Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériel médical (services de soins et services d'hospitalisation à domicile)
GHT2020015”
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Brève description:
“Location de matériel médical (services de soins et services d'hospitalisation à domicile) pour sept établissements parties du GHT Normandie Centre.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CH Lisieux et CH Falaise.
Description du marché: Location de matériel d'aérosolthérapie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois douze mois.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation sans minimum ni maximum, émis par les établissements bénéficiaires au fur et mesure de leurs besoins.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Lisieux, CHAB et CH de Falaise.
Description du marché: Location de matériel d'oxygénothérapie.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Lisieux, CHAB et CH Falaise.
Description du marché: Location de pompes d'analgésie autocontrôlées (PCA).
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Orne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Lisieux et CH de Vimoutiers.
Description du marché: Location de pompes volumétriques.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Falaise.
Description du marché: Location de pousses seringue.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation sans minimum ni maximum, émis par l'établissement bénéficiaire au fur et mesure de ses besoins.”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Lisieux, Pont-l'Évêque, Vimoutiers, CHAB, Côte Fleurie et Falasie.
Description du marché: Location de pompes de nutrition entérale.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Location d'aspirateurs trachéal et digestif.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Description du marché: HAD/médicalisation de l'environnement de la personne hospitalisée.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Lisieux et CH de Falaise.
Description du marché:
“HAD/médicalisation de l'environnement de la personne bariatrique hospitalisée à domicile.”
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Lisieux, Vimputiers, CHAB et CH de Falaise.
Description du marché: MCO — matériel et équipement d'hospitalisation.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Lisieux, CHU et CHAB.
Description du marché: MCO — Lit d'hospitalisation bariatrique.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Chab.
Description du marché: MCO — matériel et équipement d'hospitalisation bariatrique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration du candidat (DC2) mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation:
— liste des références sur les trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation:
— liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du candidat à réaliser les prestations;
— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-08
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule marchés CHU Caen.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mi 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Après analyse des fiches techniques, le CHU de Caen pourra demander aux soumissionnaires, si besoin, et notamment pour les lots de 2 à 7, de faire parvenir...”
Après analyse des fiches techniques, le CHU de Caen pourra demander aux soumissionnaires, si besoin, et notamment pour les lots de 2 à 7, de faire parvenir aux établissements bénéficiaires du GHT le matériel proposé dans leur offre. Des tests auraient lieu dans les établissements parties du GHT (un seul test par sous-lot) semaine 41 environ. Le CHU de Caen informera, par courriel, les candidats au minimum cinq jours calendaires avant le déroulement des tests.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: Direccte des Pays de Loire — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467902📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouve.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 177-424909 (2020-09-07)
Informations complémentaires (2020-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: DRMA — cellule «Marchés publics» — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 177-424909
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-16 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 199-482367 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Adresse postale: DRMA — Cellule marchés publics — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 798933.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Location de Pompes d'analgésie auto-contrôlées (PCA).
Site principal ou lieu d'exécution: CH de Lisieux, Pont-l'Évêque, Vimoutiers, CHAB, Côte Fleurie et Falaise.
Description du marché: HAD/Médicalisation de l'environnement de la personne hospitalisée.
Description du marché: MCO — lit d'hospitalisation bariatrique.
Site principal ou lieu d'exécution: Chab.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-424909
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20211057
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Matériel d'aérosolthérapie
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Orkyn Orkin'Pharmadom
Adresse postale: 28 rue d'Arcueil
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63029.92 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériel d'oxygénothérapie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pompe volumétrique
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pousse-seringue
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pompe de nutrition entérale
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Aspirateur trachéal et digestif
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: HAD/médicalisation de l'environnement de la personne hospitalisée
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“HAD/médicalisation de l'environnement de la personne bariatrique hospitalisée à domicile”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: MCO — matériel et équipement d'hospitalisation
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20211058
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: MCO — lit d'hospitalisation bariatrique
Nom et adresse du contractant
Nom: Arjo France
Adresse postale: avenue Alcide de Gaspéri
Commune postale: Roncq
Code postal: 59436
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 735 904 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: MCO — matériel et équipement d'hospitalisation bariatrique
“Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés...”
Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 11.1.2021 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande effectuée auprès de la Cellule marchés publics au +33 231064885.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 015-031396 (2021-01-19)