Lot 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs pour les bibliothèques municipales de Vaulx-en-Velin

Commune de Vaulx-en-Velin

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte. Le lot nº 1 concerne la fourniture de Dvd et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (Vost ou doublé). Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel. Le lot 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte est déjà attribué.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-18 Avis de marché
2021-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques numériques polyvalents (DVD)
Numéro de référence: Cd Dvd Bib L1
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte. Le lot nº 1 concerne la fourniture de Dvd et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (Vost ou doublé). Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel. Le lot 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte est déjà attribué.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaulx-en-Velin
Adresse postale: place de la Nation, CS 40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-02-02 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-623514
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — la date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est: mars 2021. Le lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte a déjà fait l'objet d'une publication au BOAMP (avis nº 20-102987 — date de publication le 19.8.2020) et au JOUE (avis nº 2020/S162-392046 — date de publication le 21.8.2020). Il a été déclaré sans suite. La consultation est relancée par le présent avis. Le lot 1 fait parti de l'accord-cadre fourniture de documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques municipales de Vaulx-en-Velin.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 130 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant;
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— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent;
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés);
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690256900013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au plus tard, d'ici quatre ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 250-623514 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte. Le lot nº 1 concerne la fourniture de DVD et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (VOST ou doublé). Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel. Le lot 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte est déjà attribué.
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Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232863
Se réfère à l'avis: 2020/S 250-623514
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel. La valeur de l'accord-cadre correspond à l'estimation annuelle du lot 1(130 000 EUR). Durée de l'accord-cadre: douze mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes.
Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte. Le lot nº 1 concerne la fourniture de DVD et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (VOST ou doublé).
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Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
Le lot 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte est déjà attribué.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
La valeur de l'accord-cadre correspond à l'estimation annuelle du lot 1(130 000 EUR).
Durée de l'accord-cadre: douze mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.
Source: OJS 2021/S 090-232863 (2021-05-05)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
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