Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte. Ce marché est décomposé en deux lots:
— lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places,
— lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte
01SCO20
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte. Ce marché est décomposé en deux lots:
— lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55...”
Brève description
Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte. Ce marché est décomposé en deux lots:
— lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places,
— lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“Lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places. Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimal de 0,00 EUR HT —...”
Description du marché
Lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places. Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimal de 0,00 EUR HT — montant annuel maximal de 190 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter du 5.1.2021 ou de sa notification si elle est postérieure, pour une durée initiale de douze mois. Le marché est...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter du 5.1.2021 ou de sa notification si elle est postérieure, pour une durée initiale de douze mois. Le marché est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus. Ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel...”
Description du marché
Lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus. Ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimal de 0,00 EUR HT — montant annuel maximal de 90 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter du 22.2.2021 ou de sa notification si elle est postérieure, pour une durée initiale de douze mois. Le marché est...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter du 22.2.2021 ou de sa notification si elle est postérieure, pour une durée initiale de douze mois. Le marché est reconductible trois (3) fois par décision tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une attestation que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionnées à l'article L. 2141-1 et suivants du code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une attestation que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionnées à l'article L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— les candidats peuvent utiliser le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants-dc1» daté et signé, dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre datées et signées;
— le formulaire «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement-dc2» dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants. L'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre: déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication dans quatre ans, soit en 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versaillles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 217-531793 (2020-11-03)
Avis d'attribution de marché (2021-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de maisons Laffitte
Personne de contact: Service Achats commande publique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte. Ce marché est décomposé en deux lots: — lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55...”
Brève description
Location d'autocars pour la ville de Maisons-Laffitte. Ce marché est décomposé en deux lots: — lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places;
— lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places.
Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:
— montant annuel minimal de 0,00 EUR...”
Description du marché
Lot nº 1: transports effectués par des autocars de 55 places.
Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:
— montant annuel minimal de 0,00 EUR HT,
— montant annuel maximal de 190 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Ledit marché est signé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans.”
Description du marché:
“Lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus. Ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:
— montant annuel...”
Description du marché
Lot nº 2: transports effectués par des autocars de 65 places et plus. Ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:
— montant annuel minimal de 0,00 EUR HT,
— montant annuel maximal de 90 000,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-531793
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 01SCO20
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transports effectués par des autocars de 55 places
Date de conclusion du contrat: 2021-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Coimbra voyages/AVT, Coimbra mandataire
Adresse postale: 5 rue des Renards
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78500
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.coimbra-voyages.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Société AVT (Argenteuil voyages transport)
Adresse postale: 200 route de Pontoise
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.avtprestige.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 760 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transports effectués par des autocars de 65 places et plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Coimbra voyages/AVT, Coimbra, mandataire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2021/S 057-144669 (2021-03-18)