Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'Établissement Public Territorial Plaine Commune
Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'Établissement Public Territorial Plaine Commune.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'Établissement Public...”
Titre
Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'Établissement Public Territorial Plaine Commune
06-08-20
Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'Établissement Public Territorial Plaine Commune.
Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'Établissement Public Territorial Plaine Commune.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère nº 2 — valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): sous-critère nº 1: moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): sous-critère nº 2: modalités de remisage des véhicules
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): sous-critère nº 3: délais d'exécution des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom):
“critère nº 3: dispositions prises en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Critère 4: pertinence des mesures proposées pour la réalisation d'heures d'insertion pour l'exécution des prestations du marché”
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit par reconduction tacite, à...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit par reconduction tacite, à trois (3) reprises, pour une durée de un (1) an.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau...”
Description des options
La réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable, en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. En outre, ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans suivant la notification du présent marché.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacité administrative, professionnelle, technique et financière références de prestations similaires.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Une attestation d'assurance responsabilité civile et risques professionnels en cours de validité. Un relevé d'identité bancaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une Liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une Liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-09
12:05 📅
“Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-1 à R....”
Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-31 du code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec montants minimal et maximal annuels, passé en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT — montant maximal annuel: 100 000 EUR HT. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Il est considéré que les prix proposés par le candidat dans son offre comprennent l'ensemble des frais afférents au respect des contraintes liées à l'épidémie de Covid-19.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 154-377200 (2020-08-06)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“EPT Plaine Commune, M. le président, 21 avenue Jules-Rimet, direction de la commande”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'établissement public...”
Titre
Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'établissement public territorial plaine commune
06-08-20
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Brève description:
“Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'établissement public...”
Brève description
Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'établissement public territorial plaine commune.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'établissement public...”
Description du marché
Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'établissement public territorial plaine commune.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no 2 - Valeur technique
Critère de qualité (nom):
“-> Sous-critère no 1: moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché”
Critère de qualité (nom): -> Sous-critère no 2: modalités de remisage des véhicules
Critère de qualité (nom): -> Sous-critère no 3: délais d'exécution des prestations proposées
Critère de qualité (nom):
“Critère no 3: dispositions prises en matière de développement durable dans le cadre de l'exécution du marché”
Critère de qualité (nom):
“Critère no 4: pertinence des mesures proposées pour la réalisation d'heures d'insertion pour l'exécution des prestations du marché”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 154-377200
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 06-08-20
Titre:
“Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'établissement public...”
Titre
Maintenance, entretien et fourniture de consommables, pièces détachées, accessoires et produits pour les matériels de déneigement de l'établissement public territorial plaine commune
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Source: OJS 2020/S 205-499842 (2020-10-16)