Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la Ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un durée de 48 mois les montants minimaux et maximaux pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— montant minimal 306 000 EUR HT;
— montant maximal 600 000 EUR HT.
Une visite des sites est conseillée dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs de la Ville de Clermont-Ferrand
2020cf-Srv50
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la Ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande...”
Brève description
Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la Ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un durée de 48 mois les montants minimaux et maximaux pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— montant minimal 306 000 EUR HT;
— montant maximal 600 000 EUR HT.
Une visite des sites est conseillée dans les conditions précisées au règlement de consultation.
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Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la Ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la Ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un durée de 48 mois les montants minimaux et maximaux pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— montant minimal 306 000 EUR HT;
— montant maximal 600 000 EUR HT.
Une visite des sites est conseillée dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
12:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Fonds propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 157-382817 (2020-08-11)
Avis d'attribution de marché (2020-11-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union-Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs de la ville de Clermont Ferrand
2020cf-Srv50
Brève description:
“Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande...”
Brève description
Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée de quarante-huit mois. Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— montant mini 306 000 EUR HT,
— montant maximum 600 000 EUR HT.
Une visite des sites est conseillée dans les conditions précisées au règlement de consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
Prestations de maintenance préventive et curative des ascenseurs des bâtiments de la ville de Clermont-Ferrand. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée de quarante-huit mois. Les montants minimum et maximum pour la durée de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— montant mini 306 000 EUR HT,
— montant maximum 600 000 EUR HT.
Une visite des sites est conseillée dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 157-382817
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Orona Centre
Adresse postale: 15 rue des Frères-Montgolfier
Commune postale: Aubière
Code postal: 63170
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande avec une durée de quarante-huit mois et pour un montant minimum de 306 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR (HT).” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché,
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant la signature du marché,
— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— Recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 225-553991 (2020-11-13)