Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, réparation, vérification, étalonnage et fourniture d'appareils de métrologie en eau et en assainissement
20 D 05 SP - BD”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle📦
Brève description:
“Maintenance, réparation, vérification, étalonnage et fourniture d'appareils de métrologie en eau et en assainissement.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centres d'exploitation du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade.
Description du marché: Endress & Hauser.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Conditions et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 1.6.2021, puis renouvelable 7 fois 1 an. Ces reconductions...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 1.6.2021, puis renouvelable 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 1.6.2021, puis renouvelable 7 fois 1 an. Ces reconductions...”
Description des options
Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 1.6.2021, puis renouvelable 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle estimée est d'un montant...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle estimée est d'un montant de 60 000 EUR HT par lot. Ce montant n'est pas contractuel.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Abb.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Krohne, Nivelco.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Hach Lange.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Nivus.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Siemens.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent),
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— extrait Kbis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN. Modalités de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2028 (à titre indicatif).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de...”
Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est M. le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera M. le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade ou son représentant.
2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com — Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par courrier électronique ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOC et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR et 7Z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts;
3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, SIDEN-SIAN et ses régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;
4) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la Directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 042-100302 (2020-02-25)
Informations complémentaires (2020-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 042-100302
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 072-173269 (2020-04-08)
Avis d'attribution de marché (2021-03-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20001759800034
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centres d'exploitation du SIDEN SIAN et ses régies Noréade.
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 1.6.2021, puis renouvelable sept fois un an. Ces reconductions...”
Description des options
Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 1.6.2021, puis renouvelable sept fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Description du marché: Krohne, nivelco.
Description du marché: Hach lange.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 042-100302
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Endress & Hauser
Date de conclusion du contrat: 2020-08-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Endress hauser
Adresse postale: 3 rue du Rhin
Commune postale: Huningue Cedex
Code postal: 68331
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Marque ABB
Date de conclusion du contrat: 2020-09-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Régulation du Nord
Adresse postale: 340 avenue du 4 Septembre — BP 80211
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59503
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Krohne, nivelco
Nom et adresse du contractant
Nom: C2PLUS SARL
Adresse postale: 245 boulevard de l'Europe
Commune postale: Monchy-le-Preux
Code postal: 62118
Région: Pas-de-Calais🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Hach lange
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Hach Lange France SAS
Adresse postale: 8 mail Barthélémy — Thimonnier — Lognes
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77437
Région: Seine-et-Marne 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Nivus
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Siemens
“S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal.”
Source: OJS 2021/S 055-139880 (2021-03-16)