Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour les opérations de démolition de Vosgelis, années 2020 à 2024
20200224 3340”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre pour les opérations de démolition de Vosgelis, années 2020 à 2024.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 88000.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour les opérations de démolition de Vosgelis, années 2020 à 2024.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'étendue de la programmation de logements à démolir pour la durée du marché figure dans le dossier de consultation des entreprises.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Épinal.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 2 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 049-116479 (2020-03-06)
Informations complémentaires (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 049-116479
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-29 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 057-136881 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-04-15)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-29 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-27 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 077-182732 (2020-04-15)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 049-116479
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20632
Numéro d'identification du lot: Uni
Titre: Lot unique
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Larbre ingénierie SARL
Numéro d'enregistrement national: 48762673100078
Adresse postale: 12 chemin de la Hardt
Commune postale: Ingersheim
Code postal: 68040
Pays: France 🇫🇷
Région: Alsace🏙️
URL: http://www.larbre-ingenierie.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Berest Lorraine SARL
Numéro d'enregistrement national: 820 435 915 00039
Adresse postale: 10 allée de Longchamp
Commune postale: Villers-les-Nancy
Code postal: 54600
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.berest.fr/agence/agence-berest-lorraine/🌏
Nom: Setec bâtiment SAS
Numéro d'enregistrement national: 67203827000035.
Adresse postale: Immeuble Central Seine, 42-52 quai de la Rapée
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Région: Paris🏙️
URL: http://www.batiment.setec.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 613 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant maximal.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 2 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 245-608078 (2020-12-11)