Location avec entretien sur 48 mois de véhicules neufs pour les besoins d’Orvitis et de Grand Dole Habitat
Orvitis
Location avec entretien sur 48 mois de véhicules neufs pour les besoins d’Orvitis et de Grand Dole Habitat. Accord-cadre multi-attributaires exécuté par marchés subséquents. Location de véhicules neufs thermiques, électriques et hybrides.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-31.
Qui ?- • Orvitis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-31 | Avis de marché |
| 2020-02-24 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 202002loc
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: valerie.felix@orvitis.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date limite de soumission: 2020-03-03 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-053016
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules thermiques neufs
Numéro du lot: 1
Brève description: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules thermiques neufs.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules hybrides neufs
Numéro du lot: 2
Brève description: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules hybrides neufs.
Intitulé du lot: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules électriques neufs
Numéro du lot: 3
Brève description: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules électriques neufs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dole (39100) et Dijon (21000).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffres d’affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27210001700024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Source: OJS 2020/S 024-053016 (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 202002loc
Brève description:
Location avec entretien sur 48 mois de véhicules neufs pour les besoins d’Orvitis et de Grand Dole Habitat. Accord-cadre multi-attributaires exécuté par marchés subséquents. Location de véhicules neufs thermiques, électriques et hybrides.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: valerie.felix@orvitis.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date limite de soumission: 2020-03-03 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-053016
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique.
Ces échanges ont lieu sur le profil acheteur d’Orvitis à l’adresse www.ternum.bfc.fr/salle des marchés/référence 202002loc
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules thermiques neufs
Numéro du lot: 1
Brève description: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules thermiques neufs.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique.
Ces échanges ont lieu sur le profil acheteur d’Orvitis à l’adresse www.ternum.bfc.fr/salle des marchés/référence 202002loc
Numéro du lot: 2
Brève description: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules hybrides neufs.
Intitulé du lot: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules électriques neufs
Numéro du lot: 3
Brève description: Location avec entretien sur 48 mois de véhicules électriques neufs.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dole (39100) et Dijon (21000).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffres d’affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— références en prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années?
— effectifs moyens annuels et de l’importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27210001700024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le calendrier prévisionnel d’exécution des marchés subséquents est le suivant:
— juillet 2020 : 17 véhicules (lots non encore définis à ce jour),
— mars 2021 : 8 véhicules (lots non encore définis à ce jour),
— juin 2022 : 3 véhicules (lots non encore définis à ce jour).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Source: OJS 2020/S 024-053016 (2020-01-31)
Informations complémentaires (2020-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-24 📅
Date limite de soumission: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 040-094701
Se réfère à l'avis: 2020/S 024-053016
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2020/S 040-094701 (2020-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location avec entretien sur 48 mois de véhicules neufs pour les besoins d’Orvitis et de Grand Dole Habitat.
Accord-cadre multi-attributaires exécuté par marchés subséquents.
Location de véhicules neufs thermiques, électriques et hybrides.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-24 📅
Date limite de soumission: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 040-094701
Se réfère à l'avis: 2020/S 024-053016
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location avec entretien sur 48 mois de véhicules neufs pour les besoins d’Orvitis et de Grand Dole Habitat.
Accord-cadre multi-attributaires exécuté par marchés subséquents.
Location de véhicules neufs thermiques, électriques et hybrides.
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