Maintenance préventive et curative, fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface et pour les groupes submersibles des usines de production d'eau potable (5 lots)
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et curative, la fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface, y compris leurs moteurs, et pour les groupes submersibles des usines de production d'eau potable de la métropole européenne de Lille, exploitées en régie. Elle est composée de cinq lots. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans chaque accord-cadre, lors de la survenance du besoin. La présente consultation est lancée en tant qu'entité adjudicatrice, conformément aux dispositions de l'article L. 1212-1 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et curative, fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface et pour les groupes submersibles des usines de...”
Titre
Maintenance préventive et curative, fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface et pour les groupes submersibles des usines de production d'eau potable (5 lots)
20SO11
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et curative, la fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface, y compris leurs moteurs, et pour les groupes submersibles des usines de production d'eau potable de la métropole européenne de Lille, exploitées en régie. Elle est composée de cinq lots. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans chaque accord-cadre, lors de la survenance du besoin. La présente consultation est lancée en tant qu'entité adjudicatrice, conformément aux dispositions de l'article L. 1212-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques PEME/Gourdin, Bergeron et Caprari” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques PEME/Gourdin, Bergeron et Caprari.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit cinq fois pour une durée d'un an à chaque échéance contractuelle.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal, ni montant maximal sur sa durée. L'estimation annuelle pour le présent lot s'élève à 40 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Le présent lot de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal, ni montant maximal sur sa durée. L'estimation annuelle pour le présent lot s'élève à 40 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques KSB et Guinard Alta” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques KSB et Guinard Alta.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal sur sa durée. L'estimation annuelle est de 30 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques Flowserve et Worthington” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques Flowserve et Worthington.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal, ni montant maximal sur sa durée. L'estimation annuelle pour le présent lot s'élève à 30 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Le présent lot de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal, ni montant maximal sur sa durée. L'estimation annuelle pour le présent lot s'élève à 30 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques Flygt, Sulzer et Xylem” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques Flygt, Sulzer et Xylem.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal, ni montant maximal sur sa durée. L'estimation annuelle pour le présent lot s'élève à 25 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Le présent lot de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal, ni montant maximal sur sa durée. L'estimation annuelle pour le présent lot s'élève à 25 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et curative des moteurs électriques entrainant les pompes de surface” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des moteurs électriques entrainant les pompes de surface.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal sur sa durée. L'estimation annuelle pour le présent lot s'élève à 10 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Le présent lot de l'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal sur sa durée. L'estimation annuelle pour le présent lot s'élève à 10 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le...”
Liste et brève description des conditions
— Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1).
— Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Une avance est accordée au titulaire dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Une avance est accordée au titulaire dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Le taux de l'avance est fixé à 5 % ou 10 % pour les petites et moyennes entreprises et le montant de l'avance est calculé dans les conditions définies par le code de la commande publique. Ressources propres de l'entité adjudicatrice — budget Régie de l'eau — section fonctionnement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations objet du marché public de chacun des membres du groupement. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter, pour chaque marché, plusieurs offres en agissant à la fois:
1 — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2 — en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seul le représentant de l'entité adjudicatrice et les services gestionnaires du marché.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement prévisionnel en juin 2027.
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. Les candidats doivent transmettre leur...”
S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. Les candidats doivent transmettre leur offre sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr
Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché:
— soit sur un document rematérialisé au format papier,
— soit avec son certificat de signature électronique si Sourcéo le lui propose.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements relatifs à la candidature si ces derniers peuvent être obtenus gratuitement en ligne par Sourcéo, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés. Les offres conformes des soumissionnaires présentant des capacités suffisantes sont analysées au regard des critères de jugement des offres suivants:
— le prix sera analysé à hauteur de 80 %,
— la valeur technique, à hauteur de 20 %, sera analysée au regard du mémoire technique remis par le soumissionnaire et selon les sous-critères suivants:
—— les durées de garanties particulières proposées (qui doivent être a minima égales à celles prévues au CCAP du marché) sur 10 points selon la formule suivante: (offre la mieux disante/offre analysée)*10
—— la pertinence des modalités et des délais de prise en charge, d'intervention et de remise en état dans le cadre de ces garanties sur 10 points.
