Location d'ambulances pour les besoins du CHU Grenoble-Alpes et du CH Alpes-Isère

Centre hospitalier universitaire Grenoble

Location d'ambulances pour les besoins du CHU Grenoble-Alpes et du CH Alpes-Isère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-04.

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical › Ambulances

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-04	Avis de marché

Avis de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances
Numéro de référence: 2020T161
Brève description:

Location d'ambulances pour les besoins du CHU Grenoble-Alpes et du CH Alpes-Isère.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ambulances 📦
Code CPV supplémentaire: Ambulances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622898&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622898&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-09-09 📅
Date de début: 2021-07-07 📅
Date de fin: 2027-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-422094
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 630 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location sans chauffeur d'ambulances neuves pour les besoins du CHUGA
Numéro du lot: 1
Brève description:

Location sans chauffeur de:

— cinq ambulances neuves de type A, catégorie C (L2H1);

— trois ambulances neuves de type B, catégorie A (L2H2);

— un ambulance de type B, catégorie A (L2H2) adapté aux transports TIIH.

Intitulé du lot: Location sans chauffeur d'une ambulance neuve de type B L2H2 pour les besoins du CH Alpes-Isère
Numéro du lot: 2
Brève description:

Location sans chauffeur d'une ambulance neuve de type B L2H2 pour les besoins du CH Alpes-Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés — CHU Grenoble-Alpes
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=622898&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 3

Chaque lot est un marché public ordinaire mono-attributaire. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, l'établissement support impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Le marché public est conclu pour une période ferme de 72 mois à compter du 7.7.2021, ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date. Les véhicules doivent ainsi être en ordre de marche et livrés le 7.7.2021 (pour tous les lots).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 175-422094 (2020-09-04)

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