Avis de marché (2020-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Vernon
Numéro d'enregistrement national: 21270681600015
Adresse postale: place Barette
Commune postale: Vernon
Code postal: 27200
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 276480166📞
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr📧
Fax: +33 232539536 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://www.vernon27.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Seine Normandie Agglomération (SNA)
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Commune postale: Douains
Code postal: 27120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 276480166📞
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr📧
Fax: +33 232539536 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Seine Normandie Agglomération (SNA)
Adresse postale: 12 rue de la Mare à Jouy
Commune postale: Douains
Code postal: 27120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 276480166📞
Courrier électronique: marchespublics@vernon27.fr📧
Fax: +33 232539536 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché 2020/033 «Travaux de la collégiale à Vernon — phase 1 chevet et déambulatoire du chœur, tour de la croisée et bras sud du transept»”
Produits/services: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux📦
Brève description:
“Marché 2020/033 «Travaux de la collégiale à Vernon — phase 1 chevet et déambulatoire du chœur, tour de la croisée et bras sud du transept».” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — pierre de taille — installations de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Description du marché: Maçonnerie — pierre de taille — installations de chantier.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante concernant le présent lot: plus-value pour...”
Description des options
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante concernant le présent lot: plus-value pour restauration de la terrasse en pierre et couverture du bras nord du transept.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution propre à chaque lot est de:
— lot 1*: quatorze mois,
— lot 2: 9,5 mois,
— lot 3*: treize mois,
— lot 4: treize mois,
— lot 5: douze...”
Informations complémentaires
Le délai d'exécution propre à chaque lot est de:
— lot 1*: quatorze mois,
— lot 2: 9,5 mois,
— lot 3*: treize mois,
— lot 4: treize mois,
— lot 5: douze mois.
*Dans le cas ou la PSE serait retenue pour les lots 1 et 3, le délai prévu pour la réalisation de la plus-value sera de deux mois, délai compris dans le délai prévu pour chacun de ces dits-lots.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente — menuiserie — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: Charpente — menuiserie — serrurerie.
Informations complémentaires:
“Le délai d'exécution propre à chaque lot est de:
— lot 1*: quatorze mois,
— lot 2: 9,5 mois,
lot 3*: treize mois,
— lot 4: treize mois,
— lot 5: douze...”
Informations complémentaires
Le délai d'exécution propre à chaque lot est de:
— lot 1*: quatorze mois,
— lot 2: 9,5 mois,
lot 3*: treize mois,
— lot 4: treize mois,
— lot 5: douze mois.
*Dans le cas ou la PSE serait retenue pour les lots 1 et 3, le délai prévu pour la réalisation de la plus-value sera de deux mois, délai compris dans le délai prévu pour chacun de ces dits-lots.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture en ardoises, en tuiles et en plomb
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et de peinture de toiture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture en ardoises📦
Description du marché: Couverture en ardoises, en tuiles et en plomb.
Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante: plus-value pour couvrement en plomb de la...”
Description des options
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante: plus-value pour couvrement en plomb de la terrasse du bras nord du transept.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Description du marché: Vitraux.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sculptures sur pierre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Taille de pierres📦
Description du marché: Sculptures sur pierre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugement(s)...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— présentation de références pour des travaux équivalents et d'ampleur similaire dans des monuments historiques classés, pour la restauration de façades en pierre de taille ouvragée.
Au moins trois références demandées de moins de cinq ans, dont deux minimum achevées.
— présentation de certificats de maîtres d'ouvrages et maîtres d'œuvres pour des travaux équivalents et d'ampleur similaire dans des monuments historiques classés.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— lot 1: Qualification Qualibat 2194 ou références équivalentes,
— lot 2: Qualification Qualibat 2393 et 4393 ou références équivalentes,
— lot 3:...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— lot 1: Qualification Qualibat 2194 ou références équivalentes,
— lot 2: Qualification Qualibat 2393 et 4393 ou références équivalentes,
— lot 3: Qualification Qualibat 3194 ou références équivalentes,
— lot 5: Qualification Qualibat 6583 (sculpture d'attributs) ou références équivalentes.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères de...”
Conditions d'exécution du contrat
La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Les critères de sélection des candidatures sont:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles en plus des pièces visées dans la présente publicité, le règlement de consultation précise les pièces particulières à fournir au stade de la candidature en fonction des lots.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-28
09:00 📅
“Le délai d'exécution propre à chaque lot est de:
— lot 1*: quatorze mois,
— lot 2: 9,5 mois,
— lot 3*: treize mois,
— lot 4: treize mois,
— lot 5: douze...”
