Maintenance courante des bâtiments

Université Lumière Lyon 2 — DAJIM

La présente consultation concerne des prestations et travaux dans le cadre de la rénovation, de la maintenance et de l'amélioration des bâtiments de l'Université Lumière Lyon 2.
Ils comprendront, notamment, des travaux d'entretien courant, d'aménagement de locaux et de réparations dans les bâtiments dépendant de l'Université Lumière Lyon 2 sur ces différents sites.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carion TP
• Eolya SAS
• SAPE
• UTB

Qui ?

• Université Lumière Lyon 2 — DAJIM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-27	Avis de marché
2020-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: FCS20033
Brève description:

La présente consultation concerne des prestations et travaux dans le cadre de la rénovation, de la maintenance et de l'amélioration des bâtiments de l'Université Lumière Lyon 2. Ils comprendront, notamment, des travaux d'entretien courant, d'aménagement de locaux et de réparations dans les bâtiments dépendant de l'Université Lumière Lyon 2 sur ces différents sites.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Mise en place de plafonds suspendus 📦
Serrurerie 📦
Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de façade 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lumière Lyon 2 — DAJIM
Adresse postale: 18 quai Claude Bernard
Code postal: 69365
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon2.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@listes.univ-lyon2.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=585283&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=585283&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 104-249740
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

1) Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: les factures afférentes au présent marché seront prises en charge, en fonction des prestations sur le budget de fonctionnement ou d'investissement de l'université Lumière Lyon 2 (auto financement à 100 %); 2) Pour l'accord-cadre, il est précisé qu'aucune variante libre n'est autorisée par le pouvoir adjudicateur. De même, aucune variante n'est demandée par le pouvoir adjudicateur. Les candidats doivent uniquement répondre à la solution de base. Pour l'accord-cadre, aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est demandée; 3) Pour le lot nº 4 «faux-plafond», il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Pour les autres lots, l'accord-cadre sera multi-attributaire et prendra la forme de marchés subséquents. Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre. Pour chaque lot à marchés subséquents, les accords-cadres seront conclus avec deux opérateurs économiques (sous réserve qu'un nombre suffisant d'offres déclarées recevables puisse permettre d'atteindre le maximum de deux titulaires pour chaque lot). Dans le cas où moins de deux offres sont déclarées recevables pour un lot, ce dernier pourra être conclu avec un seul titulaire. Les marchés subséquents de l'accord-cadre seront attribués dans les conditions et modalités définis au cahier des clauses particulières; 4) Pour l'ensemble des lots de l'accord-cadre, les contrats sont conclus sans minimum en valeur annuel et sans maximum en valeur annuel; 5) Le pouvoir adjudicateur peut déclarer à tout moment la procédure sans suite. Il sera alors communiqué aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons pour lesquelles il a été décidé de ne pas attribuer le marché ou de recommencer la procédure; 6) Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de la candidature et de l'offre. La liste des pièces de la candidature est au règlement de la consultation. L'acheteur rejettera, avant l'examen des offres, les candidats n'ayant pas la qualité pour présenter une offre ou dont les capacités professionnelles, techniques et/ou financières paraissent manifestement insuffisantes au regard de l'objet du marché. 7) Chaque soumissionnaire devra produire un projet d'accord-cadre comprenant obligatoirement: — l'Acte d'engagement (AE) du lot concerné à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat; — en fonction du lot concerné: le bordereau des prix ou le devis estimatif à compléter; — l'offre technique et environnementale sous la forme du cadre de réponse annexé pour le ou les lot(s) concerné(s) à compléter; 8) Dans le cadre de la présente consultation, l'Université Lumière Lyon 2 n'engagera aucune négociation avec les candidats; 9) Seul le dépôt électronique est autorisé. Aucun envoi sous un autre format (papier, télécopie, courriel, etc.) ne sera accepté.

Informations complémentaires

1) Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: les factures afférentes au présent marché seront prises en charge, en fonction des prestations sur le budget de fonctionnement ou d'investissement de l'université Lumière Lyon 2 (auto financement à 100 %);

2) Pour l'accord-cadre, il est précisé qu'aucune variante libre n'est autorisée par le pouvoir adjudicateur. De même, aucune variante n'est demandée par le pouvoir adjudicateur. Les candidats doivent uniquement répondre à la solution de base. Pour l'accord-cadre, aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est demandée;

3) Pour le lot nº 4 «faux-plafond», il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Pour les autres lots, l'accord-cadre sera multi-attributaire et prendra la forme de marchés subséquents. Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre.

