Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
ESPACES VERTS 2020-2024”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Marché de prestations d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'OPH de l'Aisne.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n1 - Intitulé: Patrimoine - Agence Hirson
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Description du marché: Patrimoine - Agence Hirson.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-04-01 📅
Date de fin: 2024-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les prestations démarreront à compter du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 inclus. Le marché sera reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an, au...”
Description des renouvellements
Les prestations démarreront à compter du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 inclus. Le marché sera reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an, au 1.4 de chaque année, avec pour limite de fin de délai le 313.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n2 - Intitulé: Patrimoine - Agence Tergnier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Patrimoine - Agence Tergnier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 153 600 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les prestations démarreront à compter du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 inclus. Le marché sera reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an, au...”
Description des renouvellements
Les prestations démarreront à compter du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021 inclus. Le marché sera reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an, au 1.4 de chaque année, avec pour limite de fin de délai le 31.3.2024.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n3 - Intitulé: Patrimoine - Agence Montreuil (secteurs n 1 et 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Patrimoine - Agence Montreuil (secteurs n 1 et 2)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 200 💰
Description
Description des renouvellements:
“— Secteur 1: Les prestations démarreront à compter du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021. Le marché sera reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un...”
Description des renouvellements
— Secteur 1: Les prestations démarreront à compter du 1.4.2020 jusqu'au 31.3.2021. Le marché sera reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an, au 1.4 de chaque année;
— Secteur 2: Les prestations démarreront à compter du 1.7.2021 jusqu'au 31.3.2022 inclus. Le marché sera reconduit tacitement 2 fois par période successive d'un an, au 1.4 de chaque année.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n4 — Intitulé: Patrimoine — Agence Ile de France (secteurs n 1 et 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Patrimoine - Agence Ile de France (secteurs n 1 et 2).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 600 💰
Description
Description des renouvellements:
“— Secteur 1: Les prestations démarreront à compter du 01.04.2020 jusqu'au 31.3.2021. Le marché sera reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un...”
Description des renouvellements
— Secteur 1: Les prestations démarreront à compter du 01.04.2020 jusqu'au 31.3.2021. Le marché sera reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an, au 1.4 de chaque année;
— Secteur 2: Les prestations démarreront à compter du 01.07.2021 jusqu'au 31.3.2022 inclus. Le marché sera reconduit tacitement 2 fois par période successive d'un an, au 1.4 de chaque année.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n5 - Intitulé: Patrimoine — Agence Presles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Patrimoine - Agence Presles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n6 — Intitulé: Patrimoine — Agence Saint-Crépin
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Patrimoine - Agence Saint-Crépin.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 249 600 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n7 — Intitulé: Patrimoine — Agence Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Patrimoine — Agence Sud.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n8 - Intitulé: Patrimoine - Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs (secteurs n 1 et 2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Patrimoine — Agence Opal'Etudes / Opal'Actifs (secteurs n 1 et 2).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 445 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Les imprimés DC1 et DC 2 (récents version du 1.4.2019 - dûment complétés) pour chacune des entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du...”
Liste et brève description des conditions
— Les imprimés DC1 et DC 2 (récents version du 1.4.2019 - dûment complétés) pour chacune des entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du marché, daté et signé ou équivalent. Les imprimés sont disponibles sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— Tout document (notamment Extrait Kbis ou délégation de pouvoir) permettant d'apprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte d'engagement etc.) est bien habilitée à engager l'entreprise;
— La forme juridique du candidat;
—— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.
— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation de l'entreprise (description de l'activité, moyens humains, moyens matériels...) Références: L'entreprise présentera une liste de références...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation de l'entreprise (description de l'activité, moyens humains, moyens matériels...) Références: L'entreprise présentera une liste de références vérifiables, en indiquant l'objet du chantier, le lieu, le nom du maître d'ouvrage, l'année de réalisation et le prix des prestations. La qualité des références s'apprécie au regard de leur équivalence: - en termes de volume travaux et/ou - de domaine fonctionnel Les candidatures dont les références seront jugées insuffisantes seront rejetées.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations demandées sont divisées en 8 lots. Chaque lot constitue un marché. Chaque marché fait l'objet d'un Acte d'Engagement distinct. Le Titulaire...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations demandées sont divisées en 8 lots. Chaque lot constitue un marché. Chaque marché fait l'objet d'un Acte d'Engagement distinct. Le Titulaire ne peut prétendre à l'attribution de plus de 3 lots.
