— forme de marché: à bons de commande avec minimum;
— attribution d'un marché unique;
— accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an et 6 mois. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et évolutions des applicatifs PC Itinisère et prestations associées
F19dm-St001/Jo”
Produits/services: Services de télécommunications📦
Brève description:
“— forme de marché: à bons de commande avec minimum;
— attribution d'un marché unique;
— accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an et 6 mois....”
Brève description
— forme de marché: à bons de commande avec minimum;
— attribution d'un marché unique;
— accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an et 6 mois. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, évolution des applicatifs du PCRD et systèmes communs, prestations et acquisitions complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de télécommunications📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“— forme de marché: à bons de commande avec minimum;
— attribution d'un marché unique;
— accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an et 6 mois....”
Description du marché
— forme de marché: à bons de commande avec minimum;
— attribution d'un marché unique;
— accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an et 6 mois. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an et 6 mois reconductible 3 fois par période de 1 an (soit une durée maximale de 4...”
Description des renouvellements
Accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an et 6 mois reconductible 3 fois par période de 1 an (soit une durée maximale de 4 ans et 6 mois).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, évolution des applicatifs du PCTC, prestations et acquisitions complémentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestation article 45 et 48 — Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (annexe...”
Liste et brève description des conditions
— attestation article 45 et 48 — Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (annexe 01 du RC);
— formulaire DC1;
— formulaire DC2;
— le formulaire DC4: déclaration de sous-traitance le cas échéant;
— attestation de mise à disposition des moyens (en cas de sous-traitance) (Annexe 2 du RC) le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité;
— pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat;
— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée dans le 1 bon de commande;
— prestations réglées par des prix forfaitaires et prix...”
Conditions d'exécution du contrat
— début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée dans le 1 bon de commande;
— prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires et/ou des prix catalogue;
— prix du bordereau révisables annuellement;
— avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat;
— délai global de paiement des prestations de 30 jours;
— modalités de financement des prestations: «Ressources propres du département de l'Isère, y compris les emprunts»;
— aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: F19DM-ST001.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 048-113688 (2020-03-04)
Informations complémentaires (2020-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an et six mois....”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an et six mois. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 048-113688
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 057-136915 (2020-03-17)
Avis d'attribution de marché (2020-07-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an et six mois....”
Description du marché
Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an et six mois. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 048-113688
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Maintenance, évolution des applicatifs du PCRD et systèmes communs, prestations et acquisitions complémentaires”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegelec Mobility
Adresse postale: 22 avenue Lionel Terray
Commune postale: Jonage
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Maintenance, évolution des applicatifs du PCTC, prestations et acquisitions complémentaires” Nom et adresse du contractant
Nom: Sopra Steria
Adresse postale: 16 rue Henri Barbusse
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le montant indiqué de 320 000 EUR HT à la rubrique «Valeur totale du marché» correspond au montant minimal, toutes reconductions inclues pour les deux lots....”
Le montant indiqué de 320 000 EUR HT à la rubrique «Valeur totale du marché» correspond au montant minimal, toutes reconductions inclues pour les deux lots. Le montant indiqué de 160 000 EUR HT à la rubrique «Montant» de chaque lot correspond au montant minimal, toutes reconductions inclues pour le lot concerné. Le montant minimal annuel de chaque lot est de 40 000 EUR HT et sans maximal annuel. Accord-cadre à bons de commande conclu pour une période initiale d'un an et six mois à compter de la date fixée dans le 1 bon de commande et reconductible trois fois par période d'un an (soit une durée maximale de quatre ans et six mois).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 128-314045 (2020-07-02)