Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte

Commune de Maisons-Laffitte

Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte. Ce marché est décomposé en deux lots:
— lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places,
— lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Maisons-Laffitte

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-03	Avis de marché
2021-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 01SCO20
Brève description:

Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte. Ce marché est décomposé en deux lots: — lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places, — lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 48 avenue de Longueil
Code postal: 78600
Commune postale: Maisons-Laffitte
Contact
Adresse Internet: http://www.maisonslaffitte.fr 🌏
Courrier électronique: achats@maisonslaffitte.fr 📧
Téléphone: +33 134931243 📞
Fax: +33 134931251 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371211&orgAcronyme=d7f 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371211&orgAcronyme=d7f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date limite de soumission: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-531793
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte. Ce marché est décomposé en deux lots:

— lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places,

— lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus.

Valeur totale estimée: 1 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places. Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimal de 0,00 EUR HT — montant annuel maximal de 190 000,00 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter du 5.1.2021 ou de sa notification si elle est postérieure, pour une durée initiale de douze mois. Le marché est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus. Ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimal de 0,00 EUR HT — montant annuel maximal de 90 000,00 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter du 22.2.2021 ou de sa notification si elle est postérieure, pour une durée initiale de douze mois. Le marché est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— une attestation que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionnées à l'article L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— les candidats peuvent utiliser le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants-dc1» daté et signé, dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre datées et signées;

— le formulaire «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-dc2» dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants. L'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre: déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371211&orgAcronyme=d7f 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371211&orgAcronyme=d7f 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication dans quatre ans, soit en 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 182524272 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Versaillles
Source: OJS 2020/S 217-531793 (2020-11-03)

Avis d'attribution de marché (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte. Ce marché est décomposé en deux lots: — lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places; — lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus.

Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de maisons Laffitte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-144669
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-531793
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Ledit marché est signé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte. Ce marché est décomposé en deux lots: — lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places;

Lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places.

Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:

— montant annuel minimal de 0,00 EUR HT,

— montant annuel maximal de 190 000,00 EUR HT.

Informations complémentaires:

Ledit marché est signé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.

Brève description:

Lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus. Ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:

— montant annuel maximal de 90 000,00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-12 📅
Nom: Groupement Coimbra voyages/AVT, Coimbra mandataire
Adresse postale: 5 rue des Renards
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78500
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.coimbra-voyages.com 🌏
Nom: Société AVT (Argenteuil voyages transport)
Adresse postale: 200 route de Pontoise
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.avtprestige.com 🌏
Valeur totale du marché: 760 000 EUR 💰
Nom: Groupement Coimbra voyages/AVT, Coimbra, mandataire
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achats commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2021/S 057-144669 (2021-03-18)

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