Dans le cadre du contrat corridors «Champagne Genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et 2018. Cette action a commencé par le recensement de toutes les néophytes présentes sur le territoire (travail réalisé en 2013 et 2014 par le bureau Écosphère). L'intervention sur les foyers d'Evée a été priorisée (travail réalisé par les bureaux Avis Vert et Oxalis en 2016). Actuellement la CCG lance donc son deuxième marché de lutte contre les espèces envahissantes sur la durée du Contrat de territoire espaces naturels sensibles (CTENS) c'est-à-dire jusqu'en 2024 inclus. Le suivi du chantier est effectué par le bureau Avis Vert. Il sera en charge de suivre les actions d'éradication des espèces envahissantes sur l'ensemble de la Communauté de communes du Genevois. La première partie des travaux (2020-2021) se fait dans le cadre du projet Interreg France-Suisse Stop aux invasives — http://www.stop-invasives.com/.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de lutte contre les espèces envahissantes végétales sur tout le territoire de la Communauté de communes du Genevois (74)
202002”
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes📦
Brève description:
“Dans le cadre du contrat corridors «Champagne Genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et...”
Brève description
Dans le cadre du contrat corridors «Champagne Genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et 2018. Cette action a commencé par le recensement de toutes les néophytes présentes sur le territoire (travail réalisé en 2013 et 2014 par le bureau Écosphère). L'intervention sur les foyers d'Evée a été priorisée (travail réalisé par les bureaux Avis Vert et Oxalis en 2016). Actuellement la CCG lance donc son deuxième marché de lutte contre les espèces envahissantes sur la durée du Contrat de territoire espaces naturels sensibles (CTENS) c'est-à-dire jusqu'en 2024 inclus. Le suivi du chantier est effectué par le bureau Avis Vert. Il sera en charge de suivre les actions d'éradication des espèces envahissantes sur l'ensemble de la Communauté de communes du Genevois. La première partie des travaux (2020-2021) se fait dans le cadre du projet Interreg France-Suisse Stop aux invasives — http://www.stop-invasives.com/.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux lutte contre essences végétales invasives
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Travaux simples de lutte contre les essences végétales invasives sur le territoire du Genevois 2020-2024.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 54
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux lutte spécifique contre la Renouée du Japon
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Description du marché:
“Travaux de lutte spécifique contre la Renouée du Japon par 2 techniques innovatrices.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent), en cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire DC1. Chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent), en cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire DC1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire DC1: le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires DC1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de prestations de même nature que celle du marché public,
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants (la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
13:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.collectivitesdugenevois74.net — Paiement par virement administratif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L. 551-1 et s....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L. 551-1 et s. code de justice administrative),
— le cas échéant, référé contractuel après signature du contrat (art. L. 551-13 et s. code de justice administrative),
— recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 027-061864 (2020-02-04)
Informations complémentaires (2020-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du genevois
Adresse postale: bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de lutte contre les espèces envahissantes végétales sur tout le territoire de la Communauté de communes du genevois (74)
202002”
Brève description:
“Dans le cadre du contrat corridors «champagne genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et...”
Brève description
Dans le cadre du contrat corridors «champagne genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et 2018. Cette action a commencé par le recensement de toutes les néophytes présentes sur le territoire (travail réalisé en 2013 et 2014 par le bureau Écosphère). L'intervention sur les foyers d'Evée a été priorisée (travail réalisé par les bureaux Avis Vert et Oxalis en 2016). Actuellement la CCG lance donc son deuxième marché de lutte contre les espèces envahissantes sur la durée du Contrat de territoire espaces naturels sensibles (CTENS) c'est-à-dire jusqu'en 2024 inclus. Le suivi du chantier est effectué par le bureau Avis Vert. Il sera en charge de suivre les actions d'éradication des espèces envahissantes sur l'ensemble de la Communauté de communes du genevois. La première partie des travaux (2020-2021) se fait dans le cadre du projet Interreg France-Suisse Stop aux invasives — http://www.stop-invasives.com/
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 027-061864
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-13 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2020/S 060-144451 (2020-03-23)
Informations complémentaires (2020-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps technopole
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre du contrat corridors «Champagne Genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et...”
