Marché de production, d'exploitation et de maintenance des installations techniques d'établissements adhérents à un groupement de commandes
CHD Vendée
Marché de production, d'exploitation et de maintenance des installations techniques d'établissements adhérents à un groupement de commandes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dalkia
- • eiffage energie systemes - clevia ouest
- • engie energie services - engie solutions Agence Atlantique Anjou
- • Ineo Atlantique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-10 | Avis de marché |
| 2021-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: GC-DRM-2020-M07
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD Vendée
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: https://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: dstc@chd-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251446138 📞
Fax: +33 251446038 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539842&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539842&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-072575
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-274764
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot géographique: CH de Fontenay-le-Comte et CH Les Collines Vendéennes (La Chataigneraie)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot géographique: CHD Vendée, CH Côte de Lumière et GCS Energelog (Les Sables-d'Olonne)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique: CH Loire Océan Vendée, EHPAD et EPSMS de Bouin et CH de l'île de Noirmoutier
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539842&orgAcronyme=x7c 🌏
Point de contact: Cellule juridique des contrats de la commande publique — direction des ressources matérielles
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: https://www.chd-vendee.fr 🌏
: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539842&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 031-072575 (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: GC-DRM-2020-M07
Brève description:
Marché de production, d'exploitation et de maintenance des installations techniques d'établissements adhérents à un groupement de commandes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD Vendée
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Contact
Adresse Internet: https://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: dstc@chd-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251446138 📞
Fax: +33 251446038 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539842&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539842&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date limite de soumission: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-072575
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-274764
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Durée du marché pour les lots 2, 3, le marché est conclu pour une période de 8 ans ferme à compter du 1.10.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Pour les lots 1, 4, 5, le marché est conclu pour une période de 4 ans reconductible pour une période de 4 ans à compter du 1.10.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Pour le lot nº 1, si la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire P3 est retenue, le marché sera conclu pour une période de 8 ans ferme. La date de fin du marché sera commune soit le 30.9.2028, sauf cas de non-reconduction pour les lots concernés. La reconduction est tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer. Les lots géographiques sont décomposés en lots techniques comme suit:
1) exploitation et maintenance chauffage — ventilation — climatisation;
2) production et distribution de l'énergie électrique;
3) sécurité incendie;
4) réseaux des eaux usées et pluviales;
5) portes automatiques;
6) plomberie sanitaire;
7) courants faibles;
8) contrôle d'accès — vidéo-surveillance;
9) transport automatique — équipements automatisés;
10) équipements hôtelier et restauration;
11) menuiseries intérieures et extérieures;
12) traitement anti-parasitaire.
La description des lots techniques 1 à 12 est indiquée dans le CCTP. Les spécificités répondant à des particularités locales sont décrites dans les annexes concernant chaque lot géographique. Pour la description des variantes et des PSE se référer à l'article 6 du Règlement de consultation (RC) et au CCTP et ses annexes. Visites de sites en fonction des lots, les visites de sites sont soit: obligatoires, facultatives ou fortement conseillées — se référer à l'article 12 du RC. La visite est individuelle et doit avoir lieu au plus tard semaine 15. Les candidats devront prendre contact en fonction des lots et des sites avec les personnes indiquées dans les fiches de renseignements jointes au DCE. Lors de ces visites, les candidats pourront consulter sur place les documents utiles. Pour cela, les candidats devront préalablement prendre rendez-vous auprès du référent technique afin que le pouvoir adjudicateur puisse organiser la mise à disposition de ces documents. Négociations l'article 16 du RC prévoit toutes les dispositions relatives aux séances de négociation éventuelles.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot géographique: CH de Fontenay-le-Comte et CH Les Collines Vendéennes (La Chataigneraie)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot géographique nº 1: Centre hospitalier de Fontenay-le-Comte et Centre hospitalier Les Collines Vendéennes (La Chataigneraie).
Durée de l'accord: 96 mois Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 4 ans reconductible pour une période de 4 ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
Description des options:
Le coordonnateur se réserve la possibilité de réaliser un marché de prestations similaires pour son compte ou celui d'un ou plusieurs adhérents. Pour ces marchés, le titulaire s'engage à ne pas proposer des prix supérieurs ou une qualité de prestations inférieures à ceux du marché spécifique.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot géographique nº 2: Centre hospitalier départemental Vendée (composé des sites de la Roche-sur-Yon, Montaigu, Luçon et l'IFPS), Centre hospitalier Côte de Lumière des Sables-d'Olonne et GCS Energelog des Sables-d'Olonne.
