Location et maintenance de balayeuses aspiratrices thermiques sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

Le marché a pour l'objet la location et la maintenance de balayeuses aspiratrices thermiques sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Métropole de Lyon.
La location avec maintenance «full service» inclut les interventions de maintenance préventive et curative, ainsi que celles liées à une réparation, le remorquage et le remplacement de la machine. Ne sont pas comprises les opérations de maintenance de premier niveau qui sont effectuées par les agents de la métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fispar
• SSV Environnement

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-10	Avis de marché
2021-02-24	Informations complémentaires
2021-03-01	Informations complémentaires
2021-09-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Numéro de référence: 20NET09
Brève description:

Le marché a pour l'objet la location et la maintenance de balayeuses aspiratrices thermiques sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Métropole de Lyon. La location avec maintenance «full service» inclut les interventions de maintenance préventive et curative, ainsi que celles liées à une réparation, le remorquage et le remplacement de la machine. Ne sont pas comprises les opérations de maintenance de premier niveau qui sont effectuées par les agents de la métropole.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-603738
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de cinq ans. Montant minimal période ferme: 400 000 EUR HT, montant maximal période ferme 800 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour l'objet la location et la maintenance de balayeuses aspiratrices thermiques sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Métropole de Lyon.

La location avec maintenance «full service» inclut les interventions de maintenance préventive et curative, ainsi que celles liées à une réparation, le remorquage et le remplacement de la machine. Ne sont pas comprises les opérations de maintenance de premier niveau qui sont effectuées par les agents de la métropole.

Valeur totale estimée: 9 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location full service de balayeuses de trottoirs SMALL
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché a pour l'objet la location et la maintenance full service de balayeuses de trottoirs small pour les secteurs urbains de Lyon. Ces petites balayeuses sont de type balayeuses de trottoir. Peu larges et très compactes, elles ont une capacité de cuve à déchets de 1 m

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de cinq ans. Montant minimal période ferme: 400 000 EUR HT, montant maximal période ferme 800 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Location full service de balayeuses Medium
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché a pour l'objet la location et la maintenance full service de balayeuses médium. Ces balayeuses sont de type mixte et balayent les trottoirs, les places, pistes cyclables et voiries. Peu larges et compactes, elles ont une capacité de cuve à déchets de 2 m

— 14 balayeuses medium pour un volume mensuel de 80 h/mois chacune (répondant à l'essentiel de l'activité du nettoiement du matin sur certains secteurs);

— huit balayeuses medium pour un volume mensuel de 120 h/mois chacune (deux postes de travail sur la journée).

Valeur estimée hors TVA: 4 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de cinq ans. Montant minimal période ferme: 2 300 000 EUR HT, montant maximal période ferme 4 600 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Location full service de balayeuses midsize VL et PL
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le marché a pour l'objet la location et la maintenance full service de balayeuses midsize VL et PL. Ces balayeuses sont de type balayeuses de voirie. Restant compactes par rapport au balayeuse grande capacité (balayeuse châssis PL 16 t), elles ont une capacité de cuve à déchets de 4 à 6 m

Valeur estimée hors TVA: 4 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de cinq ans. Montant minimal période ferme: 2 100 000 EUR HT, montant maximal période ferme 4 200 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1-version du 1.4.2019) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.

Situation économique et financière:

Déclaration sur le chiffre d'affaires:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le CA global moyen sur les trois derniers exercices doit être d'au moins:

— pour le lot 1: 200 000 EUR HT.

— pour le lot 2: 1 150 000 EUR HT.

— pour le lot 3: 1 050 000 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

— Références de service similaires.

Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Le candidat doit être en capacité de livrer des balayeuses aspiratrices et d'en assurer la maintenance, prestations comparables à celles objet du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années.

Ou équivalent.

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:

Déclaration d'effectifs:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de trois personnes dont un encadrant.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les trois lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 7.1 du CCAG.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

L'Amortissement des machines nécessite une durée de marché de 5 ans pour ce type de prestations

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

L'Amortissement des machines nécessite une durée de marché de 5 ans pour ce type de prestations

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Délégation gestion exploitation espace public/direction voirie végétal nettoiement/RM 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation gestion et exploitation de l'espace public — direction voirie végétal nettoiement — ressources marchés (voirie végétal nettoiement)
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur): http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence: 20net09.

