La Communauté de communes de l'Oisans possède la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de son territoire. Elle l'exerce en régie (sauf collecte verre et collecte/traitement des déchets en déchetteries) Le présent marché concerne la délégation à un prestataire de la collecte et le traitement des déchets issus des déchetteries.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de collecte et de traitement des déchets issus des déchetteries
2020-Collectdéchet/Jo”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“La Communauté de communes de l'Oisans possède la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de son territoire. Elle...”
Brève description
La Communauté de communes de l'Oisans possède la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de son territoire. Elle l'exerce en régie (sauf collecte verre et collecte/traitement des déchets en déchetteries) Le présent marché concerne la délégation à un prestataire de la collecte et le traitement des déchets issus des déchetteries.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encombrants/tout venant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Encombrants/tout venant.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Description dans le CCAP au 3.3.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gravats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Gravats.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Végétaux (hors traitement)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Végétaux (hors traitement).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ferrailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ferrailles.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois (palettes, piquets... hors déchets verts)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Bois (palettes, piquets... hors déchets verts).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Cartons.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bennes événementiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Bennes événementiels.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 090-214882 (2020-05-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Bourg-d'Oisans
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La Communauté de communes de l'Oisans possède la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de son territoire. Elle...”
Brève description
La Communauté de communes de l'Oisans possède la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de son territoire. Elle l'exerce en régie (sauf collecte verre et collecte/traitement des déchets en déchetteries). Le présent marché concerne la délégation à un prestataire de la collecte et le traitement des déchets issus des déchetteries.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 410 976 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Bois (palettes, piquets…hors déchets verts)
Description
Description du marché: Bois (palettes, piquets…hors déchets verts).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 090-214882
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Encombrants/tout venant
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lely Environnement
Adresse postale: 37 rue Pierre Semard, BP 64
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 550 160 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gravats
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 224 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Végétaux (hors traitement)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 193 296 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ferrailles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Srpm
Adresse postale: 6 rue de l'Industrie
Commune postale: Fontanil-Cornillon
Code postal: 38120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bois (palettes, piquets…hors déchets verts)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 694 416 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Cartons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 176 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Déchets dangereux des ménages et batteries
Nom et adresse du contractant
Nom: Trialp
Adresse postale: 928 avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 634 704 💰
Source: OJS 2020/S 255-642088 (2020-12-29)