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit cinq fois pour une durée d'un an à chaque échéance contractuelle. Les bons de commande peuvent être adressés dès notification du marché et jusqu'à la date limite de validité de l'accord-cadre. Leur exécution ne pourra excéder de plus de trois (3) mois la période de validité de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542425 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative,
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542425 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 102-247030 (2020-05-26)
Informations complémentaires (2020-06-19) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et curative, fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface et pour les groupes submersibles des usines de...”
Titre
Maintenance préventive et curative, fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface et pour les groupes submersibles des usines de production d'eau potable (cinq lots)
20SO11
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Brève description:
“La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et curative, la fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface, y...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et curative, la fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface, y compris leurs moteurs, et pour les groupes submersibles des usines de production d'eau potable de la Métropole européenne de Lille, exploitées en régie. Elle est composée de cinq lots. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans chaque accord-cadre, lors de la survenance du besoin. La présente consultation est lancée en tant qu'entité adjudicatrice conformément aux dispositions de l'article L. 1212-1 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 102-247030
Changements Autres informations complémentaires
“Une visite de site facultative est organisée jusqu'à dix jours avant la date limite de réception des offres dans les conditions définies à l'article 2.7 du...”
Une visite de site facultative est organisée jusqu'à dix jours avant la date limite de réception des offres dans les conditions définies à l'article 2.7 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 120-293348 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2021-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie de production d'eau de la Métropole Européenne de Lille
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies — CS 70043
Code postal: 59040
Personne de contact: Mme Delautre Lydie
Téléphone: +33 320213678📞
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et curative, la fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface, y...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et curative, la fourniture et pose de pièces pour les groupes électropompes de surface, y compris leurs moteurs, et pour les groupes submersibles des usines de production d'eau potable de la Métropole Européenne de Lille, exploitées en régie.
Elle est composée de cinq lots. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un seul opérateur économique.
Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans chaque accord-cadre, lors de la survenance du besoin.
La présente consultation est lancée en tant qu'entité adjudicatrice conformément aux dispositions de l'article L. 1212-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques Peme/Gourdin, Bergeron et Caprari” Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques Peme/Gourdin, Bergeron et Caprari.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et curative des moteurs électriques entraînant les pompes de surface.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 102-247030
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20SO1101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marque Peme / Gourdin, Bergeron et la Caprari”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Peme Gourdin
Adresse postale: 913 rue de la Libération
Commune postale: Gonnehem
Code postal: 62920
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://peme-gourdin.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20SO1102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques KSB et Guinard Alta” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia eau — compagnie générale des eaux
Adresse postale: 21 rue de la Boétie
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️
URL: http://service.eau.veolia🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20SO1103
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques Flowserve et Worthington” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20SO1104
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Maintenance préventive et curative pour les groupes électropompes de surface de marques Flygt, Sulzer et Xylem” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Xylem water solutions
Adresse postale: 29 rue du Port Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://xylem.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20SO1105
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Maintenance préventive et curative des moteurs électriques entraînant les pompes de surface” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal pour la durée du marché.
Les montants indiqués dans le présent avis ne sont que des...”
Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal pour la durée du marché.
Les montants indiqués dans le présent avis ne sont que des estimations annuelles.
Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille — service archives (guichet unique) — 2 boulevard des Citées Unies — CS 70043 59040 Lille Cedex.
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit cinq fois pour une durée d'un an à chaque échéance contractuelle.
Les bons de commande peuvent être adressés dès notification du marché et jusqu'à la date limite de validité de l'accord-cadre. Leur exécution ne pourra excéder de plus de trois (3) mois la période de validité de l'accord-cadre.
Chaque accord-cadre a été notifié le 18.12.2020.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— avant la conclusion du marché, référé pré-contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-5 et suivants du code de justice administrative;
— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2021/S 035-088552 (2021-02-15)