Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte. Le lot nº 1 concerne la fourniture de Dvd et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (Vost ou doublé). Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel. Le lot 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte est déjà attribué.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs pour les bibliothèques municipales de Vaulx-en-Velin
Cd Dvd Bib L1”
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte. Le lot nº 1 concerne la fourniture de Dvd et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (Vost ou doublé). Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel. Le lot 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte est déjà attribué.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte. Le lot nº 1 concerne la fourniture de Dvd et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (Vost ou doublé). Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel. Le lot 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte est déjà attribué.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement («imprimé DC1» à jour ou document équivalent). En cas de groupement, le DC1 peut être utilisé comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit ensuite pour chaque membre du groupement l'ensemble des documents demandés ci-dessous pour chaque cotraitant;
— si le candidat n'a pas fourni de DC1 à jour, une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— la déclaration du candidat ou du membre du groupement établie selon l'«imprimé DC2» à jour ou document équivalent;
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société (statuts ou Kbis ou équivalent et le cas échéant pouvoirs internes signés);
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaire global connu (DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard, d'ici quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — la date prévisionnelle de début d'exécution des prestations est: mars 2021. Le lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte a déjà fait l'objet d'une publication au BOAMP (avis nº 20-102987 — date de publication le 19.8.2020) et au JOUE (avis nº 2020/S162-392046 — date de publication le 21.8.2020). Il a été déclaré sans suite. La consultation est relancée par le présent avis. Le lot 1 fait parti de l'accord-cadre fourniture de documents sonores et audiovisuels pour les bibliothèques municipales de Vaulx-en-Velin.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 250-623514 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes.
Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes.
Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte. Le lot nº 1 concerne la fourniture de DVD et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (VOST ou doublé).
Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
Le lot 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte est déjà attribué.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 130 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes.
Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes.
Lot nº 1: fourniture de documents audiovisuels de fiction et documentaires neufs (avec les droits de prêt, de diffusion et/ou de consultation) à destination du public jeunesse, adolescent et adulte. Le lot nº 1 concerne la fourniture de DVD et Blu-Ray pour tous les publics (adultes, adolescents et enfants), fiction et documentaires, de toutes tendances et de tous genres: cinéma grand public, art et essai, cinéma indépendant, films d'animation, séries, court-métrages, etc. Le fonds proposé par le titulaire doit être représentatif de la production cinématographique, rétrospective et contemporaine, francophone et non francophone (VOST ou doublé).
Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
Le lot 2: fourniture de documents sonores à destination du public jeunesse, adolescent et adulte est déjà attribué.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 250-623514
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021a002
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
La valeur de l'accord-cadre correspond à...”
Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimal annuel: 30 000 EUR HT — pas de montant maximal annuel.
La valeur de l'accord-cadre correspond à l'estimation annuelle du lot 1(130 000 EUR).
Durée de l'accord-cadre: douze mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.
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Source: OJS 2021/S 090-232863 (2021-05-05)