Forme juridique de l'attributaire:
— Le marché sera conclu:
—— soit avec un prestataire unique,
—— soit en groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Modalités de financement et de paiement:
—Le financement sera assuré au moyen des contributions des usagers et ressources propres;
— Les paiements seront effectués par le Maître d'Ouvrage à échéance de 30 jours fin de mois à compter de la réception de la facture.
— Le mode de règlement est le virement;
— Le marché est à prix forfaitaire;
— Les prix sont fermes pour la première année;
— Les prix seront révisés à chaque date anniversaire du marché dans les conditions fixées au C.C.P.
Cautionnement et garanties: Sans objet.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-20
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-21
17:30 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable directement sur la plateforme www.achatpublic.com à partir du lien suivant:...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable directement sur la plateforme www.achatpublic.com à partir du lien suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_1Uq7PHIBVu&v=1&selected=0
Le candidat doit procéder à une visite des lieux pendant la phase de consultation. Renseignements complémentaires via www.achatpublic.com au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée 6 jours calendaires au plus tard avant la date limite de réception des offres, via www.achatpublic.com
Pour présenter leur candidature, les candidats disposent de deux procédés. Quel que soit le procédé retenu par le candidat, celui-ci devra transmettre en plus:
— Certificat de qualification en cours de validité. Certificats de Qualifications des Entreprises du Paysage (Qualipaysage): E130 ou E131;
— Assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validité
— Candidature sous la forme de DUME Service permettant de remplir le DUME sur: https://dume.chorus-pro.gouv.fr 2/
— Candidature hors DUME A défaut de recours au DUME, les candidats doivent transmettre:
—— Référence professionnelle et capacité technique:
——— Présentation de l'entreprise (description de l'activité, moyens humains, moyens matériels...)
—— Références: L'entreprise présentera une liste de références vérifiables, en indiquant l'objet du chantier, le lieu, le nom du maître d'ouvrage, l'année de réalisation et le prix des prestations.
— La qualité des références s'apprécie au regard de leur équivalence: en termes de volume travaux et/ou de domaine fonctionnels candidatures dont les références seront jugées insuffisantes seront rejetées;
— Capacité économique et financière:
—— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
——Situation propre des opérateurs économiques:
——— Les imprimés DC1 et DC2;
——— Tout document (notamment Extrait Kbis ou délégation de pouvoir) permettant d'apprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte d'engagement etc.) est bien habilitée à engager l'entreprise
— La forme juridique du candidat
—— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.
—— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du Marché.
— Dossier Offre:
—— Un Mémoire technique pour chaque lot dans lequel le candidat précisera notamment: -
——— Les moyens humains et matériels mis à disposition ainsi que la méthode d'organisation pour remplir les conditions du Marché; les noms et qualités des interlocuteurs,
——— Le matériel utilisé pour assurer les prestations,
——— Les méthodes alternatives au traitement chimique qu'il compte utiliser pour la prestation désherbage,
——— Le mode opératoire sur la mise en oeuvre des bonnes pratiques environnementales en matière d'élimination, de traçabilité ou de valorisation des déchets (tonte, taille et autres), de gestion des nuisances sonores des chantiers,
——— Les moyens mis en place pour garantir la sécurité des chantiers,
——— La méthodologie de traitement des réclamations et suivis des contrôles contradictoires,
——— Tous renseignements utiles que le candidat jugera nécessaires pour argumenter sur sa méthode d'organisation.
