Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élevateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»:
— maintenance annuelle préventive et corrective des équipements;
— travaux de mise en conformité aux réglementations;
— travaux de modernisation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élevateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»
DTST_APP_ELEVATEURS_MAINTMECMOD”
Titre
Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élevateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»
DTST_APP_ELEVATEURS_MAINTMECMOD
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Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élevateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»:
— maintenance annuelle...”
Brève description
Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élevateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»:
— maintenance annuelle préventive et corrective des équipements;
— travaux de mise en conformité aux réglementations;
— travaux de modernisation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour le CHU Rouen Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour le CHU Rouen Normandie: cf. CCTP lot 1.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Deux fois un an, pour une durée de validité maximale au 9.8.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour les autres établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine (hors CHU)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour les autres établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine (hors CHU): cf....”
Description du marché
Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour les autres établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine (hors CHU): cf. CCTP lot 2.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À compter du 9.8.2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081270 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 157-382709 (2020-08-10)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»
DTST_APP_ELEVATEURS_MAINTMECMOD”
Titre
Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»
DTST_APP_ELEVATEURS_MAINTMECMOD
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Brève description:
“Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»:
— maintenance annuelle...”
Brève description
Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs des établissements membres du «GHT Rouen Cœur de Seine»:
— maintenance annuelle préventive et corrective des équipements;
— travaux de mise en conformité aux réglementations;
— travaux de modernisation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1879863.28 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur la base des éléments présentés dans le mémoire technique (%)”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 157-382709
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20200215
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour le CHU Rouen Normandie”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Adresse postale: 340/4 avenue de la Marne
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.otis.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 962942.64 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20200216
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance, mise en conformité et modernisation des appareils élévateurs pour les autres établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine (hors CHU)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 916920.64 💰
“Le marché public est conclu:
— pour le lot nº 1: pour une période initiale allant du 10.8.2021 au 9.8.2022;
— pour le lot nº 2: pour une période initiale...”
Le marché public est conclu:
— pour le lot nº 1: pour une période initiale allant du 10.8.2021 au 9.8.2022;
— pour le lot nº 2: pour une période initiale allant de la date de notification du marché au titulaire jusqu'au 9.8.2022.
Chaque lot peut ensuite être reconduit deux fois par période successive de un an et pour une durée de validité maximale au 9.8.2024. Cette reconduction est tacite. Les montants indiqués et attribués sur cet avis sont des montants estimatifs non contractuels. Le marché est conclu sans minimum et sans maximum.
Afficher plus Organe de révision
Fax: +33 232081271 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2020/S 217-532354 (2020-11-02)