Marché de fournitures de composteurs individuels et collectifs et de bioseaux
Smectom du Plantaurel
Marché de fournitures de composteurs individuels et collectifs et de bioseaux (trois lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-23 | Avis de marché |
| 2021-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2020-026COMP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Smectom du Plantaurel
Adresse postale: Mme la Présidente, Florence Rouch, Las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Contact
Adresse Internet: http://www.smectom.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 561680202 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Gt7V-K8bu5 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Gt7V-K8bu5 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-512375
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs individuels en bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de composteurs individuels en bois.
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de composteurs collectifs en bois en silos séparés.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bioseaux en plastique.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères énoncés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24090039900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Gt7V-K8bu5 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 210-512375 (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2020-026COMP
Brève description:
Marché de fournitures de composteurs individuels et collectifs et de bioseaux (trois lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Smectom du Plantaurel
Adresse postale: Mme la Présidente, Florence Rouch, Las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Contact
Adresse Internet: http://www.smectom.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 561680202 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Gt7V-K8bu5 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Gt7V-K8bu5 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-512375
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 30 000 EUR HT/an et un montant maximal annuel: 220 000 EUR HT/an.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs individuels en bois
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de composteurs individuels en bois.
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 30 000 EUR HT/an et un montant maximal annuel: 220 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs collectifs en bois en silos séparés
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de composteurs collectifs en bois en silos séparés.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 5 000 EUR HT/an et un montant maximal annuel: 40 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Fourniture de composteurs collectifs en bois en un module de trois compartiments
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de composteurs collectifs en bois en un module de trois compartiments.
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 15 000 EUR HT/an et un montant maximal annuel: 170 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Fourniture de bioseaux en plastique
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bioseaux en plastique.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 2 000 EUR HT/an et un montant maximal annuel: 20 000 EUR HT/an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères énoncés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24090039900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Gt7V-K8bu5 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2024.
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur: www.achatpublic.com — les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com — le pli électronique peut être doublé d'une copie de sauvegarde selon les modalités mentionnées au règlement de consultation, à l'adresse postale suivante: Smectom du Plantaurel, Las Plantos, 09120 Varilhes. Signature électronique facultative.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 210-512375 (2020-10-23)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009204
Se réfère à l'avis: 2020/S 210-512375
Numéro JO-S: 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
45
Critère de qualité (nom): Delais
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-31 📅
Nom: Fabrique des gavottes
Adresse postale: 3395 rue de Franche-Comté
Commune postale: Bois d'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Adresse Internet: http://www.gavottes.com 🌏
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Vallées Villages Montagnes
Adresse postale: 21 avenue de Sabart
Commune postale: Tarascon
Code postal: 09400
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://www.vallees-villages-montagnes.com 🌏
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: Recybio
Adresse postale: 44 route Industrielle de la Hardt
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.recybio.fr 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
Source: OJS 2021/S 006-009204 (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures de composteurs individuels et collectifs et de bioseaux (quatre lots).
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009204
Se réfère à l'avis: 2020/S 210-512375
Numéro JO-S: 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
45
Critère de qualité (nom): Delais
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-31 📅
Nom: Fabrique des gavottes
Adresse postale: 3395 rue de Franche-Comté
Commune postale: Bois d'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Adresse Internet: http://www.gavottes.com 🌏
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Vallées Villages Montagnes
Adresse postale: 21 avenue de Sabart
Commune postale: Tarascon
Code postal: 09400
Pays: Ariège 🏙️
Adresse Internet: http://www.vallees-villages-montagnes.com 🌏
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: Recybio
Adresse postale: 44 route Industrielle de la Hardt
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.recybio.fr 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
Source: OJS 2021/S 006-009204 (2021-01-06)
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