Marché de fournitures de composteurs individuels et collectifs et de bioseaux

Smectom du Plantaurel

Marché de fournitures de composteurs individuels et collectifs et de bioseaux (trois lots).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-23 Avis de marché
2021-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smectom du Plantaurel
Numéro d'enregistrement national: 24090039900017
Adresse postale: Mme la Présidente, Florence Rouch, Las Plantos
Commune postale: Varilhes
Code postal: 09120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561680202 📞
Courrier électronique: marchespublics@smectom.fr 📧
Région: Ariège 🏙️
URL: http://www.smectom.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Gt7V-K8bu5 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Gt7V-K8bu5 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fournitures de composteurs individuels et collectifs et de bioseaux 2020-026COMP”
Produits/services: Caisses à compost 📦
Brève description:
“Marché de fournitures de composteurs individuels et collectifs et de bioseaux (trois lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Description du marché: Fourniture de composteurs individuels en bois.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 30 000 EUR HT/an et un montant maximal...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs collectifs en bois en silos séparés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de composteurs collectifs en bois en silos séparés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 5 000 EUR HT/an et un montant maximal...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de composteurs collectifs en bois en un module de trois compartiments”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de composteurs collectifs en bois en un module de trois compartiments.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 15 000 EUR HT/an et un montant maximal...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bioseaux en plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de bioseaux en plastique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, avec un montant minimal annuel: 2 000 EUR HT/an et un montant maximal...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères énoncés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-26 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur: www.achatpublic.com — les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 210-512375 (2020-10-23)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de fournitures de composteurs individuels et collectifs et de bioseaux (quatre lots).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Delais

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 210-512375

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois
Date de conclusion du contrat: 2020-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Fabrique des gavottes
Adresse postale: 3395 rue de Franche-Comté
Commune postale: Bois d'Amont
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura 🏙️
URL: http://www.gavottes.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de composteurs collectifs en bois en silos séparés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de composteurs collectifs en bois en un module de trois compartiments”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Vallées Villages Montagnes
Adresse postale: 21 avenue de Sabart
Commune postale: Tarascon
Code postal: 09400
Région: Ariège 🏙️
URL: http://www.vallees-villages-montagnes.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de bioseaux en plastique
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Recybio
Adresse postale: 44 route Industrielle de la Hardt
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Région: Bas-Rhin 🏙️
URL: http://www.recybio.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2021/S 006-009204 (2021-01-06)