Maintenance des portes, portails, rideaux et barrières automatiques

Ville de Montpellier

Maintenance des portes, portails, rideaux et barrières automatiques. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.10.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date. Marché reconductible trois fois. Montant estimatif des prestations (pour les deux lots) pour la durée totale de l'accord-cadre de quatre ans: 889 500,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• COPAS systemes
• Record Portes Automatiques

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-15	Avis de marché
2020-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: V9D0061AI
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 076-180121
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
La date indiquée ci dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 889 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des portes, portails, rideaux et barrières automatiques des bâtiments communaux hors Hôtel de Ville
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance des portes, portails, rideaux et barrières automatiques des bâtiments communaux hors Hôtel de Ville.

Valeur estimée hors TVA: 671 640 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans. Le montant estimatif indiqué ci dessus correspond à la durée totale du marché en cas de reconduction de toutes les périodes prévues.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Maintenance des portes, portails, rideaux et barrières automatiques de l'hôtel de Ville
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance des portes, portails, rideaux et barrières automatiques de l'hôtel de Ville.

Valeur estimée hors TVA: 217 860 EUR 💰
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans. L'estimation indiquée ci dessus correspond à la durée maximale du contrat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.10.2020 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure à cette date. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de la ville de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires: La date indiquée ci dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: à l'attention de M le maire,
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le Maire, direction adjointe etudes rédaction procédures CP
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2024. Sinon, nouvel avis en 2021, 2022 et 2023.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr.

L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (sauf pour la copie de sauvegarde). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 076-180121 (2020-04-15)

Avis d'attribution de marché (2020-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance des portes, portails, rideaux et barrières automatiques. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.10.2020 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date. Marché reconductible trois fois. Montant estimatif des prestations (pour les deux lots) pour la durée totale de l'accord-cadre de quatre ans: 889 500,00 EUR.

Valeur totale du marché: 889 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Georges-Frêche
Commune postale: Montpellier, Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572250
Se réfère à l'avis: 2020/S 076-180121
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, service commande publique, 1 place Georges-Frêche, 34267 Montpellier Cedex 2, Mme Nelly Malric, tél.: +33 467348763, e-mail: n.malric@montpellier3m.fr Pour chaque lot: l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant total du DQE (accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum) pour chacun des candidats retenus.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: Record Portes automatiques
Commune postale: Saint-Aunès
Code postal: 34130
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 585 300 EUR 💰
Nom: Copas Systèmes
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 165 348 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 213401722 01787
Contact
Point de contact: Rédaction procédures CP

Référence
Informations complémentaires

Pour chaque lot: l'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant total du DQE (accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum) pour chacun des candidats retenus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Montpellier, Cedex 2
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467548156 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 232-572250 (2020-11-24)

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