Location longue durée véhicules légers
Auvergne-Rhône-Alpes entreprises
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives et techniques particulières («CCATP» ci-après) concernent la fourniture de véhicules automobiles de tourisme en location longue durée sans chauffeur répartis sur les onze sites de l'agence au sein de la région Auvergne-Rhône-Alpes. La location est simple, sans crédit-bail ni option d'achat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-14 | Avis de marché |
| 2021-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2020_01_DAF
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises
Adresse postale: immeuble Empreinte, 30 quai Perrache
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.auvergnerhonealpes-entreprises.fr/ 🌏
Courrier électronique: edumas@arae.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_GTB5Amx9bA 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-610544
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconduit trois fois par tacite reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Agence de développement économique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement prévu pour assurer la continuité des locations des véhicules.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.lyon.fr/lieu/tribunaux/tribunal-de-grande-instance-de-lyon 🌏
Source: OJS 2020/S 247-610544 (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2020_01_DAF
Brève description:
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives et techniques particulières («CCATP» ci-après) concernent la fourniture de véhicules automobiles de tourisme en location longue durée sans chauffeur répartis sur les onze sites de l'agence au sein de la région Auvergne-Rhône-Alpes. La location est simple, sans crédit-bail ni option d'achat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises
Adresse postale: immeuble Empreinte, 30 quai Perrache
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.auvergnerhonealpes-entreprises.fr/ 🌏
Courrier électronique: edumas@arae.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_GTB5Amx9bA 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-610544
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconduit trois fois par tacite reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Agence de développement économique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement prévu pour assurer la continuité des locations des véhicules.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.lyon.fr/lieu/tribunaux/tribunal-de-grande-instance-de-lyon 🌏
Source: OJS 2020/S 247-610544 (2020-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble Empreinte, 30 quai Perrache
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-180802
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-610544
Numéro JO-S: 71
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Source: OJS 2021/S 071-180802 (2021-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble Empreinte, 30 quai Perrache
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-180802
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-610544
Numéro JO-S: 71
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Source: OJS 2021/S 071-180802 (2021-04-08)
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