Location de longue durée de véhicules légers et fourgonnettes neufs pour les besoins du Conseil départemental de la Côte-d'Or
Conseil départemental de Côte-d'Or
Location de longue durée de véhicules légers et fourgonnettes neufs pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-28 | Avis de marché |
| 2020-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Numéro de référence: 0220locationvl
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot — CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636736 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101261
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 793 199 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules légers à moteur essence
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers à moteur essence.
Valeur estimée hors TVA: 354 933 EUR 💰
Durée de l'accord: 71 mois
Informations complémentaires: Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Véhicules légers à moteur diesel
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers à moteur diesel.
Valeur estimée hors TVA: 246 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules légers et fourgonnettes à motorisation électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules légers et fourgonnettes à motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 191 666 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 043-101261 (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Numéro de référence: 0220locationvl
Brève description:
Location de longue durée de véhicules légers et fourgonnettes neufs pour les besoins du Conseil Départemental de la Côte-d'Or.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot — CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636736 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101261
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 793 199 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules légers à moteur essence
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers à moteur essence.
Valeur estimée hors TVA: 354 933 EUR 💰
Durée de l'accord: 71 mois
Informations complémentaires: Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Véhicules légers à moteur diesel
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules légers à moteur diesel.
Valeur estimée hors TVA: 246 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules légers et fourgonnettes à motorisation électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules légers et fourgonnettes à motorisation électrique.
Valeur estimée hors TVA: 191 666 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Cette durée est justifiée par :— la nature des prestations, notamment la personnalisation des véhicules induisant un délai de préparation avant livraison de 5 mois,— la durée de location (60 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé,— le délai nécessaire aux étapes de restitution ou de rachat en fin de location
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Cette durée est justifiée par :
— la nature des prestations, notamment la personnalisation des véhicules induisant un délai de préparation avant livraison de 5 mois,
— la durée de location (60 mois) qui permet un coût de location et de restitution moins élevé,
— le délai nécessaire aux étapes de restitution ou de rachat en fin de location
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026.
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 0220locationvl).
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 043-101261 (2020-02-28)
Avis d'attribution de marché (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0620attriclocvehicules
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-266724
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101261
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-29 📅
Nom: Diac Location
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Renault Dijon Automobiles
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 426620.30 EUR 💰
288744.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 110-266724 (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0620attriclocvehicules
Brève description:
Location de longue durée de véhicules légers et fourgonnettes neufs pour les besoins du Conseil départemental de la Côte-d'Or.
Valeur totale du marché: 715 364 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-266724
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101261
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-29 📅
Nom: Diac Location
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Renault Dijon Automobiles
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 426620.30 EUR 💰
288744.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration. Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. du présent avis: 0620attriblocvehicules).
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Estimation cadre estimatif du lot 1: 690 000 EUR TTC, montant du cadre estimatif du lot 1: 511 944,36 EUR TTC.
Estimation cadre estimatif du lot 2: 471 000 EUR TTC; montant du cadre estimatif du lot 2: 346 493,16 EUR TTC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 110-266724 (2020-06-05)
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