— Le mémoire technique est une pièce contractuelle du marché;
— Le document « Acte d'Engagement » Un acte d'engagement sera à établir par lot - L'Annexe n 1 à l'Acte d'Engagement;
—Bordereau de prix forfaitaires (par lot);
— L'Annexe n 1 au Cahier de Clauses Particulières (par lot).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://Amiens.tibunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy DRCL 5”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac — Préfecture Meurthe et Moselle
Commune postale: Nancy cédex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de la date de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens;
— Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens;
— Le recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://Amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 009-016849 (2020-01-09)
Informations complémentaires (2020-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Aisne🏙️
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 009-016849
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.6)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte: Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3.
Nouvelle valeur
Texte: Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots:
Source: OJS 2020/S 013-026914 (2020-01-17)
Informations complémentaires (2020-01-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: contact@opal02.com📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Espaces verts 2020-2024”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Conditions particulières d'exécution
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché intègre une clause obligatoire d'insertion des publics concernés en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.”
Source: OJS 2020/S 017-037619 (2020-01-20)
Avis d'attribution de marché (2020-05-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1, place Jacques de Troyes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— marché de prestations d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'OPH de l'Aisne.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1068269.3 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — Intitulé: patrimoine — agence Hirson
Description
Description du marché: — patrimoine — agence Hirson.
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — Intitulé: patrimoine — agence Tergnier
Description
Description du marché: — patrimoine — agence Tergnier.
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 — Intitulé: patrimoine — agence Montreuil (secteurs nº 1 et 2)
Description
Description du marché: — patrimoine — agence Montreuil (secteurs nº 1 et 2).
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 — Intitulé: patrimoine — agence Île-de-France (secteurs nº 1 et 2)
Description
Description du marché: — patrimoine — agence Île-de-France (secteurs nº 1 et 2).
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5 — Intitulé: patrimoine — agence Presles
Description
Description du marché: — patrimoine — agence Presles.
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6 — Intitulé: patrimoine — agence Saint-Crépin
Description
Description du marché: — patrimoine — agence Saint-Crépin.
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 7 — Intitulé: patrimoine — agence Sud
Description
Description du marché: — patrimoine — agence Sud.
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 8 — Intitulé: patrimoine — agence Opal'Études/Opal'Actifs (secteurs nº 1 et 2)” Description
Description du marché: — patrimoine — agence Opal'Études/Opal'Actifs (secteurs nº 1 et 2).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 009-016849
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DEVS0420
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1 — agence Hirson
Date de conclusion du contrat: 2020-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Aisne paysage services
Adresse postale: 20 bis rue de la Chapelle
Commune postale: Luzoir
Code postal: 02500
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
URL: http://Aisnepaysageservices.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66198.72 💰
2️⃣
Numéro de contrat: DEVS0520
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2 1 agence Tergnier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 153 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151108.8 💰
3️⃣
Numéro de contrat: DEVS0620
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3 — agence Montreuil (secteurs nº 1 et 2)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société ID Verde
Adresse postale: 56-58, boulevard du Val de Vesle Prolongé — CS 40007 — Saint-Leonard
Commune postale: Reims
Code postal: 51684
URL: http://Idverde.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 97 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 234675.03 💰
4️⃣
Numéro de contrat: DEVS0720
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4 — agence Île-de-France (secteurs nº 1 et 2)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128828.31 💰
5️⃣
Numéro de contrat: DEVS0820
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot nº 5 — agence Presles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Atena paysage
Adresse postale: 3, rue du Grand Marais
Commune postale: Clacy-et-Thierret
Code postal: 02000
URL: http://Atenapaysage.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 105 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94974.72 💰
6️⃣
Numéro de contrat: DEVS0920
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot nº 6 — agence Saint-Crépin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 249 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194537.76 💰
7️⃣
Numéro de contrat: DEVS1020
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot nº 7 — agence Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 216 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153500.16 💰
8️⃣
Numéro de contrat: DEVS1120
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot nº 8 — agence Opal'Études/Opal'Actifs (secteurs nº 1 et 2)
Nom et adresse du contractant
URL: http://Idverde.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 445 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44445.81 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture Meurthe-et-Moselle — 1, rue du Préfet Erignac,
Commune postale: Nancy Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de la date de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens;
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens;
— le recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Source: OJS 2020/S 103-248780 (2020-05-26)