Maintenance des ascenseurs de la Ville de Clermont-Ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la Ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un durée de 48 mois les montants minimaux et maximaux pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— montant minimal 306 000 EUR HT;
— montant maximal 600 000 EUR HT.
Une visite des sites est conseillée dans les conditions précisées au règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Orona Centre

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-11	Avis de marché
2020-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: 2020cf-Srv50
Brève description:

Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la Ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un durée de 48 mois les montants minimaux et maximaux pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit: — montant minimal 306 000 EUR HT; — montant maximal 600 000 EUR HT. Une visite des sites est conseillée dans les conditions précisées au règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-11 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-382817
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Fonds propres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant minimal 306 000 EUR HT;

— montant maximal 600 000 EUR HT.

Une visite des sites est conseillée dans les conditions précisées au règlement de consultation.

Durée de l'accord: 48 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2020/S 157-382817 (2020-08-11)

Avis d'attribution de marché (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée de quarante-huit mois. Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit: — montant mini 306 000 EUR HT, — montant maximum 600 000 EUR HT. Une visite des sites est conseillée dans les conditions précisées au règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union-Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-553991
Se réfère à l'avis: 2020/S 157-382817
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande avec une durée de quarante-huit mois et pour un montant minimum de 306 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— montant mini 306 000 EUR HT,

— montant maximum 600 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: Orona Centre
Adresse postale: 15 rue des Frères-Montgolfier
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: avant la signature du marché,

— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Source: OJS 2020/S 225-553991 (2020-11-13)

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