Maintenance des équipements de la Ville de Beaucaire, du SIVU de la piscine de Beaucaire Tarascon et du CCAS

Ville de Beaucaire

Maintenance des équipements de la Ville de Beaucaire, du SIVU de la piscine de Beaucaire Tarascon et du CCAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Copas Systemes
• Socham — Technisud Services

Qui ?

• Ville de Beaucaire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-11	Avis de marché
2020-10-14	Informations complémentaires
2021-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Brève description:

Maintenance des équipements de la Ville de Beaucaire, du SIVU de la piscine de Beaucaire Tarascon et du CCAS.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466593040 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-434650
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des barrières, portes et portails automatiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des barrières, portes et portails automatiques.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des installations de climatisation de la commune de Beaucaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des installations de climatisation de la commune de Beaucaire.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la commune de Beaucaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour la réalisation des prestations de maintenance (maintenance préventive et maintenance corrective), le titulaire doit dans le cadre de son prix global et forfaitaire toutes les fournitures inférieures à 200 EUR HT unitaire. Dans le cadre des réparations supérieurs à 200 EUR HT, le pouvoir adjudicateur pourra conclure, des marchés subséquents liés à l'objet du contrat pour satisfaire son besoin. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le maire, Julien Sanchez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Automne 2024.

Appel d'offres ouvert. forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement. Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement sur fonds propres pris sur le budget de la commune. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88 010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L .551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 180-434650 (2020-09-11)

Informations complémentaires (2020-10-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-14 📅
Date limite de soumission: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 203-494397
Se réfère à l'avis: 2020/S 180-434650
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Des modifications ont été apportées sur le dossier de consultation concernant le lot nº 2 «Maintenance préventive et corrective des installations de climatisation». Pour permettre la prise en compte de ces nouveaux éléments, la date limite de remise des offres est reportée au 26.10.2020 (12h00).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le maire Julien Sanchez
Source: OJS 2020/S 203-494397 (2020-10-14)

Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-011960
Numéro JO-S: 7

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: SAS Copas Systèmes
Adresse postale: 700 rue André Malraux
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Socham — Technisud Services
Adresse postale: 418 route de Gimeaux
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire, Julien Sanchez

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 007-011960 (2021-01-07)

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