Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail et location de moyens nautiques support-surface professionnels

Institut national de recherches archéologiques préventives

— lots de 1 à 6: location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur les différentes façades maritimes françaises;
— lots de 7 à 13: location de moyens nautiques support-surface professionnels de différentes tailles (navire léger à moyen, petit navire de travail, ponton flottant) avec équipage et de matériels techniques spécifiques pour le déploiement de six à dix archéologues-plongeurs dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.

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Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-18 Avis de marché
2020-10-13 Informations complémentaires
Avis de marché (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de bateaux avec équipage
Numéro de référence: 013SE2020
Brève description:
— lots de 1 à 6: location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur les différentes façades maritimes françaises; — lots de 7 à 13: location de moyens nautiques support-surface professionnels de différentes tailles (navire léger à moyen, petit navire de travail, ponton flottant) avec équipage et de matériels techniques spécifiques pour le déploiement de six à dix archéologues-plongeurs dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de bateaux avec équipage 📦
Code CPV supplémentaire: Location de bateaux avec équipage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Guadeloupe 🏙️
Guyane 🏙️
La Réunion 🏙️
Mayotte 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Martinique 🏙️
Guadeloupe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de recherches archéologiques préventives
Adresse postale: 121 rue d'Alésia — CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=638546&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date limite de soumission: 2020-10-21 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-446942
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Les prestations des lots 1 à 6 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bon de commande. Les prestations des lots 7 et 8 font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté par bon de commande. Ces prestations des lots 9 à 13 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bon de commande. les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la Plate-forme des achats de l'état (PLACE): https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 013se2020. L'offre devra être déposée sur le site de la PLACE à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 013se2020. Le montant minimal HT sur la durée totale du marché de l'ensemble des lots sont de 0 EUR HT. Le montant maximal HT sur la durée totale sont les suivants: — lot 1: 750 000 EUR HT; — lot 2: 500 000 EUR HT; — lot 3: 250 000 EUR HT; — lot 4: 250 000 EUR HT; — lot 5: 375 000 EUR HT; — lot 6: 250 000 EUR HT; — lot 7: 500 000 EUR HT; — lot 8: 375 000 EUR HT; — lot 9: 375 000 EUR HT; — lot 10: 250 000 EUR HT; — lot 11: 250 000 EUR HT; — lot 12: 375 000 EUR HT; — lot 13: 250 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lots de 1 à 6: location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur les différentes façades maritimes françaises;
— lots de 7 à 13: location de moyens nautiques support-surface professionnels de différentes tailles (navire léger à moyen, petit navire de travail, ponton flottant) avec équipage et de matériels techniques spécifiques pour le déploiement de six à dix archéologues-plongeurs dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises.
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Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur la façade maritime méditerranéenne française, Corse incluse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne la façade maritime méditerranéenne française, Corse incluse.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant maximal de ce marché de prestations similaires pourra aller jusqu'au montant maximal du marché initial. ces dispositions sont applicables à tous les lots.
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Intitulé du lot: Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail en Martinique et Guadeloupe
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne la Martinique et la Guadeloupe.
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Intitulé du lot: Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail à Saint-Martin et Saint-Barthélemy
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne Saint-Martin et Saint-Barthélemy.
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Intitulé du lot: Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail en Guyane
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne la Guyane.
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Intitulé du lot: Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail à la Réunion
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne la Réunion.
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Intitulé du lot: Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail à Mayotte
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne Mayotte.
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Intitulé du lot: Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques sur la façade maritime méditerranéenne française, Corse exclue
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne la façade maritime méditerranéenne française, Corse exclue.
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Intitulé du lot: Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques en Corse uniquement
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne la Corse uniquement.
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Intitulé du lot: Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques en Martinique et en Guadeloupe
Numéro du lot: 9
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne la Martinique et la Guadeloupe.
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Intitulé du lot: Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques à Saint-Martin et Saint-Barthélemy
Numéro du lot: 10
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne Saint-Martin et Saint-Barthélemy.
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Intitulé du lot: Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques en Guyane
Numéro du lot: 11
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne la Guyane.
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Intitulé du lot: Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques à la Réunion
Numéro du lot: 12
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne la Réunion.
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Intitulé du lot: Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques à Mayotte
Numéro du lot: 13
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne Mayotte.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature ou DC1 complété;
— les candidats peuvent également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) issu du règlement d'exécution 2016/7 du 5.1.2016 de la Commission européenne, établi en français;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou DC1 complété;
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— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des prestations effectuées, équivalentes aux prestations demandées dans l'accord-cadre, au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique;
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vartouhi Kolomian
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les prestations des lots 1 à 6 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bon de commande. Les prestations des lots 7 et 8 font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté par bon de commande. Ces prestations des lots 9 à 13 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bon de commande. les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la Plate-forme des achats de l'état (PLACE): https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 013se2020. L'offre devra être déposée sur le site de la PLACE à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 013se2020.
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Le montant minimal HT sur la durée totale du marché de l'ensemble des lots sont de 0 EUR HT.
Le montant maximal HT sur la durée totale sont les suivants:
— lot 1: 750 000 EUR HT;
— lot 2: 500 000 EUR HT;
— lot 3: 250 000 EUR HT;
— lot 4: 250 000 EUR HT;
— lot 5: 375 000 EUR HT;
— lot 6: 250 000 EUR HT;
— lot 7: 500 000 EUR HT;
— lot 8: 375 000 EUR HT;
— lot 9: 375 000 EUR HT;
— lot 10: 250 000 EUR HT;
— lot 11: 250 000 EUR HT;
— lot 12: 375 000 EUR HT;
— lot 13: 250 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 14459440 📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 185-446942 (2020-09-18)
Informations complémentaires (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lots de 1 à 6: location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur les différentes façades maritimes françaises. Lots de 7 à 13: location de moyens nautiques support-surface professionnels de différentes tailles (navire léger à moyen, petit navire de travail, ponton flottant) avec équipage et de matériels techniques spécifiques pour le déploiement de six à dix archéologues-plongeurs dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-491210
Se réfère à l'avis: 2020/S 185-446942
Numéro JO-S: 202

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lots de 1 à 6: location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur les différentes façades maritimes françaises.
Lots de 7 à 13: location de moyens nautiques support-surface professionnels de différentes tailles (navire léger à moyen, petit navire de travail, ponton flottant) avec équipage et de matériels techniques spécifiques pour le déploiement de six à dix archéologues-plongeurs dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises.
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Source: OJS 2020/S 202-491210 (2020-10-13)
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Région:
France Occitanie Provence-Alpes-Côte d’Azur Corse Corse RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises Guadeloupe Guadeloupe Martinique Guyane
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport par voie d'eau Location de matériel de transport par... Location de bateaux avec équipage