Marché de collecte et de traitement des déchets issus des déchetteries

Communauté de communes de l'Oisans

La Communauté de communes de l'Oisans possède la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de son territoire. Elle l'exerce en régie (sauf collecte verre et collecte/traitement des déchets en déchetteries) Le présent marché concerne la délégation à un prestataire de la collecte et le traitement des déchets issus des déchetteries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-06 Avis de marché
2020-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2020-Collectdéchet/Jo
Brève description:
La Communauté de communes de l'Oisans possède la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de son territoire. Elle l'exerce en régie (sauf collecte verre et collecte/traitement des déchets en déchetteries) Le présent marché concerne la délégation à un prestataire de la collecte et le traitement des déchets issus des déchetteries.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'Oisans
Adresse postale: 1 bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg d'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date limite de soumission: 2020-06-10 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-214882
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Encombrants/tout venant
Numéro du lot: 1
Brève description: Encombrants/tout venant.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Description dans le CCAP au 3.3.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Gravats
Numéro du lot: 2
Brève description: Gravats.
Intitulé du lot: Végétaux (hors traitement)
Numéro du lot: 3
Brève description: Végétaux (hors traitement).
Intitulé du lot: Ferrailles
Numéro du lot: 4
Brève description: Ferrailles.
Intitulé du lot: Bois (palettes, piquets... hors déchets verts)
Numéro du lot: 5
Brève description: Bois (palettes, piquets... hors déchets verts).
Intitulé du lot: Cartons
Numéro du lot: 6
Brève description: Cartons.
Intitulé du lot: Déchets dangereux des ménages et batteries
Numéro du lot: 7
Brève description: Déchets dangereux des ménages et batteries.
Intitulé du lot: Bennes événementiels
Numéro du lot: 8
Brève description: Bennes événementiels.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2020/S 090-214882 (2020-05-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté de communes de l'Oisans possède la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de son territoire. Elle l'exerce en régie (sauf collecte verre et collecte/traitement des déchets en déchetteries). Le présent marché concerne la délégation à un prestataire de la collecte et le traitement des déchets issus des déchetteries.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 3 410 976 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Bourg-d'Oisans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-642088
Se réfère à l'avis: 2020/S 090-214882
Numéro JO-S: 255

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bois (palettes, piquets…hors déchets verts)
Brève description: Bois (palettes, piquets…hors déchets verts).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Nom: Lely Environnement
Adresse postale: 37 rue Pierre Semard, BP 64
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 550 160 EUR 💰
196 224 EUR 💰
193 296 EUR 💰
Nom: Srpm
Adresse postale: 6 rue de l'Industrie
Commune postale: Fontanil-Cornillon
Code postal: 38120
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
694 416 EUR 💰
142 176 EUR 💰
Nom: Trialp
Adresse postale: 928 avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 634 704 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Source: OJS 2020/S 255-642088 (2020-12-29)