Marché d'entretien, de réparations et travaux d'aménagements du patrimoine bâti

Communaupole de Lens-Liévin

Marché d'entretien, de réparations et travaux d'aménagements du patrimoine bâti.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communaupole de Lens-Liévin

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-23	Avis de marché
2021-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 20S099
Brève description: Marché d'entretien, de réparations et travaux d'aménagements du patrimoine bâti.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaupole de Lens-Liévin
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat — BP 65
Code postal: 62302
Commune postale: Lens
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lenslievin.fr 🌏
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-23 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 188-453083
Numéro JO-S: 188

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de gros œuvre, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de gros œuvre, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT.

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les marchés sont reconductibles de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de gros œuvre supérieurs à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de gros œuvre supérieurs à 70 000 EUR HT.

La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de couverture-bardage, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de couverture-bardage, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de couverture bardage supérieurs à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements d'électricité, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements d'électricité, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux d'électricité supérieurs à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux d'électricité supérieurs à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de menuiseries bois et PVC, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 7
Brève description:

Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de menuiseries bois et PVC, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de menuiseries bois et PVC supérieurs à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 8
Brève description:

Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de menuiseries bois et PVC supérieurs à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de menuiseries métalliques, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 9
Brève description:

Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de menuiseries métalliques, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de menuiseries métalliques supérieurs à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 10
Brève description:

Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de menuiseries métalliques supérieurs à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de plomberie sanitaires chauffage, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de plomberie sanitaires chauffage supérieurs à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 12
Brève description:

Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de plomberie sanitaires chauffage supérieurs à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de peinture revêtements collés, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 13
Brève description:

Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de peinture revêtements collés, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de peinture revêtements collés supérieurs à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 14
Brève description:

Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de peinture revêtements collés supérieurs à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements d'étanchéité, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 15
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements d'étanchéité, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux d'étanchéité supérieurs à 70 000 EUR HT
Numéro du lot: 16
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux d'étanchéité supérieurs à 70 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CALL.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Confère règlement de consultation: les candidats devront impérativement être en possession du SS4 (risque amiante sous-section 4) et joindre l'habilitation correspondante SS4 à leur candidature technique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2020/S 188-453083 (2020-09-23)

Avis d'attribution de marché (2021-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché d'entretien, de réparations et travaux d'aménagement du patrimoine bâti de la CALL.

Valeur totale du marché: 25 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 21 rue Marcel-Sembat, BP 65

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-04 📅
Date de publication: 2021-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 027-065867
Se réfère à l'avis: 2020/S 188-453083
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de gros œuvre, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de Gros œuvre, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT).
Brève description:

L'entretien, la réparation et les petits aménagements de Gros œuvre, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de gros œuvre supérieurs à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de gros œuvre supérieurs à 70 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de couverture-bardage, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT).
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de couverture-bardage, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de couverture bardage supérieurs à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire, sans minimum et

avec maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements d'électricité, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements d'électricité, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux d'électricité supérieurs à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux d'électricité supérieurs à 70 000 EUR (HT). La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de menuiseries bois et PVC, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de menuiseries bois et PVC, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de menuiseries bois et PVC supérieurs à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord cadre à marchés subséquents pour les travaux de menuiseries bois et PVC supérieurs à 70 000 EUR (HT). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de menuiseries métalliques, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de menuiseries métalliques, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de menuiseries métalliques supérieurs à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de menuiseries métalliques supérieurs à 70 000 EUR (HT). La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de plomberie sanitaires chauffage, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT)
Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de plomberie sanitaires chauffage supérieurs à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de plomberie sanitaires chauffage supérieurs à 70 000 EUR (HT). La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de peinture revêtements collés, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements de peinture revêtements collés, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de peinture revêtements collés supérieurs à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux de peinture revêtements collés supérieurs à 70 000 EUR (HT). La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-1 à R2162-12 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements d'étanchéité, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord cadre à bons de commande pour l'entretien, la réparation et les petits aménagements d'étanchéité, inférieurs ou égaux à 70 000 EUR (HT). La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux d'étanchéité supérieurs à 70 000 EUR (HT)
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux d'étanchéité supérieurs à 70 000 EUR (HT). La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire, sans minimum et avec maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la CALL

