Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail et location de moyens nautiques support-surface professionnels
— lots de 1 à 6: location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur les différentes façades maritimes françaises;
— lots de 7 à 13: location de moyens nautiques support-surface professionnels de différentes tailles (navire léger à moyen, petit navire de travail, ponton flottant) avec équipage et de matériels techniques spécifiques pour le déploiement de six à dix archéologues-plongeurs dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail et location de moyens nautiques...”
Titre
Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail et location de moyens nautiques support-surface professionnels
013SE2020
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Produits/services: Location de bateaux avec équipage📦
Brève description:
“— lots de 1 à 6: location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur les différentes façades...”
Brève description
— lots de 1 à 6: location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur les différentes façades maritimes françaises;
— lots de 7 à 13: location de moyens nautiques support-surface professionnels de différentes tailles (navire léger à moyen, petit navire de travail, ponton flottant) avec équipage et de matériels techniques spécifiques pour le déploiement de six à dix archéologues-plongeurs dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur la façade maritime méditerranéenne...”
Titre
Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur la façade maritime méditerranéenne française, Corse incluse
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de bateaux avec équipage📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne la façade maritime méditerranéenne française, Corse incluse.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant maximal de ce marché de prestations similaires pourra aller jusqu'au montant maximal du marché initial. ces dispositions sont applicables à tous les lots.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail en Martinique et Guadeloupe” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne la Martinique et la Guadeloupe.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail à Saint-Martin et Saint-Barthélemy” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne Saint-Martin et Saint-Barthélemy.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail en Guyane” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne la Guyane.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail à la Réunion” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne la Réunion.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail à Mayotte” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Mayotte🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la location, de deux types de ROV (équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins) l'un lourd, l'autre léger, avec bateau support de taille adapté, bateau immatriculé en professionnel. Ce lot concerne Mayotte.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques sur la façade maritime méditerranéenne...”
Titre
Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques sur la façade maritime méditerranéenne française, Corse exclue
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne la façade maritime méditerranéenne française, Corse exclue.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques en Corse uniquement” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne la Corse uniquement.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques en Martinique et en Guadeloupe” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne la Martinique et la Guadeloupe.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques à Saint-Martin et Saint-Barthélemy” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne Saint-Martin et Saint-Barthélemy.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques en Guyane” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne la Guyane.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques à la Réunion” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne la Réunion.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de moyens nautiques support-surface professionnels avec équipage et de matériels techniques spécifiques à Mayotte” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet de définir la location, dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises, d'un bateau support professionnel de taille moyenne pour l'accueil de six à dix (selon les lots) d'archéologues-plongeurs avec équipements, avec un retour au port chaque soir. Ce lot concerne Mayotte.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature ou DC1 complété;
— les candidats peuvent également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) issu du règlement...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature ou DC1 complété;
— les candidats peuvent également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) issu du règlement d'exécution 2016/7 du 5.1.2016 de la Commission européenne, établi en français;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il a satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou DC1 complété;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des prestations effectuées, équivalentes aux prestations demandées dans l'accord-cadre, au cours des trois dernières années, indiquant notamment...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des prestations effectuées, équivalentes aux prestations demandées dans l'accord-cadre, au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les prestations des lots 1 à 6 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bon de commande. Les prestations des lots 7 et 8 font l'objet...”
Les prestations des lots 1 à 6 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bon de commande. Les prestations des lots 7 et 8 font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté par bon de commande. Ces prestations des lots 9 à 13 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bon de commande. les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la Plate-forme des achats de l'état (PLACE): https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 013se2020. L'offre devra être déposée sur le site de la PLACE à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 013se2020.
Le montant minimal HT sur la durée totale du marché de l'ensemble des lots sont de 0 EUR HT.
Le montant maximal HT sur la durée totale sont les suivants:
— lot 1: 750 000 EUR HT;
— lot 2: 500 000 EUR HT;
— lot 3: 250 000 EUR HT;
— lot 4: 250 000 EUR HT;
— lot 5: 375 000 EUR HT;
— lot 6: 250 000 EUR HT;
— lot 7: 500 000 EUR HT;
— lot 8: 375 000 EUR HT;
— lot 9: 375 000 EUR HT;
— lot 10: 250 000 EUR HT;
— lot 11: 250 000 EUR HT;
— lot 12: 375 000 EUR HT;
— lot 13: 250 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 14459440📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 14459440📞
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏
Source: OJS 2020/S 185-446942 (2020-09-18)
Informations complémentaires (2020-10-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lots de 1 à 6: location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur les différentes façades...”
Brève description
Lots de 1 à 6: location d'équipements robotisés d'exploration et d'excavation sous-marins (ROV) avec bateau support de travail sur les différentes façades maritimes françaises.
Lots de 7 à 13: location de moyens nautiques support-surface professionnels de différentes tailles (navire léger à moyen, petit navire de travail, ponton flottant) avec équipage et de matériels techniques spécifiques pour le déploiement de six à dix archéologues-plongeurs dans le cadre de diagnostics ou de fouilles archéologiques sur les différentes façades maritimes françaises.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 185-446942
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Montant maximal HT sur la durée totale du marché:
Lot 1: 750 000 EUR HT.
Nouvelle valeur
Texte: Montant maximal HT sur la durée totale du marché:
Lot 1: 700 000 EUR HT.
Source: OJS 2020/S 202-491210 (2020-10-13)