Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de décors et matériels d'illumination pour la Ville de Marcq-en-Baroeul
20AO02”
Produits/services: Systèmes d'éclairage📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de décors et matériels d'illumination pour la Ville de Marcq-en-Baroeul.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de décors et matériels d'illumination pour la Ville de Marcq-en-Baroeul.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée globale est de 48 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de...”
Description des renouvellements
La durée globale est de 48 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois pour la même durée. La reconduction sera expresse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire...”
Liste et brève description des conditions
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marcq-en-baroeul.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres est indiquée à titre prévisionnelle — aucune valeur contractuelle dans le cadre de la présente consultation.”
“Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire...”
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique.
Le financement des prestations est sur fonds propres. Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont indiquées dans le règlement de consultation.
Les modalités d'envoi des éléments qui ne peuvent faire l'objet d'une dématérialisation: les échantillons des fournitures demandés à l'article 6 du présent règlement (cf article 8.3 du RC).
Visite du lieu de livraison/de stockage: une visite du site pourra être organisée sur demande des candidats à l'adresse suivante:
27 rue de Menin (adresse de livraison et lieu de stockage).
L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 150 000 EUR HT. Les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre à bons de commande seront réglées, comme précisé à l'acte d'engagement, par application des prix unitaires aux quantités de prestations réellement exécutées. Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix issus du bordereau de prix unitaires pourront être révisés sur demande du titulaire à compter de la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. Les prix sont réputés fermes la première année. Pour les années suivantes, le titulaire envoie ses nouveaux prix par courrier recommandé avec accusé de notification. La hausse résultant de cette révision ne pourra être supérieure à 3 %. Le marché prévoit le versement de l'avance qui sera égal à 5 % du montant initial (TTC) de l'accord-cadre à bons de commande en prix de base (modalités à l'article 5 du CCAP).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 055-130148 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Marcq-en-Barœul
Commune postale: Marcq-en-Barœul Cedex
Personne de contact: DCPAJ — service achat public — Marion Leconte
Courrier électronique: commande.publique@marcq-en-baroeul.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de décors et matériels d'illumination pour la Ville de Marcq-en-Barœul
20AO02”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de décors et matériels d'illumination pour la Ville de Marcq-en-Barœul.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 055-130148
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
“La pièce suivante du DCE a été modifiée le 19.3.2020. Le règlement de consultation: report de la date limite de réception des offres, initialement fixée au...”
La pièce suivante du DCE a été modifiée le 19.3.2020. Le règlement de consultation: report de la date limite de réception des offres, initialement fixée au 14.4.2020 (16h00), elle est reportée au 15.5.2020 (16h00) (page de garde et article 9 concernant la date jusqu'à laquelle les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 058-138807 (2020-03-19)
Informations complémentaires (2020-04-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres (indiquée à titre prévisionnelle)
Ancienne valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-01 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
“Il a été apporté les modifications suivantes: règlement de la consultation: date limite de réception des offres décalée au 29.5.2020 (16h00) et la date des...”
Il a été apporté les modifications suivantes: règlement de la consultation: date limite de réception des offres décalée au 29.5.2020 (16h00) et la date des questions pouvant être posées par les candidats au 19.5.2020. Bordereau des prix unitaires: le lot de 10 étoiles animées a été supprimé et il est désormais indiqué que pour tous les articles du BPU les candidats pourront proposer des fournitures équivalentes. Détail quantitatif: le lot de 10 étoiles animées a été supprimé.
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Source: OJS 2020/S 076-179819 (2020-04-14)
Avis d'attribution de marché (2020-08-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 103 avenue du maréchal Foch — BP 44029
Personne de contact: DCPAJ — Service «Achat public» — Marion Leconte
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition de décors et matériels d'illumination pour la Ville de Marcq-en-Barœul.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur esthétique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 055-130148
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20AO02
Titre:
“Acquisition de décors et matériels d'illumination pour la Ville de Marcq-en-Barœul”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Blachère Illuminations
Adresse postale: ZI des Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