Marché de recrutement de personnel intérimaire pour les besoins de Reims Habitat

Reims Habitat Champagne-Ardenne office

Ce marché vise le recrutement pour Reims Habitat Champagne-Ardenne de son personnel intérimaire du 1.1.2021 au 31.12.2021. Est considéré comme un «recrutement intervenant du 1.1.2021 au 31.12.2021» une recherche d'emploi (dossier de recherche transmis à l'agence d'intérim) ayant débuté après le 31.12.2020 et avant le 1.1.2022.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Manpower France

Qui ?

• Reims Habitat Champagne-Ardenne office

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services de recrutement

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-23	Avis de marché
2021-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recrutement
Numéro de référence: 21-Interim/Jo
Brève description:

Ce marché vise le recrutement pour Reims Habitat Champagne-Ardenne de son personnel intérimaire du 1.1.2021 au 31.12.2021. Est considéré comme un «recrutement intervenant du 1.1.2021 au 31.12.2021» une recherche d'emploi (dossier de recherche transmis à l'agence d'intérim) ayant débuté après le 31.12.2020 et avant le 1.1.2022. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recrutement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recrutement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Reims Habitat Champagne-Ardenne Office
Adresse postale: 71 avenue d'Épernay
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Contact
Adresse Internet: http://www.reims-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 326486230 📞
URL des documents: http://www.reims-habitat.fr/Marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.reims-habitat.fr/Marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-23 📅
Date limite de soumission: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-09-28 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 188-454182
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.reims-habitat.fr/Marches-publics — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .docx, .doc, .xls, dwg, dwf, .pdf, compatible environnement XP après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 21-interim.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.reims-habitat.fr/Marches-publics — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .docx, .doc, .xls, dwg, dwf, .pdf, compatible environnement XP après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 21-interim.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.

Ce marché vise le recrutement pour Reims habitat Champagne-Ardenne de son personnel intérimaire du 1.1.2021 au 31.12.2021. Est considéré comme un «recrutement intervenant du 1.1.2021 au 31.12.2021» une recherche d'emploi (dossier de recherche transmis à l'agence d'intérim) ayant débuté après le 31.12.2020 et avant le 1.1.2022.

Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois. La fin du marché sera alors au 31.12.2024.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; le candidat pourra remettre avec son offre, les certificats justifiant que le candidat a satisfait aux obligations sociales et fiscales:

—— attestation de vigilance;

—— certificat nº 3666-1, 3666-2 et 3666-3 délivré par les services fiscaux;

—— attestation caisse de congés payés; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Nécessité d'une agence d'intérim.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Engagement RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39279429300010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.reims-habitat.fr/Marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.reims-habitat.fr/Marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Reims Habitat: service ressources humaines
Téléphone: +33 326617970 📞
Courrier électronique: oceane.ccollet@reims-habitat.fr 📧
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.reims-habitat.fr/Marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .docx, .doc, .xls, dwg, dwf, .pdf, compatible environnement XP après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 21-interim.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2020/S 188-454182 (2020-09-23)

Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché vise le recrutement pour Reims Habitat Champagne-Ardenne de son personnel intérimaire du 1.1.2021 au 31.12.2021. Est considéré comme un «recrutement intervenant du 1.1.2021 au 31.12.2021» une recherche d'emploi (dossier de recherche transmis à l'agence d'intérim) ayant débuté après le 31.12.2020 et avant le 1.1.2022. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021.

Valeur totale du marché: 182 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-012280
Se réfère à l'avis: 2020/S 188-454182
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Le marché est attribué à l'entreprise Manpower avec les taux multiplicateur suivants: 1) taux multiplicateur pour le recrutement et mise à disposition d'intérimaires apportés par l'entreprise de travail temporaire: 1,83; 2) taux multiplicateur pour la gestion des intérimaires apportés par Reims Habitat: 1,80.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: Manpower France
Adresse postale: 13 rue Ernest Renan
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 182 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Référence
Informations complémentaires

Le marché est attribué à l'entreprise Manpower avec les taux multiplicateur suivants:

1) taux multiplicateur pour le recrutement et mise à disposition d'intérimaires apportés par l'entreprise de travail temporaire: 1,83;

2) taux multiplicateur pour la gestion des intérimaires apportés par Reims Habitat: 1,80.

Source: OJS 2021/S 007-012280 (2021-01-07)

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