Marché à procédure adaptée qui se décompose en huit lots:
— lot I: produits surgelés;
— lot II: produits laitiers et ses dérivés;
— lot III: viandes fraîches;
— lot IV: volailles fraîches;
— lot V: charcuteries;
— lot VI: épicerie;
— lot VII: primeurs légumes sous vide;
— lot VIII: pains.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-05.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures de denrées alimentaires
2021-2023
Produits/services: Services de gestion de cantine📦
Brève description:
“Marché à procédure adaptée qui se décompose en huit lots:
— lot I: produits surgelés;
— lot II: produits laitiers et ses dérivés;
— lot III: viandes...”
Brève description
Marché à procédure adaptée qui se décompose en huit lots:
— lot I: produits surgelés;
— lot II: produits laitiers et ses dérivés;
— lot III: viandes fraîches;
— lot IV: volailles fraîches;
— lot V: charcuteries;
— lot VI: épicerie;
— lot VII: primeurs légumes sous vide;
— lot VIII: pains.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 670 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de cantine📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée François Mitterrand
boulevard du Lycée
82200 Moissac.
Description du marché: Fournitures de produits surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 154 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Adresse courriel du contact en charge du dossier: nathalie.duplan@ac-toulouse.fr”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de produits laitiers et dérivés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 127 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de viandes fraîches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 111 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de volailles fraîches.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 500 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-01-01 📅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de charcuteries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de produits d'épicerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 191 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Primeurs légumes sous vide gamme 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de primeurs légumes sous vide gamme 4.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 100 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de pains frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 900 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les besoins quantitatifs figurent en annexe dans les tableaux. Les quantités prévues correspondent à la consommation tri-annuelle de l’établissement. Elles...”
Liste et brève description des règles et critères
Les besoins quantitatifs figurent en annexe dans les tableaux. Les quantités prévues correspondent à la consommation tri-annuelle de l’établissement. Elles sont susceptibles de varier pour chaque produit dans la limite de plus ou moins 20 %.
Les documents contractuels à fournir sous peine d’annulation de l’offre sont:
— l’état des besoins dûment remplis, signés, pour chacun des lots. Il devra également faire apparaître le cachet de l’entreprise. Tout tableau rempli de manière incomplète ne sera pas pris en compte et toute erreur de calcul sera susceptible d’être éliminatoire pour le candidat;
— le règlement général et le règlement particulier de la consultation datés et signés;
— la déclaration sur l’honneur dûment signée p
Les critères de choix et de pondération: l’établissement appréciera l’offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés ci-dessous par ordre de priorité décroissant:
1) qualité: 50 %,
2) prix: 40 %,
3) conditions de livraison: 10 %.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Tableaux de soumission: les fournisseurs devront mentionner soit la marque du produit, soit son origine soit son label et faire figurer les prix unitaires...”
Conditions d'exécution du contrat
Tableaux de soumission: les fournisseurs devront mentionner soit la marque du produit, soit son origine soit son label et faire figurer les prix unitaires HT et TTC. Les lots seront conclus à prix fermes.
Conditions particulières relatives aux lots I – produits surgelés et VI — épicerie:
La sélection se fera selon deux critères cumulatifs:
— un engagement de prix sur le panel de produits énoncés;
— une remise générale sur le reste du catalogue épicerie et du catalogue produits surgelés.
Par ailleurs, si lors d’une promotion le prix proposé est inférieur au prix déterminé par le lot c’est le prix promotionnel qui s’applique.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.economie.gouv.fr/cedef/droit-des-marches-publics🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Information des candidats: les candidats non retenus seront alertés soit par courrier simple ou par notification du site AJI dans les quinze jours qui...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Information des candidats: les candidats non retenus seront alertés soit par courrier simple ou par notification du site AJI dans les quinze jours qui suivront la date d’examen des offres. Les candidats retenus seront quant à eux prévenus soit par notification AJI ou par courrier dans un délai de dix jours avant le début des livraisons.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-06
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le paiement s’effectue par mandat administratif à 30 jours, sur présentation d’une facture issue du portail Chorus. Il sera établi par le fournisseur une...”
Le paiement s’effectue par mandat administratif à 30 jours, sur présentation d’une facture issue du portail Chorus. Il sera établi par le fournisseur une seule facture par bon de commande émis par l’établissement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 197-477761 (2020-10-05)