Le présent marché a pour objet le broyage des branchages, le transport et le traitement des broyats, des souches et des déchets verts collectés sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du SMICTOM de Sologne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de déchets verts (broyage, transport et traitement)
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le broyage des branchages, le transport et le traitement des broyats, des souches et des déchets verts collectés sur les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le broyage des branchages, le transport et le traitement des broyats, des souches et des déchets verts collectés sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du SMICTOM de Sologne.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 658 300 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de service pour le broyage des branchages, transport et traitement des broyats et souches sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du...”
Titre
Prestation de service pour le broyage des branchages, transport et traitement des broyats et souches sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du SMICTOM de Sologne.
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nouan-le-Fuzelier
Description du marché:
“Prestation de service pour le broyage des branchages, transport et traitement des broyats et souches sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du...”
Description du marché
Prestation de service pour le broyage des branchages, transport et traitement des broyats et souches sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du SMICTOM de Sologne.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être renouvelé une fois par tacite reconduction. Dans l'éventualité où le marché ne donnera pas lieu à la reconduction, la collectivité...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être renouvelé une fois par tacite reconduction. Dans l'éventualité où le marché ne donnera pas lieu à la reconduction, la collectivité informera le titulaire du marché en RAR 3 mois avant l'échéance du contrat.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de service de transport et de traitement des déchets verts sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du SMICTOM de Sologne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nouan-le-Fuzelier.
Description du marché:
“Prestation de service de transport et de traitement des déchets verts sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du SMICTOM de Sologne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 581 200 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être renouvelé une fois un an par tacite reconduction. Dans l'éventualité où le marché ne donnera pas lieu à la reconduction, la...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être renouvelé une fois un an par tacite reconduction. Dans l'éventualité où le marché ne donnera pas lieu à la reconduction, la collectivité informera le titulaire du marché en RAR 3 mois avant l'échéance de contrat.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le prestataire pourra soumettre une proposition d'apport direct des déchets verts et branches non broyés par les agents du SMICTOM sur le site de traitement...”
Description des options
Le prestataire pourra soumettre une proposition d'apport direct des déchets verts et branches non broyés par les agents du SMICTOM sur le site de traitement agréé du prestataire dans la limite de 50 km maximum aller à partir du siège du SMICTOM.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-28
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-06-30 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-02
08:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 018-039656 (2020-01-22)
Avis d'attribution de marché (2020-05-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SMICTOM de Lamotte-Salbris
Adresse postale: ZI des Loaittières
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de déchets verts (broyage, transport et traitement)
01/2020
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 658 300 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de service pour le broyage des branchages, transport et traitement des broyats et souches sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du...”
Titre
Prestation de service pour le broyage des branchages, transport et traitement des broyats et souches sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du SMICTOM de Sologne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 018-039656
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation de service pour le broyage des branchages, transport et traitement des broyats et souches sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du...”
Titre
Prestation de service pour le broyage des branchages, transport et traitement des broyats et souches sur les déchèteries et plates-formes de regroupement du SMICTOM de Sologne
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Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SNC Établissement Cuillerier
Adresse postale: Zone industrielle — rue de Plaisance
Commune postale: Romorantin
Code postal: 41200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254761440📞
Courrier électronique: cuillerier.terre@wanadoo.fr📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 597 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 658 300 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 171 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Les opérations de broyage seront sous traitées
2️⃣
Numéro de contrat: 01/2020
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestation de service de transport et de traitement des déchets verts sur les déchèteries et plates-formes de regroupement” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 71 070 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 698 300 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Source: OJS 2020/S 104-251621 (2020-05-26)