Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une maison relais — pension de famille «les Soleillades» de 30 logements accessibles — rue des Bleuets — Romorantin-Lanthenay (41200)

Terres de Loire Habitat

Missions de base loi MOP reprise dans le code de la commande publique avec Visa et mission complémentaire OPC.
Le programme des travaux s'inscrit dans le respect de la charte départementale de l'habitat regroupé adapté aux personnes âgées et/ou personnes handicapées pour douze logements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-01 Avis de marché
2021-03-22 Avis d'attribution de marché
2026-03-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2020-Moe Les Soleillades
Brève description:
Missions de base loi MOP reprise dans le code de la commande publique avec Visa et mission complémentaire OPC. Le programme des travaux s'inscrit dans le respect de la charte départementale de l'habitat regroupé adapté aux personnes âgées et/ou personnes handicapées pour douze logements.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terres de Loire Habitat
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe, CS 64314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522900 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-469272
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info La présente procédure est une procédure restreinte. Pour le critère prix indiqué ci-dessus corresponds au montant des honoraires. Durée du marché: 39 mois y compris période de parfait achèvement à compter de la notification du marché. Le versement d'une avance sera sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande. Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique à compter de la date de réception du décompte mensuel de l'entreprise par Terres de Loire Habitat via le portail Chorus Pro. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché de maîtrise d'œuvre sera attribué à un groupement conjoint ayant les compétences minimales suivantes: — architecte ou groupement d'architectes, inscrit à l'ordre des architectes, — bureau d'études structures, — bureau d'études thermiques, — bureau d'études VRD. L'architecte sera mandataire solidaire du groupement. Terres de Loire Habitat envisage une phase de négociation selon la procédure indiquée dans le règlement de consultation. Cette annonce est consultable sur internet: www.tdlh.fr Date prévisionnelle de commencement des prestations: février 2021. À l'issue du choix du maître d'œuvre, une indemnité d'un montant de 1 000,00 EUR HT sera allouée à chacun des candidats non retenus qui aura présenté une note d'intention jugée recevable.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions de base loi MOP reprise dans le code de la commande publique avec Visa et mission complémentaire OPC.
Le programme des travaux s'inscrit dans le respect de la charte départementale de l'habitat regroupé adapté aux personnes âgées et/ou personnes handicapées pour douze logements.
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Description des options:
Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du code de la commande publique).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et le lot (ou les lots) pour lequel(s) le candidat se présente (ou DC1 en cours de validité) comportant l'attestation sur l'honneur;
— les documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (extrait Kbis, délégation de signature…);
— la copie du jugement de redressement judiciaire, le cas échéant;
— l'identification du candidat (ou DC2);
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Informations sur une profession particulière: Services

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
— qualifications, expériences et qualités de l'équipe candidate et, en particulier, des interlocuteurs privilégiés des maîtres d'ouvrage pour l'exécution du marché;
— qualités des références adéquates provenant de projets similaires exécutés antérieurement.
Afin d'évaluer le 1
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la réponse au programme (propositions techniques et architecturales, respect du coût d'objectif affecté aux travaux et délais d'exécution)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34933811100017
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
La présente procédure est une procédure restreinte.
Pour le critère prix indiqué ci-dessus corresponds au montant des honoraires.
Durée du marché: 39 mois y compris période de parfait achèvement à compter de la notification du marché.
Le versement d'une avance sera sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande.
Financement sur le budget de Terres de Loire Habitat.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique à compter de la date de réception du décompte mensuel de l'entreprise par Terres de Loire Habitat via le portail Chorus Pro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché de maîtrise d'œuvre sera attribué à un groupement conjoint ayant les compétences minimales suivantes:
— architecte ou groupement d'architectes, inscrit à l'ordre des architectes,
— bureau d'études structures,
— bureau d'études thermiques,
— bureau d'études VRD.
L'architecte sera mandataire solidaire du groupement.
Terres de Loire Habitat envisage une phase de négociation selon la procédure indiquée dans le règlement de consultation.
Cette annonce est consultable sur internet: www.tdlh.fr
Date prévisionnelle de commencement des prestations: février 2021.
À l'issue du choix du maître d'œuvre, une indemnité d'un montant de 1 000,00 EUR HT sera allouée à chacun des candidats non retenus qui aura présenté une note d'intention jugée recevable.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2020/S 194-469272 (2020-10-01)
Avis d'attribution de marché (2021-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 182 464 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-151767
Se réfère à l'avis: 2020/S 194-469272
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Groupement retenu: AB Ingénierie — 21 rue du Hanipet — 49124 Saint-Barthélémy-d'Anjou; Even Structures — 5 rue des Petites Maulévries — 49007 Angers Cedex; Soderef Développement — rue Lucien Chaserant — 72650 Saint-Saturnin. Date choix marché: 19.2.2021. Durée du marché: 39 mois y compris période de parfait achèvement à compter de la notification du marché public antérieure relative à la présente procédure: nº de l'avis au JOUE: 2020/S 194-469272 du 6.10.2020. Réf. avis initial mis en ligne sur profil acheteur, site Tdlh, Nr 41 le 5.10.2020. Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis attribution au JOUE; — recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne»), dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis. Les marchés sont consultables sur RDV au siège de Tdlh, 9h00-12h00 et 14h00-16h00 dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-17 📅
Nom: Pharo
Adresse postale: 63 boulevard Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 182 464 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17