Pour chaque lot à marchés subséquents, les accords-cadres seront conclus avec deux opérateurs économiques (sous réserve qu'un nombre suffisant d'offres déclarées recevables puisse permettre d'atteindre le maximum de deux titulaires pour chaque lot). Dans le cas où moins de deux offres sont déclarées recevables pour un lot, ce dernier pourra être conclu avec un seul titulaire. Les marchés subséquents de l'accord-cadre seront attribués dans les conditions et modalités définis au cahier des clauses particulières;

4) Pour l'ensemble des lots de l'accord-cadre, les contrats sont conclus sans minimum en valeur annuel et sans maximum en valeur annuel;

5) Le pouvoir adjudicateur peut déclarer à tout moment la procédure sans suite. Il sera alors communiqué aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons pour lesquelles il a été décidé de ne pas attribuer le marché ou de recommencer la procédure;

6) Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de la candidature et de l'offre. La liste des pièces de la candidature est au règlement de la consultation.

L'acheteur rejettera, avant l'examen des offres, les candidats n'ayant pas la qualité pour présenter une offre ou dont les capacités professionnelles, techniques et/ou financières paraissent manifestement insuffisantes au regard de l'objet du marché.

7) Chaque soumissionnaire devra produire un projet d'accord-cadre comprenant obligatoirement:

— l'Acte d'engagement (AE) du lot concerné à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat;

— en fonction du lot concerné: le bordereau des prix ou le devis estimatif à compléter;

— l'offre technique et environnementale sous la forme du cadre de réponse annexé pour le ou les lot(s) concerné(s) à compléter;

8) Dans le cadre de la présente consultation, l'Université Lumière Lyon 2 n'engagera aucune négociation avec les candidats;

9) Seul le dépôt électronique est autorisé. Aucun envoi sous un autre format (papier, télécopie, courriel, etc.) ne sera accepté.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne des prestations et travaux dans le cadre de la rénovation, de la maintenance et de l'amélioration des bâtiments de l'Université Lumière Lyon 2.

Ils comprendront, notamment, des travaux d'entretien courant, d'aménagement de locaux et de réparations dans les bâtiments dépendant de l'Université Lumière Lyon 2 sur ces différents sites.

Intitulé du lot: Faux-plafonds
Numéro du lot: 04
Brève description:

Ce lot comprend les travaux de réfection de faux-plafond de toute hauteur existant avec ou sans maintien des cornières de rives, avec ou sans conservation de l'ossature existante, lessivage et mise en place de nouvelles dalles. Sont aussi intégrés les travaux de création de faux-plafonds toute hauteur avec ou sans dépose de l'existant dont isolant, avec ou sans création d'une ossature primaire (selon hauteur). Tous les équipements de travail en hauteur devront être intégrés.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification.

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.

Intitulé du lot: Serrurerie/métallerie
Numéro du lot: 08
Brève description:

Ce lot comprend la réalisation, le renforcement ou la remise en état de tout éléments métallique.

Ce lot comprendra notamment le remplacement d'escaliers métalliques, le renfort de charpentes, la réalisation de portails, portes diverses, clôtures, bardages, etc.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie intérieure et extérieure
Numéro du lot: 09
Brève description:

Les prestations de ce lot comprennent la création, le renforcement ou la remise en état d'éléments initialement maçonnés ou non. À titre d'exemple sont inclues les prestations suivantes: gros-œuvre, maçonnerie, fondations, béton, béton armé, planchers-chapes, dallages béton avec tous types de finition de surface (carrelages intérieur/extérieur, pose de faïences…), démolition, terrassement, enduits, canalisations enterrées, etc.).

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie intérieure et extérieure
Numéro du lot: 10
Brève description:

Ce lot comprend les travaux de création, réfection, renforcement d'éléments en bois tels que menuiseries intérieures (portes) et extérieures (fenêtres) mais également les charpentes, parquets bois, portes monumentales d'entrée extérieures en bois massif, estrades, fabrication de mobilier sur mesure, etc.

Intitulé du lot: Travaux de chauffage/ventilation et climatisation
Numéro du lot: 11
Brève description:

Ce lot comprend les travaux d'ajout, de modification et de réfection de réseau de CVC.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ravalement de façades
Numéro du lot: 12
Brève description:

Ce lot consiste en la remise en état des façades et des accessoires apparents d'un bâtiment.

Les prestations attendues comprennent, notamment:

— le nettoyage des façades adapté à la nature de celles-ci (sablage, ponçage, nettoyage sous pression, peeling, nettoyage chimique…);

— le traitement de façade en fonction du diagnostic de l'existant, tel que traitements algicide, fongicide…;

— la réparation de façade dont rebouchage des fissures, rénovation ou remplacement des joints, des couvre-joints, reprise d'étanchéité, reprise de béton, etc.;

— la finition de façade (enduit, bardage, parement, après pose de panneaux minéraux ou non, etc.).

La rénovation éventuelle de tous composants de la façade tels que les éléments métalliques (barreaudages).

Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ensemble des sites de l'Université Lumière Lyon 2 (notamment, Campus de la Porte des Alpes à Bron et Campus des Berges du Rhône à Lyon).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=585283&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=585283&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

2) Pour l'accord-cadre, il est précisé qu'aucune variante libre n'est autorisée par le pouvoir adjudicateur. De même, aucune variante n'est demandée par le pouvoir adjudicateur. Les candidats doivent uniquement répondre à la solution de base. Pour l'accord-cadre, aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est demandée;

3) Pour le lot nº 4 «faux-plafond», il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Pour les autres lots, l'accord-cadre sera multi-attributaire et prendra la forme de marchés subséquents. Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre.

Pour chaque lot à marchés subséquents, les accords-cadres seront conclus avec deux opérateurs économiques (sous réserve qu'un nombre suffisant d'offres déclarées recevables puisse permettre d'atteindre le maximum de deux titulaires pour chaque lot). Dans le cas où moins de deux offres sont déclarées recevables pour un lot, ce dernier pourra être conclu avec un seul titulaire. Les marchés subséquents de l'accord-cadre seront attribués dans les conditions et modalités définis au cahier des clauses particulières;

4) Pour l'ensemble des lots de l'accord-cadre, les contrats sont conclus sans minimum en valeur annuel et sans maximum en valeur annuel;

5) Le pouvoir adjudicateur peut déclarer à tout moment la procédure sans suite. Il sera alors communiqué aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons pour lesquelles il a été décidé de ne pas attribuer le marché ou de recommencer la procédure;

6) Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de la candidature et de l'offre. La liste des pièces de la candidature est au règlement de la consultation.

L'acheteur rejettera, avant l'examen des offres, les candidats n'ayant pas la qualité pour présenter une offre ou dont les capacités professionnelles, techniques et/ou financières paraissent manifestement insuffisantes au regard de l'objet du marché.

7) Chaque soumissionnaire devra produire un projet d'accord-cadre comprenant obligatoirement:

— l'Acte d'engagement (AE) du lot concerné à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat;

— en fonction du lot concerné: le bordereau des prix ou le devis estimatif à compléter;

— l'offre technique et environnementale sous la forme du cadre de réponse annexé pour le ou les lot(s) concerné(s) à compléter;

8) Dans le cadre de la présente consultation, l'Université Lumière Lyon 2 n'engagera aucune négociation avec les candidats;

9) Seul le dépôt électronique est autorisé. Aucun envoi sous un autre format (papier, télécopie, courriel, etc.) ne sera accepté.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat;

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché;

— recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans les deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat (CE, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, nº 291545; CE, 4.4.2014, Tarn-et-Garonne, nº 358994; CE, 30.6.2017, SMPAT nº 398445). Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 104-249740 (2020-05-27)

Avis d'attribution de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne des prestations et travaux dans le cadre de la rénovation, de la maintenance et de l'amélioration des bâtiments de l'Université Lumière Lyon 2. Ces prestations comprendront, notamment, des travaux d'entretien courant, d'aménagement de locaux (petites opérations) et de réparations dans les bâtiments dépendant de l'Université Lumière Lyon 2 sur ces différents sites.

Valeur totale du marché: 3 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-623299
Se réfère à l'avis: 2020/S 104-249740
Numéro JO-S: 250

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces prestations comprendront, notamment, des travaux d'entretien courant, d'aménagement de locaux (petites opérations) et de réparations dans les bâtiments dépendant de l'Université Lumière Lyon 2 sur ces différents sites.

Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification.

L'accord-cadre peut-être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.

Brève description:

Ce lot comprend également des dépannages pour urgence impérieuse 24h/24 et 7j/7 (cette prestation spécifique fera l'objet, chaque année, d'un marché subséquent afin de confier les dépannages en urgence impérieuse à l'un des prestataires de l'accord-cadre).

Les prestations de ce lot comprennent la création, le renforcement ou la remise en état d'éléments initialement maçonnés ou non. À titre d'exemple sont inclues les prestations suivantes: gros-œuvre, maçonnerie, fondations, béton, béton armé, planchers-chapes, dallages béton avec tous types de finition de surface (carrelages intérieur/extérieur, pose de faïences...), démolition, terrassement, enduits, canalisations enterrées, etc.).

— le nettoyage des façades adapté à la nature de celles-ci (sablage, ponçage, nettoyage sous pression, peeling, nettoyage chimique...);

— le traitement de façade en fonction du diagnostic de l'existant, tel que traitements algicide, fongicide...;

— la réparation de façade dont rebouchage des fissures, rénovation ou remplacement des joints, des couvre-joints, reprise d'étanchéité, reprise de béton, etc.

— la finition de façade (enduit, bardage, parement, après pose de panneaux minéraux ou non,etc.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom: Sape
Adresse postale: 1 avenue B — cité Berliet
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sape-online.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: Utb
Adresse postale: 59 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Courrier électronique: demat@utb.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Carion TP
Adresse postale: 8 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Courrier électronique: c.rozet@carriontp.fr 📧
Nom: Eolya SAS
Adresse postale: 21 rue de Brotterode
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunale administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 250-623299 (2020-12-18)

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