Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordures ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants sur le patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordures ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants sur le du patrimoine de l'OPH de l'Aisne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordures ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des...”
Titre
Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordures ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants sur le patrimoine de l'OPH de l'Aisne
MENAGE 2020-2024
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Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordures ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des...”
Brève description
Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordures ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants sur le du patrimoine de l'OPH de l'Aisne.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1— intitulé: patrimoine — agence Hirson
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Description du marché: Patrimoine — agence Hirson.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 966 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-04-24 📅
Date de fin: 2024-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les prestations démarreront à compter du 24.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 inclus. Ils seront reconduits tacitement 3 fois par période successive de 1 an, au 1...”
Description des renouvellements
Les prestations démarreront à compter du 24.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 inclus. Ils seront reconduits tacitement 3 fois par période successive de 1 an, au 1 avril de chaque année, avec pour limite de fin de délai le 31.3.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — intitulé: patrimoine — agence Tergnier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Patrimoine — agence Tergnier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 729 568 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 — intitulé: patrimoine — agence Montreuil (secteurs nº 1 et 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Patrimoine — agence Montreuil (secteurs nº 1 et 2).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 714 156 💰
Description
Description des renouvellements:
“Secteur 1: prestations à compter du 24.4.2020 jusqu'au 31.3.2021. Reconduites tacitement 3 fois par période successive de 1 an au 01/04 de chaque année avec...”
Description des renouvellements
Secteur 1: prestations à compter du 24.4.2020 jusqu'au 31.3.2021. Reconduites tacitement 3 fois par période successive de 1 an au 01/04 de chaque année avec fin de délai 31.3.2024.
Secteur 2: prestations à compter du 9.5.2020 jusqu'au 31.3.2021. Reconduites tacitement 3 fois par période successive de 1 an au 01/04 de chaque année avec fin de délai le 31.3.2024.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 — intitulé: patrimoine — agence Île-de-France (secteurs nº 1 et 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Patrimoine — agence Île-de-France (secteurs nº 1 et 2).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324 618 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5 — intitulé: patrimoine — agence Presles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Patrimoine — agence Presles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 193 714 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les prestations démarreront à compter du 24 avril 2020 jusqu'au 31 mars 2021 inclus. Ils seront reconduits tacitement TROIS (3) fois par période successive...”
Description des renouvellements
Les prestations démarreront à compter du 24 avril 2020 jusqu'au 31 mars 2021 inclus. Ils seront reconduits tacitement TROIS (3) fois par période successive d'un an, au 1 avril de chaque année, avec pour limite de fin de délai le 31 mars 2024.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6 — intitulé: patrimoine — agence Saint-Crépin
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Patrimoine — agence Saint-Crépin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 721 082 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7 — intitulé: patrimoine — agence Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Patrimoine — agence Sud.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 610 750 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 8 — intitulé: patrimoine — agence Opal'Etudes/Opal'Actifs (secteurs nº 1 et 2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Patrimoine — agence Opal'Etudes/Opal'Actifs (secteurs nº 1 et 2).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 930 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les imprimés DC1 et DC 2 (récents version du 1.4.2019 — dûment complétés) pour chacune des entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du...”
Liste et brève description des conditions
— les imprimés DC1 et DC 2 (récents version du 1.4.2019 — dûment complétés) pour chacune des entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du marché, daté et signé ou équivalent. Les imprimés sont disponibles sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— tout document (notamment extrait K bis ou délégation de pouvoir) permettant d'apprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte d'engagement, etc.) est bien habilitée à engager l'entreprise,
— la forme juridique du candidat,
En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement dans l'activité concernée, pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement dans l'activité concernée, pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes.
Ces attestations indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les candidatures dont les références seront jugées insuffisantes seront rejetées.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations demandées sont divisées en 8 lots. Chaque lot constitue un marché. Chaque marché fait l'objet d'un acte d'engagement distinct. Le titulaire...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations demandées sont divisées en 8 lots. Chaque lot constitue un marché. Chaque marché fait l'objet d'un acte d'engagement distinct. Le titulaire ne peut prétendre à l'attribution de plus de 3 lots.
Forme juridique de l'attributaire: le marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit en groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Modalités de financement et de paiement: le financement sera assuré au moyen des contributions des usagers et ressources propres Les paiements seront effectués par le maître d'ouvrage à échéance de 30 jours fin de mois à compter de la réception de la facture.
Le mode de règlement est le virement.
Le marché est à prix forfaitaire. Les prix sont fermes pour la première année. Les prix seront révisés à chaque date anniversaire du marché dans les conditions fixées au CCAP.
Cautionnement et garanties: sans objet.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-28
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-02
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable via www.achatpublic.com à partir du lien suivant:...”
Le DCE est téléchargeable via www.achatpublic.com à partir du lien suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_USPwK78PSY&v=1&selected=0
Le candidat doit procéder à une visite des lieux pendant la phase de consultation.
