Marché de mise en œuvre d'activités sportives sur huit établissements pénitentiaires
DIR interrégionale services pénitentiaires
Marché de mise en œuvre d'activités sportives sur huit établissements pénitentiaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation de manifestations sportives
Numéro de référence: DISPDIJONUAMP1804
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation de manifestations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation de manifestations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Interrégionale services pénitentiaires
Adresse postale: 72 A rue d'Auxonne
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-.publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: joelle.barrault@justice.fr 📧
Téléphone: +33 80650559 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212567
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Nombre d'heures exigées par semaine: dix heures.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Belfort
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Deux fois un an maximum; soit une durée totale de trois ans.
Informations complémentaires: Nombre d'heures exigées par semaine: dix heures.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Besançon
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements: Renouvelable deux fois un an, soit une durée maximale de trois ans.
Informations complémentaires: Nombre d'heures exigées par semaine: 30 heures.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Dijon
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: Nombre d'heures exigées par semaine: 24 heures.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de lons le saunier
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Montbéliard
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Nevers
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires: Nombre d'heures exigées par semaine: 27 heures.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Vesoul
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires: Nombre d'heures exigées par semaine: quinze heures.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Diplôme éducateur sportif.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Dématérialisation obligatoire des factures sous chorus pro.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 089-212567 (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation de manifestations sportives
Numéro de référence: DISPDIJONUAMP1804
Brève description:
Marché de mise en œuvre d'activités sportives sur huit établissements pénitentiaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation de manifestations sportives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation de manifestations sportives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Interrégionale services pénitentiaires
Adresse postale: 72 A rue d'Auxonne
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-.publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: joelle.barrault@justice.fr 📧
Téléphone: +33 80650559 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212567
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Nombre d'heures exigées par semaine: dix heures.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Belfort
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mise à disposition au bénéfice de l'établissement pénitentiaire du ressort, d'un éducateur sportif pour encadrer les personnes détenues dans la pratique du sport en détention et pour l'organisation d'activités sportives avec des partenaires extérieurs.
Afficher plus
Description des renouvellements: Deux fois un an maximum; soit une durée totale de trois ans.
Informations complémentaires: Nombre d'heures exigées par semaine: dix heures.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Besançon
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements: Renouvelable deux fois un an, soit une durée maximale de trois ans.
Informations complémentaires: Nombre d'heures exigées par semaine: 30 heures.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Dijon
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: Nombre d'heures exigées par semaine: 24 heures.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de lons le saunier
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Montbéliard
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Nevers
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires: Nombre d'heures exigées par semaine: 27 heures.
Intitulé du lot: Maison d'arrêt de Vesoul
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Centre pénitentiaire de Varennes-le-Grand
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires: Nombre d'heures exigées par semaine: quinze heures.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
1 rue des Boucheries — BP 90185 — 900004 Belfort.
5 rue Louis Pergaud — CS 81851 — 25031 Besançon.
72 bis rue d'Auxonne — 21033 Dijon Cedex.
2 rue de la Chevalerie — BP 472 — 39007 Lons-le-Saunier Cedex.
2 rue du Bois Bourgeois — BP 86302 — 25206 Montbéliard.
13 bis rue Paul Vaillant Couturier — BP 892 — 58020 Nevers Cedex.
9 place Beauchamp — BP 401 — 70014 Vesoul Cedex.
Route de la Ferté — BP 13 — 71241 Sennecey-le-Grand Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Diplôme éducateur sportif.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
En milieu carcéral; B2 vierge obligatoire; sous l'autorité directe du chef d'établissement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Dématérialisation obligatoire des factures sous chorus pro.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 089-212567 (2020-05-05)
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