Le territoire de la CALL.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (conformément aux sous-critères énoncés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique 'conformément aux sous-critères énoncés au règlement de la consultation)
Valeur technique (conformément aux sous-critères énoncés au règlement de la consultationà
Valeur technique (sous-critères énoncés au règlement de la consultation)
Valeur technique (conformément aux sous-critères au règlement de la consultation)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom: SAS Bruno Vanmarcke
Adresse postale: 27 rue des Fromets
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Code postal: 59960
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Pays: Nord 🏙️
Nom: SAS Sogebat
Adresse postale: ZI de la Fosse 13
Commune postale: Sains-en-Gohelle
Code postal: 62114
Nom: LMF Habitat
Adresse postale: 13 rue Saint-Exupéry, ZAL du Minopole
Commune postale: Bully-les-Mines
Code postal: 62160
Nom: SAS Carlier
Adresse postale: 15 rue Jean-Moulin
Commune postale: Dainville
Code postal: 62000
Nom: ATZ Chauffe Toit Couverture
Adresse postale: 33 rue Auguste-Mariette, PA de la Croisette
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Nom: Ramery Enveloppe
Adresse postale: 5 rue Frédéric-Sauvage, ZAE Lens Nord
Nom: STTN Énergie
Adresse postale: 302 1re avenue du Port Fluvial
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Adresse postale: 203 1re avenue du Port Fluvial
Nom: Sas Lesot
Adresse postale: 19 rue René-Cassin, BP 50141
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Nom: Ramery Énergies
Adresse postale: 5 rue Abbé-Jersy-Popieluszko
Nom: SAS Loison
Adresse postale: ZI rue des Deux Ponts, BP 61
Commune postale: Armentières Cedex
Code postal: 59427
Nom: Energia Maintenance
Adresse postale: Boulevard de Rouen, parc de la Croisée
Commune postale: Aix-Noulette
Nom: SARL Effet d'O
Adresse postale: Parc de la Croisée, boulevard de Rouen
Nom: SAS HC2L
Adresse postale: 16 avenue de la Résistance
Commune postale: Biache-Saint-Vaast
Code postal: 62118
Nom: SAS Arthur-Clement
Adresse postale: 325 rue de la Briqueterie
Commune postale: Thelus
Code postal: 62580
Nom: HDF Chauffage
Adresse postale: 170 bis route Nationale
Commune postale: Sailly-Labourse
Code postal: 62113
Nom: Sarl iera
Adresse postale: 14 rue Victor-Hugo
Commune postale: Fenain
Code postal: 59179
Nom: Rudant & Fils
Adresse postale: 244 rue de l'Yser
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Nom: Ajdeco
SAS ATZ Chauffe Toit Couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
3
4
1
2
5

Référence
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, les montants maximums annuels sont de 400 000 EUR HT à compter de la notification et jusqu'au 31.12.2021. Ils sont reconductibles trois fois un an, pour une durée maximale de quatre ans et un montant maximum cumulé 1 600 000 EUR HT pour chacun des lots.

La valeur totale finale des quinze lots attribués pour une durée maximale de quatre ans est de 24 000 000 EUR HT.

Pour les lots concernant la mise en place d'un accord-cadre à marchés subséquents (lots 2, 4, 6, 10, 12, 14 et 16), les montants maximums indiqués de 1 600 000 EUR HT sur une durée de quatre ans sont tous opérateurs confondus.

Les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, en envoyant une demande préalable à l'adresse mcp@agglo-lenslievin.fr en indiquant le numéro et l'objet du contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
1 rue du Préfet-Érignac
Source: OJS 2021/S 027-065867 (2021-02-04)

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