Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élevateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»

Centre hospitalier universitaire — hôpitaux de Rouen

Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élevateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»:
— maintenance annuelle préventive et corrective des équipements;
— travaux de mise en conformité aux réglementations;
— travaux de modernisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OTIS

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire — hôpitaux de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-10	Avis de marché
2020-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: Dtst_app_elevateurs_maintmecmod
Brève description:

Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élevateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»: — maintenance annuelle préventive et corrective des équipements; — travaux de mise en conformité aux réglementations; — travaux de modernisation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire — hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://Chu-rouen.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=624148&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-382709
Numéro JO-S: 157

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élevateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»:

— maintenance annuelle préventive et corrective des équipements;

— travaux de mise en conformité aux réglementations;

— travaux de modernisation.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour le CHU Rouen Normandie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour le CHU Rouen Normandie: cf. CCTP lot 1.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Deux fois un an, pour une durée de validité maximale au 9.8.2024.
Intitulé du lot: Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour les autres établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine (hors CHU)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour les autres établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine (hors CHU): cf. CCTP lot 2.

Durée de l'accord: 22 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À compter du 9.8.2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081270 📠
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 157-382709 (2020-08-10)

Avis d'attribution de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»: — maintenance annuelle préventive et corrective des équipements; — travaux de mise en conformité aux réglementations; — travaux de modernisation.

Valeur totale du marché: 1879863.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU — Hôpitaux de Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532354
Se réfère à l'avis: 2020/S 157-382709
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Le marché public est conclu: — pour le lot nº 1: pour une période initiale allant du 10.8.2021 au 9.8.2022; — pour le lot nº 2: pour une période initiale allant de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au 9.8.2022. Chaque lot peut ensuite être reconduit deux fois par période successive de un an et pour une durée de validité maximale au 9.8.2024. Cette reconduction est tacite. Les montants indiqués et attribués sur cet avis sont des montants estimatifs non contractuels. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base des éléments présentés dans le mémoire technique (%)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Nom: Otis
Adresse postale: 340/4 avenue de la Marne
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.otis.com 🌏
Valeur totale du marché: 962942.64 EUR 💰
916920.64 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché public est conclu:

— pour le lot nº 1: pour une période initiale allant du 10.8.2021 au 9.8.2022;

— pour le lot nº 2: pour une période initiale allant de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au 9.8.2022.

Chaque lot peut ensuite être reconduit deux fois par période successive de un an et pour une durée de validité maximale au 9.8.2024. Cette reconduction est tacite. Les montants indiqués et attribués sur cet avis sont des montants estimatifs non contractuels. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 217-532354 (2020-11-02)

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