Transmissions des offres par voie électronique: Conformément aux articles L. 2132-2 CCP, aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-Rom ou DVD-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22.3.2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde Ces plis sont: transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, délégation gestion et exploitation de l'espace public — direction voirie végétal nettoiement — ressources marchés (voirie végétal nettoiement) — 20 rue du Lac — CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon, ordres des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2020/S 244-603738 (2020-12-10)

Informations complémentaires (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour l'objet la location et la maintenance de balayeuses aspiratrices thermiques sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Métropole de Lyon. La location avec maintenance «full service» inclut les interventions de maintenance préventive et curative, ainsi que celles liées à une réparation, le remorquage et le remplacement de la machine. Ne sont pas comprises les opérations de maintenance de premier niveau qui sont effectuées par les agents de la Métropole.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-102542
Se réfère à l'avis: 2020/S 244-603738
Numéro JO-S: 41

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation gestion et exploitation de l'espace public — direction «Voirie végétal nettoiement» — ressources marchés (voirie végétal nettoiement)
Source: OJS 2021/S 041-102542 (2021-02-24)

Informations complémentaires (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour l'objet la location et la maintenance de balayeuses aspiratrices thermiques sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Métropole de Lyon. La location avec maintenance «full service» inclut les interventions de maintenance préventive et curative, ainsi que celles liées à une réparation, le remorquage et le remplacement de la machine. Ne sont pas comprises les opérations de maintenance de 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111468
Numéro JO-S: 45

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ne sont pas comprises les opérations de maintenance de 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation gestion et exploitation de l'espace public — direction voirie végétal nettoiement — ressources marchés (voirie Végétal Nettoiement)
Source: OJS 2021/S 045-111468 (2021-03-01)

Avis d'attribution de marché (2021-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour l'objet la location et la maintenance de balayeuses aspiratrices thermiques sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Métropole de Lyon. La location avec maintenance " full service " inclut les interventions de maintenance préventive et curative, ainsi que celles liées à une réparation, le remorquage et le remplacement de la machine. Ne sont pas comprises les opérations de maintenance de premier niveau qui sont effectuées par les agents de la métropole.

Valeur totale du marché: 9 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-02 📅
Date de publication: 2021-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 173-451270
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 5 ans. Montant minimum période ferme : 400 000 euros HT, montant maximum période ferme 800 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location full service de balayeuses de trottoirs SMALL
Brève description:

le marché a pour l'objet la location et la maintenance full service de balayeuses de trottoirs small pour les secteurs urbains de Lyon. Ces petites balayeuses sont de type balayeuses de trottoir. Peu larges et très compactes, elles ont une capacité de cuve à déchets de 1 m3. Elles seront équipées d'une lance Haute pression pour des opérations de " finition ". Le mode Haut le pied est limité à 25 km/h, permettant leur conduite par les agents de nettoiement. Ce lot comprend la location de 4 balayeuses de trottoirs small pour un volume mensuel de 120 h/mois chacune (2 postes de travail sur la journée)

Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 5 ans. Montant minimum période ferme : 400 000 euros HT, montant maximum période ferme 800 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: location full service de balayeuses MEDIUM
Brève description:

le marché a pour l'objet la location et la maintenance full service de

balayeuses médium. Ces balayeuses sont de type mixte et balayent les trottoirs, les places, pistes cyclables

et voiries. Peu larges et compactes, elles ont une capacité de cuve à déchets de 2 m3. Elles seront aussi

équipées d'une lance Haute pression pour des opérations de " finition ". Le mode Haut le pied est limité à 25

km/h pour permettre leur conduite par les agents de nettoiement. Ce lot comprend la location de : - 14

balayeuses medium pour un volume mensuel de 80 h/mois (répondant à l'essentiel de l'activité du nettoiement

du matin sur certains secteurs) ; - 8 balayeuses medium pour un volume mensuel de 120 h/mois (2 postes de

travail sur la journée)

Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 5 ans. Montant minimum période ferme : 2 300 000 euros HT, montant maximum période ferme 4 600 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: location full service de balayeuses midsize VL et PL
Brève description:

le marché a pour l'objet la location et la maintenance full service de balayeuses midsize VL et PL. Ces balayeuses sont de type balayeuses de voirie. Restant compactes par rapport au Balayeuse Grande Capacité (balayeuse châssis PL 16t), elles ont une capacité de cuve à déchets de 4 à 6 m3. Elles seront équipées d'une lance Haute pression pour permettre de nettoyer en mode chantier le trottoir. Le mode Haut le pied sera de 80 km/h pour les machines conduites par les chauffeurs PL et limité à 25 km/h pour toutes les autres machines conduites par les agents de nettoiement. Ce lot comprend la location longue durée de 10 balayeuses midsize pour un volume mensuel de 120 h/mois chacune (2 postes de travail)

Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 5 ans. Montant minimum période ferme : 2 100 000 euros HT, montant maximum période ferme 4 200 000 euros (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire de la Métropole de Lyon

territoire de la Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): caractéristiques techniques des machines
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): qualité ergonomique, sécurité, performance, entretien des machines
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Organisation du full service
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques des machines
caractéristiques technique des machines

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-01 📅
Nom: fispar
Adresse postale: 1, rue Charles François Daubigny
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 4 600 000 EUR 💰
Nom: ssv environnement
Adresse postale: 9 rue robert moinon
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95190
Valeur totale du marché: 4 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Délégation Gestion et Exploitation de lEspace Public Direction Voirie Végétal Nettoiement Ressources marchés (Voirie Végétal Nettoiement)

Référence
Informations complémentaires

modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - direction Générale des Services - direction Ressources Urbain Environnement - direction Adjointe Administration Finances - service Marchés - unité vvn / tsu - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 5 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 0478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Source: OJS 2021/S 173-451270 (2021-09-02)

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