Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées aux outils I-Parapheur et Pastell

Département de la Vendée

La prestation consiste à assurer la maintenance corrective, évolutive et adaptative, l'assistance et le support des outils I-Parapheur et Pastell, ainsi que les prestations spécifiques (formation du personnel du Département, assistance personnalisée sur site, réalisation de développements spécifiques) et la fourniture de logiciels (modules) supplémentaires. Les prestations pourront avoir lieu sur site, principalement dans les locaux du Département, pour les réunions en présentiel, les formations sur site et une partie des interventions de maintenance, ou à distance (télémaintenance, téléconférence, télé-formation). Il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu avec un montant minimal de 15 000 EUR HT et un montant maximal de 150 000 EUR HT définis pour une durée de deux ans. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 18.3.2021.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-18 Avis de marché
2021-04-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Vendée
Numéro d'enregistrement national: 22850001300658
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85923
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 228858384 📞
Courrier électronique: marchespublics@vendee.fr 📧
Région: Vendée 🏙️
URL: http://vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de la Vendée: direction des solutions numériques — Philippe Caro
Adresse postale: 40 rue du Maréchal Foch
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85923
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 228858030 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Vendée 🏙️
URL: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
URL de l'acheteur: http://marchespublics.vendee.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://marchespublics.vendee.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, prestations spécifiques et fournitures associées aux outils I-Parapheur et Pastell 20s0100fg”
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Brève description:
“La prestation consiste à assurer la maintenance corrective, évolutive et adaptative, l'assistance et le support des outils I-Parapheur et Pastell, ainsi que...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels d'interconnectivité de plates-formes 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 44 boulevard d'Angleterre — 85000 La Roche-sur-Yon.
Description du marché:
“La prestation consiste à assurer la maintenance corrective, évolutive et adaptative, l'assistance et le support des outils I-Parapheur et Pastell, ainsi que...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit une fois tacitement pour une période équivalente de deux ans, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une adresse électronique valide afin que l'acheteur puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue.”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; —...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Niveau minimal d'expérience: au moins deux références pertinentes et suffisantes au regard de la présente consultation, réalisées par le candidat au cours...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-26 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-27 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département à La Roche-Sur-Yon.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiation des entreprises: Direccte Pays de la Loire
Adresse postale: tour Bretagne, place Bretagne
Commune postale: Nantes
Code postal: 44047
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467965 📞
Courrier électronique: yann.quere@direccte.gouv.fr 📧
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 250-625056 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation consiste à assurer la maintenance corrective, évolutive et adaptative, l'assistance et le support des outils I-Parapheur et Pastell, ainsi que...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 44 boulevard d'Angleterre 85000 la Roche-sur-Yon.
Description du marché:
“La prestation consiste à assurer la maintenance corrective, évolutive et adaptative, l'assistance et le support des outils I-Parapheur et Pastell, ainsi que...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 250-625056

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020210049
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Libriciel Scop
Adresse postale: 836 rue du Mas du Verchant
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 530 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR HT et un maximum de 150 000 EUR HT pour une période de deux ans, le montant indiqué...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 066-172030 (2021-04-01)