — Béarn (64) et Hautes-Pyrénées (65)
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“SI > 35 m ou > 5 BRT — Périgord (24); Lot-et-Garonne (47); Gironde Rive Droite (33)”
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: SI > 35 m ou > 5 BRT — Gironde Rive Gauche (33) et Landes (40)
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: SI > 35 m ou > 5 BRT — Pays Basque (64); Béarn (64); Hautes-Pyrénées (65)
“Un dossier de candidature est disponible à l'adresse: https://ibuy.ivalua.com
Numéro de dossier: GRDF-206-004243; SI-TG-TPG-BRT-Astreinte-NAS.” Organe de révision
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d’effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel, conformément Ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d’effectuer un référé précontractuel ou un référé contractuel, conformément Ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 143-381364 (2021-07-22)