Montant maximal pour toute la durée des accords-cadres, tous lots confondus:
3 400 000 EUR HT.
Accords-cadres mixtes exécutées par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12. 2021. Ils sont reconductibles trois fois une année. Voir détail des lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et ramonage des chaufferies fioul, gaz et bois, aérothermes et radiants gaz
A0gb08”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Brève description:
“Montant maximal pour toute la durée des accords-cadres, tous lots confondus:
3 400 000 EUR HT.
Accords-cadres mixtes exécutées par l'émission de bons de...”
Brève description
Montant maximal pour toute la durée des accords-cadres, tous lots confondus:
3 400 000 EUR HT.
Accords-cadres mixtes exécutées par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés sont conclus à compter du 1.1.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31.12. 2021. Ils sont reconductibles trois fois une année. Voir détail des lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vérification, maintenance et ramonage des chaufferies — rive droite
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Montant maximal annuel: 350 000 EUR HT. Sans montant minimal.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: cf. caractéristiques principales de la consultation.
Informations complémentaires:
“Seuil de capacité professionnelle propre au lot: capacité à maintenir des installations thermiques pouvant être attestée par la fourniture du Qualibat 5512...”
Informations complémentaires
Seuil de capacité professionnelle propre au lot: capacité à maintenir des installations thermiques pouvant être attestée par la fourniture du Qualibat 5512 ou Qualibat 5262 ou liste de références équivalente et capacité à effectuer des ramonages pouvant être attestée par la fourniture du Qualibat 5222 ou Qualibat 5422 ou liste de références équivalente. Détail des qualifications au RC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vérification, maintenance et ramonage des chaufferies — rive gauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Montant maximum annuel de 350 000 EUR HT. Pas de montant minimal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vérification, maintenance des aérothermes, radiants gaz et de leurs conduits d'évacuation” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Montant maximum annuel de 150 000 EUR HT. Pas de montant minimal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Seuil de capacité professionnelle propre au lot: capacité à assurer la maintenance de radiants gaz et aérothermes et capacité à effectuer des ramonages...”
Informations complémentaires
Seuil de capacité professionnelle propre au lot: capacité à assurer la maintenance de radiants gaz et aérothermes et capacité à effectuer des ramonages pouvant être attestée par la fourniture de la qualification Qualibat 5522 (ramonage, technicité confirmée) ou Qualibat 5422 ou liste de références équivalente. Le détail de la qualification figure au règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration honneur:
— une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration honneur:
— une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA:
— une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Effectifs: moyens humains permettant d'attester de l'atteinte du seuil minimum exigé;
2) Qualif ou Réf FCS complète: un certificat de qualification et/ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Effectifs: moyens humains permettant d'attester de l'atteinte du seuil minimum exigé;
2) Qualif ou Réf FCS complète: un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“1) Trois techniciens par lot. Un candidat peut présenter une offre sur plusieurs lots s'il atteint le seuil de capacité exigé. Par contre, il ne se verra...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
1) Trois techniciens par lot. Un candidat peut présenter une offre sur plusieurs lots s'il atteint le seuil de capacité exigé. Par contre, il ne se verra attribuer les marchés qu'au regard des règles énoncées à l'article 6.2.2. du règlement de la consultation;
2) Voir détail des lots.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“DCP, 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date et l'heure ci-dessus sont prévisionnelles.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr
Appel d'offres ouvert. Les dates de début et de fin de marché sont prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 114-276858 (2020-06-11)
Avis d'attribution de marché (2023-03-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lyon
Adresse postale: direction de la Commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et ramonage des chaufferies fioul, gaz et bois, aérothermes et radiants gaz
A0gb08”
Brève description:
“montant maximum pour toute la durée des accords-cadres, tous lots confondus : 3 400 000 euro(s) (H.T.).Accords-Cadres mixtes exécutées par l'émission de...”
Brève description
montant maximum pour toute la durée des accords-cadres, tous lots confondus : 3 400 000 euro(s) (H.T.).Accords-Cadres mixtes exécutées par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents.Les marchés sont conclus à compter du 1er janvier 2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2021. Ils sont reconductibles trois fois une année.Voir détail des lots
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: vérification, maintenance et ramonage des chaufferies- rive droite
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 350 000 euros (H.T.). Sans montant minimum
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“seuil de capacité professionnelle propre au lot :Capacité à maintenir des installations thermiques pouvant être attestée par la fourniture du Qualibat 5512...”
Informations complémentaires
seuil de capacité professionnelle propre au lot :Capacité à maintenir des installations thermiques pouvant être attestée par la fourniture du Qualibat 5512 ou Qualibat 5262 ou liste de références équivalente.Etcapacité à effectuer des ramonages pouvant être attestée par la fourniture du Qualibat 5222 ou Qualibat 5422 ou liste de références équivalente.Détail des qualif. Au Rc
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: vérification, maintenance et ramonage des chaufferies- rive gauche
Description
Description du marché: montant maximum annuel de 350 000 euro(s) (H.T.). Pas de montant minimum
Champ d'application du marché
Titre:
“vérification, maintenance des aérothermes, radiants gaz et de leurs conduits d'évacuation” Description
Description du marché: montant maximum annuel de 150 000 euros (H.T.). Pas de montant minimum
Informations complémentaires:
“seuil de capacité professionnelle propre au lot :Capacité à assurer la maintenance de radiants gaz et aérothermesetcapacité à effectuer des ramonages...”
Informations complémentaires
seuil de capacité professionnelle propre au lot :Capacité à assurer la maintenance de radiants gaz et aérothermesetcapacité à effectuer des ramonages pouvant être attestée par la fourniture de la qualification Qualibat 5522 (ramonage, technicité confirmée) ou Qualibat 5422 ou liste de références équivalente.Le détail de la qualification figure au règlement de la consultation
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 114-276858
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: L2672a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: vérification, maintenance et ramonage des chaufferies- rive droite
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: grpt Cofely Services/Societe Valle
Adresse postale: 127 avenue Barthélémy Buyer
Commune postale: Lyon Cedex 05
Code postal: 69246
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: L2673a
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: vérification, maintenance et ramonage des chaufferies- rive gauche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: L2674a
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“vérification, maintenance des aérothermes, radiants gaz et de leurs conduits d'évacuation” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: someci
Adresse postale: 4 chemin de l'industrie Bp 50031
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69571
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application...”
les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutéessous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2023/S 051-149586 (2023-03-08)