Description des options:
Le coordonnateur se réserve la possibilité de réaliser un marché de prestations similaires pour son compte ou celui d'un ou plusieurs adhérents. Pour ces marchés, le titulaire s'engage à ne pas proposer des prix supérieurs ou une qualité de prestations inférieures à ceux du marché spécifique. Concernant le lot géographique nº 2: uniquement pour le site des Sables d'Olonne: une tranche ferme et 4 tranches optionnelles:
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— TO 1: démontage des équipements techniques du lot incendie du bâtiment 01 du site des Sables-d'Olonne,
— TO 2: démontage des équipements techniques du lot incendie du bâtiment 02 du site des Sables-d'Olonne,
— TO 3: démontage des bornes de remise en température Socamel ainsi que le groupe froid centralisé du site des Sables-d'Olonne,
— TO 4: échange standard des 5 bornes (sur 6) des offices alimentaires du bâtiment 06 de la 1
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot géographique nº 3: Centre hospitalier Loire Océan Vendée (composé des sites de Challans, Machecoul et Saint-Gilles-Croix-de-Vie), EHPAD et EPSMS de Bouin et Centre hospitalier de l'île de Noirmoutier.
Intitulé du lot: Lot géographique: CH Georges Mazurelle — sites extérieurs
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot géographique nº 4: Centre hospitalier Georges Mazurelle (établissement public de santé mentale de Vendée) sites extérieurs répartis sur le territoire vendéen (environ 25 entités).
Intitulé du lot: Lot géographique: CH Georges Mazurelle — site principal de la Roche-sur-Yon
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot géographique nº 5: Centre hospitalier Georges Mazurelle (établissement public de santé mentale de Vendée) site principal de la Roche-sur-Yon.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539842&orgAcronyme=x7c 🌏
Point de contact: Cellule juridique des contrats de la commande publique — direction des ressources matérielles
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: https://www.chd-vendee.fr 🌏
: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539842&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Durée du marché pour les lots 2, 3, le marché est conclu pour une période de 8 ans ferme à compter du 1.10.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Pour les lots 1, 4, 5, le marché est conclu pour une période de 4 ans reconductible pour une période de 4 ans à compter du 1.10.2020 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Pour le lot nº 1, si la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire P3 est retenue, le marché sera conclu pour une période de 8 ans ferme. La date de fin du marché sera commune soit le 30.9.2028, sauf cas de non-reconduction pour les lots concernés. La reconduction est tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer. Les lots géographiques sont décomposés en lots techniques comme suit:
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1) exploitation et maintenance chauffage — ventilation — climatisation;
2) production et distribution de l'énergie électrique;
3) sécurité incendie;
4) réseaux des eaux usées et pluviales;
5) portes automatiques;
6) plomberie sanitaire;
7) courants faibles;
8) contrôle d'accès — vidéo-surveillance;
9) transport automatique — équipements automatisés;
10) équipements hôtelier et restauration;
11) menuiseries intérieures et extérieures;
12) traitement anti-parasitaire.
La description des lots techniques 1 à 12 est indiquée dans le CCTP. Les spécificités répondant à des particularités locales sont décrites dans les annexes concernant chaque lot géographique. Pour la description des variantes et des PSE se référer à l'article 6 du Règlement de consultation (RC) et au CCTP et ses annexes. Visites de sites en fonction des lots, les visites de sites sont soit: obligatoires, facultatives ou fortement conseillées — se référer à l'article 12 du RC. La visite est individuelle et doit avoir lieu au plus tard semaine 15. Les candidats devront prendre contact en fonction des lots et des sites avec les personnes indiquées dans les fiches de renseignements jointes au DCE. Lors de ces visites, les candidats pourront consulter sur place les documents utiles. Pour cela, les candidats devront préalablement prendre rendez-vous auprès du référent technique afin que le pouvoir adjudicateur puisse organiser la mise à disposition de ces documents. Négociations l'article 16 du RC prévoit toutes les dispositions relatives aux séances de négociation éventuelles.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: https://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours: le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat,
— un référé contractuel (article L. 511-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 031-072575 (2020-02-10)
Avis d'attribution de marché (2021-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-17 📅
Date de publication: 2021-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 226-595708
Se réfère à l'avis: 2020/S 031-072575
Numéro JO-S: 226
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot géographique : CH de Fontenay le Comte et CH Les Collines Vendéennes (La Chataigneraie)
Brève description:
Intitulé du lot: lot géographique : CHD Vendée , CH Côte de Lumière et GCS Energelog ( Les Sables d'olonne)
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: lot géographique : CH Loire Océan Vendée, EHPAD et EPSMS de Bouin et CH de l'île de Noirmoutier
Brève description:
Intitulé du lot: lot géographique : CH Georges Mazurelle - sites extérieurs
Brève description:
Intitulé du lot: lot géographique : CH Georges Mazurelle - site principal de la Roche sur Yon
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Critère valeur financière
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-01 📅
Nom: engie energie services - engie solutions Agence Atlantique Anjou
Adresse postale: 28 rue Jan Palach ZAC des hauts de Coueron