Brève description
Dans le cadre du contrat corridors «Champagne Genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et 2018. Cette action a commencé par le recensement de toutes les néophytes présentes sur le territoire (travail réalisé en 2013 et 2014 par le bureau Ecosphère). L'intervention sur les foyers d'Evée a été priorisée (travail réalisé par les bureaux avis Vert et Oxalis en 2016). Actuellement la CCG lance donc son deuxième marché de lutte contre les espèces envahissantes sur la durée du Contrat de territoire espaces naturels sensibles (CTENS) c'est-à-dire jusqu'en 2024 inclus. Le suivi du chantier est effectué par le bureau avis Vert. Il sera en charge de suivre les actions d'éradication des espèces envahissantes sur l'ensemble de la Communauté de communes du Genevois. La 1 partie des travaux (2020-2021) se fait dans le cadre du projet Interreg France-Suisse Stop aux invasives — http://www.stop-invasives.com/
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-13 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2020/S 063-151440 (2020-03-26)
Informations complémentaires (2020-03-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre du contrat corridors «Champagne Genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et...”
Brève description
Dans le cadre du contrat corridors «Champagne Genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et 2018. Cette action a commencé par le recensement de toutes les néophytes présentes sur le territoire (travail réalisé en 2013 et 2014 par le bureau Écosphère). L'intervention sur les foyers d'Evée a été priorisée (travail réalisé par les bureaux Avis Vert et Oxalis en 2016). Actuellement la CCG lance donc son 2 marché de lutte contre les espèces envahissantes sur la durée du Contrat de territoire espaces naturels sensibles (CTENS) c'est-à-dire jusqu'en 2024 inclus. Le suivi du chantier est effectué par le bureau Avis Vert. Il sera en charge de suivre les actions d'éradication des espèces envahissantes sur l'ensemble de la Communauté de communes du Genevois. La première partie des travaux (2020-2021) se fait dans le cadre du projet Interreg France-Suisse Stop aux invasives — http://www.stop-invasives.com/
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 13:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Acceptation des variantes : non
Nouvelle valeur
Texte: Acceptation des variantes: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Acceptation des variantes: non
Nouvelle valeur
Texte: Acceptation des variantes: oui
Source: OJS 2020/S 066-157982 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2020-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre du contrat corridors «Champagne Genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et...”
Brève description
Dans le cadre du contrat corridors «Champagne Genevois», la CCG est intervenue pour limiter l'expansion manière concrète sur le terrain en 2016, 2017 et 2018. Cette action a commencé par le recensement de toutes les néophytes présentes sur le territoire (travail réalisé en 2013 et 2014 par le bureau Ecosphère). L'intervention sur les foyers d'EVEE a été priorisée (travail réalisé par les bureaux Avis Vert et Oxalis en 2016). Actuellement la CCG lance donc son deuxième marché de lutte contre les espèces envahissantes sur la durée du Contrat de territoire espaces naturels sensibles (CTENS) c'est-à-dire jusqu'en 2024 inclus. Le suivi du chantier est effectué par le bureau Avis Vert. Il sera en charge de suivre les actions d'éradication des espèces envahissantes sur l'ensemble de la Communauté de communes du Genevois. La première partie des travaux (2020-2021) se fait dans le cadre du projet Interreg France-Suisse Stop aux invasives — http://www.stop-invasives.com/
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 179 840 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Travaux lutte spécifique contre la renouée du Japon
Description
Description du marché:
“Travaux de lutte spécifique contre la renouée du Japon par deux techniques innovatrices.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 027-061864
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Travaux lutte spécifique contre la renouée du Japon
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhizomex Consulting
Adresse postale: 418
Commune postale: La Biolle
Code postal: 73410
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 840 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. code de justice administrative);
— le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (articles L. 551-13 et s. code de justice administrative);
— recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 141-347473 (2020-07-20)