Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et entretien de la VMC sur le patrimoine de l'OPAC du Rhône concerné par les équipements gaz individuel
Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et entretien de la VMC (extracteurs, bouches d'extraction, entrées d'air, gaines et ramonage) sur le patrimoine de l'OPAC du Rhône concerné par les équipements gaz individuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et entretien de la VMC sur le patrimoine de l'OPAC du Rhône concerné par les...”
Titre
Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et entretien de la VMC sur le patrimoine de l'OPAC du Rhône concerné par les équipements gaz individuel
20_038_dpat_aa_chi 2021-2024
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Produits/services: Services d'entretien d'appareils à gaz📦
Brève description:
“Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et entretien de la VMC (extracteurs, bouches d'extraction, entrées d'air, gaines...”
Brève description
Maintenance des appareils individuels de chauffage et de production d'ECS et entretien de la VMC (extracteurs, bouches d'extraction, entrées d'air, gaines et ramonage) sur le patrimoine de l'OPAC du Rhône concerné par les équipements gaz individuel.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Rhone Sud 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'appareils à gaz📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Estimation du nombre de logements: 1 627.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.1.2021. Il est reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit pour une durée...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.1.2021. Il est reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit pour une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Rhone Sud 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Estimation du nombre de logements: 575.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Beaujolais Val de Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Estimation du nombre de logements: 1 753.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Estimation du nombre de logements: 1 272.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-12
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.opacdurhone.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2020/S 200-485494 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Agence de Rhône Sud 1
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Rhône Sud 2
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 200-485494
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agence de Rhône Sud 1
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Setim sav
Adresse postale: 470 route du Tilleul
Commune postale: Cailloux-sur-Fontaines
Code postal: 69270
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 194 222 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agence de Rhône Sud 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pegaze
Adresse postale: 4 chemin de l'Industrie
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69571
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 544 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agence Beaujolais Val de Saône
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211 786 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Agence Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 667 💰
“Marché mixte conclu pour partie avec montant forfaitaire et pour partie sans montant minimal ni montant maximal. Marché conclu pour douze mois à compter du...”
Marché mixte conclu pour partie avec montant forfaitaire et pour partie sans montant minimal ni montant maximal. Marché conclu pour douze mois à compter du 1.1.2021, reconductible trois fois par période de douze mois.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: deux mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation et nº 358994 du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2020/S 255-642176 (2020-12-29)