Demande de renseignements complémentaires via www.achatpublic.com au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera adressée, à toutes les entreprises ayant téléchargé après identification, 6 jours calendaires au plus tard avant la date limite de réception des offres, via www.achatpublic.com
Dossier candidature: les candidats disposent de 2 procédés (sous la forme DUME ou hors DUME). Quel que soit le procédé retenu par le candidat, celui-ci devra transmettre en plus:
— amiante: certificats nominatifs et à jour de formation «sous-section 4» concernant le risque amiante pour l'encadrement et les salariés de l'entreprise ou du sous-traitant déclaré lors de la remise des offres qui seront intervenants sur cette opération. Si les collaborateurs de l'entreprise ou de son sous-traitant ne sont pas formés au stade de l'offre, il sera possible de transmettre les justificatifs des convocations aux séances de formations de tous les collaborateurs concernés. Ces documents sont indispensables au stade de la candidature. Tout dossier incomplet sera rejeté,
— assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Candidature sous la forme de DUME (électronique): https://dume.chorus-pro.gouv.fr
À défaut de recours au DUME, les candidats doivent transmettre:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement dans l'activité concernée, pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des principales prestations exécutées au cours des 3 dernières années. Les candidatures dont les références seront jugées insuffisantes seront rejetées,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles — DC1 et DC 2,
— tout document (notamment extrait K bis ou délégation de pouvoir) permettant d'apprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte d'engagement, etc.) est bien habilitée à engager l'entreprise
— forme juridique du candidat. En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
— pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Dossier offre:
Mémoire technique précisant:
— moyens humains et matériels mis à disposition pour remplir les conditions du marché, en précisant, entre autres, les noms et qualités des interlocuteurs (y compris administratifs),
— méthode d'organisation détaillée pour remplir les conditions du marché,
— mesures prévues pour l'encadrement du personnel,
— procédures utilisées pour assurer l'autocontrôle et le contrôle des prestations (quels moyens, quelle fréquence, procédure corrective éventuelle, traçabilité, exploitation des résultats),
— méthodologie de traitement des réclamations et suivi des contrôles contradictoires,
— matériels et produits utilisés pour assurer les prestations,
— mesures pour assurer l'hygiène et la sécurité sur les sites,
— renseignements utiles que le candidat jugera nécessaires pour argumenter sur sa méthode d'organisation.
Le mémoire technique est une pièce contractuelle du marché.
Acte d'engagement à établir par lot, annexes nº 1 à 5 et 6 à l'acte d'engagement.
Bordereau de prix forfaitaires (par lot).
Annexe nº 1 au CCTP (par lot).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://Amiens.tibunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy dRCL 5”
Adresse postale: Préfecture Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de la date de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens,
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens,
— le recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://Amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 017-036877 (2020-01-22)
Avis d'attribution de marché (2020-06-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordure ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants...”
Titre
Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordure ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants sur le patrimoine de l'OPH de l'Aisne
MENAGE 2020-2024
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Brève description:
“Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordure ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants...”
Brève description
Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordure ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants sur le du patrimoine de l'OPH de l'Aisne.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4333965.8 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n1 — intitulé: Patrimoine — agence Hirson
Titre: Lot n2 — intitulé: Patrimoine — agence Tergnier
Titre: Lot n3 — intitulé: Patrimoine — agence Montreuil (secteurs n 1 et 2)
Description
Description du marché: Patrimoine — agence Montreuil (secteurs n 1 et 2).
Champ d'application du marché
Titre: Lot n4 — intitulé: Patrimoine — agence Île-de-France (secteurs n 1 et 2)
Description
Description du marché: Patrimoine — agence Île-de-France (secteurs n 1 et 2).
Champ d'application du marché
Titre: Lot n5 — intitulé: Patrimoine — agence Presles
Description
Description du marché: Patrimoine — agence Presles
Champ d'application du marché
Titre: Lot n6 — intitulé: Patrimoinea— agence Saint-Crépin
Titre: Lot n7 — intitulé: Patrimoine — agence Sud
Titre:
“Lot n8 — intitulé: Patrimoine — agence Opal'Etudes/Opal'Actifs (secteurs n 1 et 2)” Description
Description du marché: Patrimoine — agence Opal'Etudes/Opal'Actifs (secteurs n 1 et 2).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 017-036877
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DEVS2020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n1 — intitulé: Patrimoine — agence Hirson
Date de conclusion du contrat: 2020-05-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société SENI
Adresse postale: 96/102 rue Gabriel Péri
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
URL: http://www.seni.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 967 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 688708.8 💰
2️⃣
Numéro de contrat: DEVS2120
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n2 — intitulé: Patrimoine — agence Tergnier
Nom et adresse du contractant
Nom: Société ONET services
Adresse postale: ZAC les Taillepieds — rue Jean Moulin
Commune postale: Crouy
Code postal: 02880
URL: http://www.onet-propretemultiservices.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 729 568 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 621008.16 💰
3️⃣
Numéro de contrat: DEVS2220
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot n3 — intitulé: Patrimoine — agence Montreuil (secteurs n 1 et 2)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 714 146 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 476010.48 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot n4 — intitulé: Patrimoine — agence Île-de-France (secteurs n 1 et 2)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: Devs
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot n5 — intitulé: Patrimoine — agence Presles
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Verveo
Adresse postale: 31 allée des Aulnes
Commune postale: Erquinghem-le-Sec
Code postal: 59320
URL: http://www.verveo.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 193 714 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 191081.76 💰
6️⃣
Numéro de contrat: DEVS2520
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot n6 — intitulé: Patrimoine — agence Saint-Crépin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 721 082 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 715130.88 💰
7️⃣
Numéro de contrat: DEVS2620
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot n7 — intitulé: Patrimoine — agence Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 610 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 825848.64 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Lot n8 — intitulé: Patrimoine — agence Opal'Etudes/Opal'Actifs (secteurs n 1 et 2)”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy DRCL 5”
Adresse postale: Préfecture Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de la date de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens;
— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens.
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Source: OJS 2020/S 119-289791 (2020-06-18)
Informations complémentaires (2020-06-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 119-289791
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.7)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale du marché (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 4 333 965,80 EUR
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 3 968 755,40 EUR
Source: OJS 2020/S 124-304723 (2020-06-26)