Le délai d'exécution propre à chaque lot est de:
— lot 1*: quatorze mois,
— lot 2: 9,5 mois,
— lot 3*: treize mois,
— lot 4: treize mois,
— lot 5: douze mois.
L'exécution du marché débute à compter de la date fixée par ordre de service. L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.
*Dans le cas ou la PSE serait retenue pour les lots 1 et 3, le délai prévu pour la réalisation de la plus-value sera de deux mois, délai compris dans le délai prévu pour chacun de ces dits-lots. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres de chacun des lots sont définis dans le règlement de la consultation. Une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement de un an dont le point de départ est la date de réception des travaux. Modalités de variation des prix: révisables. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Une avance de 10 % sera accordée dans les conditions prévues au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement sur fonds propres et demandes de subventions auprès de la DRAC. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: https://www.rouen.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel introduit du début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel introduit du début de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (articles L. 551-12 à L. 551-23 modifiés par l'ordonnance du 7.5.2009 et le décret du 27.11.2009);
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la notification ou publication de la décision attaquée (article R. 421-1 et suivant du même code);
— recours de plein contentieux à l'encontre du marché: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant son attribution, pouvant être assorti d'une demande de suspension de l'exécution du marché (article L. 521-1 du code de la justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 131-320501 (2020-07-06)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Barette, BP 903
Commune postale: Vernon Cedex
Code postal: 27207
Personne de contact: Service commande publique
URL: http://www.vernon27.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché 2020/033 «Travaux de la Collégiale à Vernon — phase 1 Chevet et déambulatoire du chœur, tour de la croisée et bras Sud du transept»”
Brève description:
“Marché 2020/033 «Travaux de la Collégiale à Vernon — phase 1 Chevet et déambulatoire du chœur, tour de la croisée et bras Sud du transept».”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 390 736 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante concernant le présent lot: plus-value pour...”
Description des options
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante concernant le présent lot: plus-value pour restauration de la terrasse en pierre et couverture du Bras Nord du Transept.
Afficher plus
Description des options:
“Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante: plus-value pour couvrement en plomb de la...”
Description des options
Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante: plus-value pour couvrement en plomb de la terrasse du bras Nord du transept.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 131-320501
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maçonnerie — pierre de taille — installations de chantier
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: TERH Monuments Historiques
Numéro d'enregistrement national: 39774363400032
Adresse postale: chemin des Carrières
Commune postale: Vernon
Code postal: 27200
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 699 791 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente — menuiserie — serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Mdb
Numéro d'enregistrement national: 83775606300041
Adresse postale: 1 rue Jean Jaurès
Commune postale: Villejuif
Code postal: 94800
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246 284 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Couverture en ardoises, en tuiles et en plomb
Nom et adresse du contractant
Nom: Gallis
Numéro d'enregistrement national: 42411962600028
Adresse postale: 111 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Franqueville-Saint-Pierre
Code postal: 76250
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333 797 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Vitraux
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Vitraux Salmon
Numéro d'enregistrement national: 52271271000014
Adresse postale: 3 rue des Clinques
Commune postale: Laventie
Code postal: 62840
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 765 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Sculptures sur pierre
Nom et adresse du contractant
Nom: Tollis
Numéro d'enregistrement national: 40081821700012
Adresse postale: 183 boulevard Jean Mermoz
Commune postale: Chevilly-Larue
Code postal: 94550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 098 💰
“Le montant estimatif global du marché était de 1 746 000 EUR HT.
Prestations supplémentaires éventuelles: les candidats avaient l'obligation de faire une...”
Le montant estimatif global du marché était de 1 746 000 EUR HT.
Prestations supplémentaires éventuelles: les candidats avaient l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 1 et 3. Les montants des lots attribués comportent pour le lot 1 la plus-value pour restauration de la terrasse en pierre et couverture du Bras Nord du Transept (PSE retenue pour un montant de 13 498 EUR HT) et pour le lot 3 la plus-value pour couvrement en plomb de la terrasse du bras Nord du Transept (PSE retenue pour un montant de 41 318 EUR HT).
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Source: OJS 2020/S 232-569159 (2020-11-23)