Le présent accord-cadre mono-attributaire concerne des prestations de services. Il a pour objet de fournir aux bénéficiaires la maintenance préventive et corrective d'ascenseurs, monte-malades et monte-charges des établissements du GHT Léman Mont-Blanc, d'une part, et les prestations associées et fournitures de pièces détachées, d'autre part.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'entretien étendu et de maintenances préventive et curative des appareils élévateurs du GHT Léman Mont-Blanc”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire concerne des prestations de services. Il a pour objet de fournir aux bénéficiaires la maintenance préventive et...”
Brève description
Le présent accord-cadre mono-attributaire concerne des prestations de services. Il a pour objet de fournir aux bénéficiaires la maintenance préventive et corrective d'ascenseurs, monte-malades et monte-charges des établissements du GHT Léman Mont-Blanc, d'une part, et les prestations associées et fournitures de pièces détachées, d'autre part.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Appareils toutes marques confondues pour les établissements suivants: CHAL et ses sites annexes; HDDS (La Tour); HL Andrevetan (La Roche-sur-Foron); HL Reignier”
Titre
Appareils toutes marques confondues pour les établissements suivants: CHAL et ses sites annexes; HDDS (La Tour); HL Andrevetan (La Roche-sur-Foron); HL Reignier
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire concerne des prestations de services. Il a pour objet de fournir aux bénéficiaires la maintenance préventive et...”
Description du marché
Le présent accord-cadre mono-attributaire concerne des prestations de services. Il a pour objet de fournir aux bénéficiaires la maintenance préventive et corrective d'ascenseurs, monte-malades et monte-charges, d'une part, et les prestations associées et fournitures de pièces détachées, d'autre part.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans (24 mois).
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.2.2021 ou à la date de notification si...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux ans (24 mois).
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.2.2021 ou à la date de notification si celle-ci est ultérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à une. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Appareils de marque KONE pour les établissements suivants: — EPSM74 (La Roche-sur-Foron) — hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Chamonix-Mont-Blanc)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Appareils de marque Thyssenkrupp pour l'établissement suivant: — hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Sallanches)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire concerne des prestations de services. Il a pour objet de fournir aux bénéficiaires la maintenance préventive et...”
Description du marché
Le présent accord-cadre mono-attributaire concerne des prestations de services. Il a pour objet de fournir aux bénéficiaires la maintenance préventive et corrective d'ascenseurs, monte-malades et monte-charges des établissements du GHT Léman Mont-Blanc, d'une part, et les prestations associées et fournitures de pièces détachées, d'autre part.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Appareils de marque Schindler pour l'établissement suivant: — hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Sallanches)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Il n'est pas fixé de conditions de participation. Chaque candidat doit cependant fournir un dossier de candidature dans le respect des renseignements...”
Liste et brève description des conditions
Il n'est pas fixé de conditions de participation. Chaque candidat doit cependant fournir un dossier de candidature dans le respect des renseignements demandés dans le cahier des charges.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il n'est pas fixé de conditions de participation. Chaque candidat doit cependant fournir un dossier de candidature dans le respect des renseignements...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il n'est pas fixé de conditions de participation. Chaque candidat doit cependant fournir un dossier de candidature dans le respect des renseignements demandés dans le cahier des charges.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il n'est pas fixé de conditions de participation. Chaque candidat doit cependant fournir un dossier de candidature dans le respect des renseignements...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il n'est pas fixé de conditions de participation. Chaque candidat doit cependant fournir un dossier de candidature dans le respect des renseignements demandés dans le cahier des charges.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-30
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 215-527431 (2020-10-30)