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Nom: ineo atlantique
Adresse postale: za les Oudairies Rue Newton
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 29526591.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-01 📅
Nom: dalkia
Adresse postale: 20 rue Hélène Boucher CS 80414 saint sylvain D'Anjou
Commune postale: Verrieres-en-Anjou
Code postal: 49484
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 7574526.08 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: eiffage energie systemes - clevia ouest
Adresse postale: 18 rue Necker - cS 1085
Code postal: 85015
Valeur totale du marché: 95406.30 EUR 💰
Adresse postale: 20 rue Hélène Boucher Cs80414 saint sylvain D'Anjou
Valeur totale du marché: 1226881.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Source: OJS 2021/S 226-595708 (2021-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marche de production, D'Exploitation et de maintenance des installations techniques D'Etablissements adherents a un groupement de commandes
Valeur totale du marché: 38423405.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-17 📅
Date de publication: 2021-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 226-595708
Se réfère à l'avis: 2020/S 031-072575
Numéro JO-S: 226
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot géographique : CH de Fontenay le Comte et CH Les Collines Vendéennes (La Chataigneraie)
Brève description:
marche de production, d'exploitation et de maintenance des installations techniques du lot géographique no1: Centre Hospitalier de Fontenay le Comte et Centre Hospitalier Les Collines Vendéennes (La Chataigneraie)
Description des options:
le coordonnateur se réserve la possibilité de réaliser un marché de prestations similaires pour son compte ou celui d'un ou plusieurs adhérents. Pour ces marchés, le Titulaire s'engage à ne pas proposer des prix supérieurs ou une qualité de prestations inférieures à ceux du marché spécifique
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Brève description:
marche de production, d'exploitation et de maintenance des installations techniques du lot géographique no2 : Centre Hospitalier Départemental VENDEE (composé des sites de La Roche sur Yon, Montaigu, Luçon et l'ifps) , Centre Hospitalier Côte de Lumière des Sables d'olonne et GCS Energelog des Sables d'olonne
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le coordonnateur se réserve la possibilité de réaliser un marché de prestations similaires pour son compte ou celui d'un ou plusieurs adhérents. Pour ces marchés, le Titulaire s'engage à ne pas proposer des prix supérieurs ou une qualité de prestations inférieures à ceux du marché spécifique.Concernant le lot géographique no2 : uniquement pour le site des Sables d'olonne :1 tranche ferme et ......4..... Tranche(s) optionnelle(s)t.o. 1 : Démontage des équipements techniques du lot incendie du bâtiment 01 du site des Sables d'olonnet.o. 2 : Démontage des équipements techniques du lot incendie du bâtiment 02 du site des Sables d'olonnet.o. 3 : Démontage des bornes de remise en température SOCAMEL ainsi que le groupe froid centralisé du site des Sables d'olonnet.o. 4 : Echange standard des 5 bornes (sur 6) des offices alimentaires du bâtiment 06 de la première tranche par les bornes récupérées du bâtiment 02 du site des Sables d'olonnela Tranche ferme correspond au besoin exprimé dans le CCTP concernant le lot géographique no2
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Brève description:
marche de production, d'exploitation et de maintenance des installations techniques du lot géographique no3 : Centre Hospitalier Loire Océan Vendée (composé des sites de Challans, Machecoul et Saint Gilles croix de vie), EHPAD et EPSMS de Bouin et Centre Hospitalier de l'ile de Noirmoutier
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Brève description:
marche de production, d'exploitation et de maintenance des installations techniques du lot géographique no4: Centre Hospitalier Georges Mazurelle (Etablissement Public de Santé Mentale de Vendée) sites extérieurs répartis sur le territoire Vendéen (environ 25 entités)
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Brève description:
marche de production, d'exploitation et de maintenance des installations techniques du lot géographique no5 : Centre Hospitalier Georges Mazurelle (Etablissement Public de Santé Mentale de Vendée) site principal de la Roche sur Yon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Critère valeur financière
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-01 📅
Nom: engie energie services - engie solutions Agence Atlantique Anjou
Adresse postale: 28 rue Jan Palach ZAC des hauts de Coueron
Commune postale: Coueron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Nom: ineo atlantique
Adresse postale: za les Oudairies Rue Newton
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 29526591.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-01 📅
Nom: dalkia
Adresse postale: 20 rue Hélène Boucher CS 80414 saint sylvain D'Anjou
Commune postale: Verrieres-en-Anjou
Code postal: 49484
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 7574526.08 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-01 📅
Nom: eiffage energie systemes - clevia ouest
Adresse postale: 18 rue Necker - cS 1085
Code postal: 85015
Valeur totale du marché: 95406.30 EUR 💰
Adresse postale: 20 rue Hélène Boucher Cs80414 saint sylvain D'Anjou
Valeur totale du marché: 1226881.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais de recours :Le candidat a la possibilité d'introduire - un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;- un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;- un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution
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Nom: greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Source: OJS 2021/S 226-595708 (2021-11-17)
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