Objet Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance de planeurs biplaces et monoplaces
DAF_2020_000850
Produits/services: Location d'aéronefs avec équipage📦
Brève description:
“Location et maintenance de planeurs biplaces et monoplaces au profit de l'armée de l'air pour les sites de Salon-de-Provence, Romorantin et Saintes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 336 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance de planeurs biplaces et monoplaces au profit de l'armée de l'air pour le site de Salon-de-Provence” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'aéronefs avec équipage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Salon-de-Provence.
Description du marché:
“Location et maintenance de planeurs biplaces et monoplaces au profit de l'armée de l'air pour le site de Salon-de-Provence.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible par tacite reconduction, par période de six...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible par tacite reconduction, par période de six mois (conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique) à compter de sa date anniversaire de notification, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“À la demande du RPA, des accords-cadres ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront...”
Description des options
À la demande du RPA, des accords-cadres ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (accord-cadre sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre initial).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance de planeur biplace au profit de l'armée de l'air pour le site de Romorantin” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché:
“Location et maintenance de planeur biplace au profit de l'armée de l'air pour le site de Romorantin.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible par tacite reconduction, par période de six...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible par tacite reconduction, par période de six mois (conformément à l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique) à compter de sa date anniversaire de notification, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location et maintenance de planeurs biplaces au profit de l'armée de l'air pour le site de Saintes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Location et maintenance de planeurs biplaces au profit de l'armée de l'air pour le site de Saintes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rennes.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Aucune personne autorisée.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1022321282📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 1029963568 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1022321282📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 1029963568 📠
Source: OJS 2020/S 129-316456 (2020-07-02)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1608054.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“À la demande du RPA, des accords-cadres ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront...”
Description des options
À la demande du RPA, des accords-cadres ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (accord-cadre sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification de l'accord-cadre initial).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 129-316456
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020 006 2020 123
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location et maintenance de planeurs biplaces et monoplaces au profit de l'armée de l'air pour le site de Salon-de-Provence”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre National de Vol à Voile
Adresse postale: Aérodrome
Commune postale: Château-Arnoux-Saint-Auban
Code postal: 04600
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1217109.84 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2020 006 2020 124
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Location et maintenance de planeur biplace au profit de l'armée de l'air pour le site de Romorantin” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130314.96 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020 006 2020 125
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Location et maintenance de planeurs biplaces au profit de l'armée de l'air pour le site de Saintes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260629.92 💰
Source: OJS 2020/S 203-494008 (2020-10-14)