La consultation porte sur des prestations de maintenance préventive et corrective des matériels de manutention et de levage en service dans les établissements membres du GHT10 Basse Alsace Sud Moselle (chariots élévateurs, gerbeurs, transpalettes, tracteurs, ponts, hayons, etc.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des matériels de manutention et de levage
DIT-2020483
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Brève description:
“La consultation porte sur des prestations de maintenance préventive et corrective des matériels de manutention et de levage en service dans les...”
Brève description
La consultation porte sur des prestations de maintenance préventive et corrective des matériels de manutention et de levage en service dans les établissements membres du GHT10 Basse Alsace Sud Moselle (chariots élévateurs, gerbeurs, transpalettes, tracteurs, ponts, hayons, etc.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 544 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de matériels de levage tous constructeurs — HUS
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS.
Description du marché: Maintenance de matériels de levage tous constructeurs — HUS.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour répondre aux exigences du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'élimination des déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Total général du BPU
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 362 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public s'exécutera pour une durée de douze mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement de un à trois reprises dans...”
Description des renouvellements
Le marché public s'exécutera pour une durée de douze mois à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement de un à trois reprises dans la limite maximale de quatre années consécutives à compter de la date de notification. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marchés complémentaires (article R. 2122-4 du code de la commande publique): le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir.” Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée est purement indicative sur la durée totale du marché (quatre ans) et ne constitue pas un engagement contractuel.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de matériels de levage tous constructeurs — autres établissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de l'EPSAN.
Description du marché: Maintenance de matériels de levage tous constructeurs — autres établissements.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de matériels divers — tous établissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Maintenance de matériels divers — tous établissements.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-19
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes...”
Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire prévoyant l'ensemble des termes contractuels et exécuté par bons de commande. Chaque marché est conclu à prix unitaires, sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Une visite sur site est possible: voir article 2.4.1 du règlement de consultation. Délai de paiement: 50 jours. Possibilité d'escompte en cas de paiement sous 35 jours (renseigner le BPU).
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative), le référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et s. du code de justice administrative), le référé contractuel (L. 551-13 et s. du CJA), le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué (R. 421-1 du CJA) ou au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat (R. 551-7 du CJA).
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Source: OJS 2020/S 204-496434 (2020-10-15)
Avis d'attribution de marché (2020-12-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur des prestations de maintenance préventive et corrective des matériels de manutention et de levage en service dans les...”
Brève description
La consultation porte sur des prestations de maintenance préventive et corrective des matériels de manutention et de levage en service dans les établissements membres du GHT10 Basse-Alsace Sud-Moselle (chariots élévateurs, gerbeurs, transpalettes, tracteurs, ponts, hayons, etc.).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de matériels de levage tous constructeurs - autres établissements
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de l'Epsan.
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de matériels divers - tous établissements
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 204-496434
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance de matériels de levage tous constructeurs — HUS
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance de matériels de levage tous constructeurs — autres établissements
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Maintenance de matériels divers — tous établissements
“Procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité pour les trois lots conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 247-613443 (2020-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Personne de contact: Mme Danièle Zimmermann
Courrier électronique: daniele.zimmermann@chru-strasbourg.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des matériels de manutention et de levage (lots 1 et 2)
DIT-2021001
Brève description:
“La consultation porte sur des prestations de maintenance préventive et corrective des matériels de manutention et de levage en service dans les...”
Brève description
La consultation porte sur des prestations de maintenance préventive et corrective des matériels de manutention et de levage en service dans les établissements membres du GHT10 Basse Alsace Sud Moselle (chariots élévateurs, gerbeurs, transpalettes, tracteurs, etc).
— lot 1: maintenance de matériels de levage tous constructeurs — HUS;
— lot 2: maintenance de matériels de levage tous constructeurs — autres établissements.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 293 164 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique. Le marché public est reconductible.
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Une première consultation lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 alinéa 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Une première consultation lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 alinéa 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique a été déclarée infructueuse au motif d'absence d'offre pour les lots 1, 2 et 3: avis d'attribution publié — au BOAMP du 16.12.2020 — annonce nº 20-152351 — au JOUE du 18.12.2020 — annonce nº 2020/S 247-613443. Les lots 1 et 2 ont été relancés sous forme de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-613443
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2021 345 018
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fenwick Linde — agence de Strasbourg
Adresse postale: Parc de la Porte Sud — rue du Pont de Péage — BP 10151 — Geispolsheim
Commune postale: Illkirch Cedex
Code postal: 67404
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.fenwick-alsace.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237 172 💰
Numéro de contrat: 2021 345 019
Nom et adresse du contractant
Nom: Fenwick — Linde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 992 💰
“L'appel d'offres initial est divisé en trois lots. Le présent avis d'attribution ne concerne que les lots 1 et 2 déclarés infructueux dans le cadre de la...”
L'appel d'offres initial est divisé en trois lots. Le présent avis d'attribution ne concerne que les lots 1 et 2 déclarés infructueux dans le cadre de la procédure initiale. S'agissant d'un accord- cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, la valeur totale finale du marché/le montant total du lot s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et ne constitue pas un engagement contractuel.