Référence
Informations complémentaires
Groupement retenu:
AB Ingénierie — 21 rue du Hanipet — 49124 Saint-Barthélémy-d'Anjou;
Even Structures — 5 rue des Petites Maulévries — 49007 Angers Cedex;
Soderef Développement — rue Lucien Chaserant — 72650 Saint-Saturnin.
Date choix marché: 19.2.2021.
Durée du marché: 39 mois y compris période de parfait achèvement à compter de la notification du marché public antérieure relative à la présente procédure: nº de l'avis au JOUE: 2020/S 194-469272 du 6.10.2020.
Réf. avis initial mis en ligne sur profil acheteur, site Tdlh, Nr 41 le 5.10.2020.
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis attribution au JOUE;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne»), dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis.
Les marchés sont consultables sur RDV au siège de Tdlh, 9h00-12h00 et 14h00-16h00 dans le respect des secrets protégés par la loi.
Source: OJS 2021/S 060-151767 (2021-03-22)
Avis d'attribution de marché (2026-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une maison relais — pension de famille «Les Soleillades» de 30 logements accessibles — rue des Bleuets — Romorantin-Lanthenay (41200)
Numéro de référence: 2020-Moe Les Soleillades
Brève description:
Missions de base loi MOP reprise dans le code de la commande publique avec Visa et mission complémentaire OPC. Le programme des travaux s'inscrit dans le respect de la charte départementale de l'habitat regroupé adapté aux personnes âgées et/ou personnes handicapées pour douze logements.
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Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 182 464 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial pourra être conclu. La durée pendant laquelle le ou les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial (situation décrite à l'article R. 2122-7 du décret nº 2018-1075 du code de la commande publique).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 21035
Date de conclusion du contrat: 2021-03-17 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 182 464 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PHARO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Pharo
Numéro d'enregistrement national: 0
Adresse postale: 63 boulevard Oyon
Code postal: 72100
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terres de Loire Habitat
Numéro d'enregistrement national: 34933811100017
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe, CS 64314
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Région: Loir-et-Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@tdlh.fr 📧
Téléphone: +33 254522900 📞
URL: http://www.terresdeloirehabitat.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Groupement retenu: AB Ingénierie — 21 rue du Hanipet — 49124 Saint-Barthélémy-d'Anjou; Even Structures — 5 rue des Petites Maulévries — 49007 Angers Cedex; Soderef Développement — rue Lucien Chaserant — 72650 Saint-Saturnin. Date choix marché: 19.2.2021. Durée du marché: 39 mois y compris période de parfait achèvement à compter de la notification du marché public antérieure relative à la présente procédure: nº de l'avis au JOUE: 2020/S 194-469272 du 6.10.2020. Réf. avis initial mis en ligne sur profil acheteur, site Tdlh, Nr 41 le 5.10.2020. Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis attribution au JOUE; — recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne»), dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis. Les marchés sont consultables sur RDV au siège de Tdlh, 9h00-12h00 et 14h00-16h00 dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 814711
Région: Loiret 🏙️

Changements
Autres informations complémentaires
Avenant n°1 une mission supplémentaire pour redessiner le projet sur ce nouveau périmètre et Avenant n°4 pour des prestations supplémentaires liées aux contraintes du chantier
Principale raison du changement: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Nouvelle valeur
Texte:
Avenant n°1 une mission supplémentaire pour redessiner le projet sur ce nouveau périmètre et Avenant n°4 pour des prestations supplémentaires liées aux contraintes du chantier pour un montant total de 13 900 € HT
Source: OJS 2026/S 063-222403 (2026-03-30)
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Région:
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Produits/services:
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