Location de matériel médical (services de soins et services d'hospitalisation à domicile)

Centre hospitalier universitaire

Location de matériel médical (services de soins et services d'hospitalisation à domicile) pour sept établissements parties du GHT Normandie Centre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arjo France
• Orkyn Orkin'Pharmadom

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados
• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-07	Avis de marché
2020-10-08	Informations complémentaires
2021-01-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: GHT2020015
Brève description:

Location de matériel médical (services de soins et services d'hospitalisation à domicile) pour sept établissements parties du GHT Normandie Centre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Basse-Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire
Adresse postale: DRMA — cellule marchés publics — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064785 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=605501&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-08 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-424909
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation sans minimum ni maximum, émis par les établissements bénéficiaires au fur et mesure de leurs besoins.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de matériel d'aérosolthérapie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois fois douze mois.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation sans minimum ni maximum, émis par les établissements bénéficiaires au fur et mesure de leurs besoins.

Numéro du lot: 2
Brève description: Location de matériel d'oxygénothérapie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de pompes d'analgésie autocontrôlées (PCA).
Numéro du lot: 4
Brève description: Location de pompes volumétriques.
Numéro du lot: 5
Brève description: Location de pousses seringue.
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation sans minimum ni maximum, émis par l'établissement bénéficiaire au fur et mesure de ses besoins.

Numéro du lot: 6
Brève description: Location de pompes de nutrition entérale.
Numéro du lot: 7
Brève description: Location d'aspirateurs trachéal et digestif.
Numéro du lot: 8
Brève description: HAD/médicalisation de l'environnement de la personne hospitalisée.
Numéro du lot: 9
Brève description:

HAD/médicalisation de l'environnement de la personne bariatrique hospitalisée à domicile.

Numéro du lot: 10
Brève description: MCO — matériel et équipement d'hospitalisation.
Numéro du lot: 11
Brève description: MCO — Lit d'hospitalisation bariatrique.
Numéro du lot: 12
Brève description: MCO — matériel et équipement d'hospitalisation bariatrique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CH Lisieux et CH Falaise.

CH de Lisieux, CHAB et CH de Falaise.

CH de Lisieux, CHAB et CH Falaise.

CH de Lisieux et CH de Vimoutiers.

CH de Falaise.

CH de Lisieux, Pont-l'Évêque, Vimoutiers, CHAB, Côte Fleurie et Falasie.

CH de Lisieux et CH de Falaise.

CH de Lisieux, Vimputiers, CHAB et CH de Falaise.

CH de Lisieux, CHU et CHAB.

CHAB.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du candidat (DC2) mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:

DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation:

— liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations;

— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Cellule marchés CHU Caen.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 261 400 931 000 18
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Chantal Marchesin, rédacteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=605501&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mi 2024.

Après analyse des fiches techniques, le CHU de Caen pourra demander aux soumissionnaires, si besoin, et notamment pour les lots de 2 à 7, de faire parvenir aux établissements bénéficiaires du GHT le matériel proposé dans leur offre. Des tests auraient lieu dans les établissements parties du GHT (un seul test par sous-lot) semaine 41 environ. Le CHU de Caen informera, par courriel, les candidats au minimum cinq jours calendaires avant le déroulement des tests.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: Direccte des Pays de Loire — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouve.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 177-424909 (2020-09-07)

Informations complémentaires (2020-10-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DRMA — cellule «Marchés publics» — avenue Georges Clemenceau — CS 30001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-482367
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-424909
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2020/S 199-482367 (2020-10-08)

Avis d'attribution de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 798933.92 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DRMA — Cellule marchés publics — avenue Georges Clemenceau — CS 30001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-031396
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 11.1.2021 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la Cellule marchés publics au +33 231064885.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de Pompes d'analgésie auto-contrôlées (PCA).

HAD/Médicalisation de l'environnement de la personne hospitalisée.

MCO — lit d'hospitalisation bariatrique.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CH de Lisieux, Pont-l'Évêque, Vimoutiers, CHAB, Côte Fleurie et Falaise.

Chab.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Nom: Orkyn Orkin'Pharmadom
Adresse postale: 28 rue d'Arcueil
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 63029.92 EUR 💰
Nom: Arjo France
Adresse postale: avenue Alcide de Gaspéri
Commune postale: Roncq
Code postal: 59436
Valeur totale du marché: 735 904 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Source: OJS 2021/S 015-031396 (2021-01-19)

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