Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'ambulances pour les besoins du CHU Grenoble-Alpes et du CH Alpes-Isère
2020T161”
Produits/services: Ambulances📦
Brève description:
“Location d'ambulances pour les besoins du CHU Grenoble-Alpes et du CH Alpes-Isère.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 630 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location sans chauffeur d'ambulances neuves pour les besoins du CHUGA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ambulances📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Location sans chauffeur de:
— cinq ambulances neuves de type A, catégorie C (L2H1);
— trois ambulances neuves de type B, catégorie A (L2H2);
— un ambulance...”
Description du marché
Location sans chauffeur de:
— cinq ambulances neuves de type A, catégorie C (L2H1);
— trois ambulances neuves de type B, catégorie A (L2H2);
— un ambulance de type B, catégorie A (L2H2) adapté aux transports TIIH.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-07 📅
Date de fin: 2027-07-06 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location sans chauffeur d'une ambulance neuve de type B L2H2 pour les besoins du CH Alpes-Isère” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location sans chauffeur d'une ambulance neuve de type B L2H2 pour les besoins du CH Alpes-Isère.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 3 trimestre 2027.” Informations complémentaires
“Chaque lot est un marché public ordinaire mono-attributaire. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant,...”
Chaque lot est un marché public ordinaire mono-attributaire. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, l'établissement support impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire. Le marché public est conclu pour une période ferme de 72 mois à compter du 7.7.2021, ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date. Les véhicules doivent ainsi être en ordre de marche et livrés le 7.7.2021 (pour tous les lots).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 175-422094 (2020-09-04)